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Date : 1734
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  1. 51
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113284
    Date :
    1734, novembre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui met à néant l'appel 
  2. 52
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115786
    Date :
    1720-1753
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG11-CO5, Numéro de bobine de microfilm : B-4036
    Virginia. National Archives (London, Great Britain) vol. 1320. Virginia
  3. 53
    7 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112888
    Date :
    1734, juillet, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Acte de tutelle des enfants mineurs de Joseph Castaigne et ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2108 
  4. 54
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    No d'identification :
    2433147
    Date :
    1715-1759
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-B1
    [North and South Carolina ...] North and South Carolina Calendar
  5. 55
    333 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112927
    Date :
    1727-1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    [Plumitif d'audiences du Conseil supérieur de l'Ile Royale, couvrant la ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  6. 56
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3138832
    Date :
    1733-1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG11-CO217, Numéro de volume : 22, Numéro de bobine de microfilm : C-9122
    Nova Scotia "A", Phillips and Armstrong. National Archives (London, Great Britain) Nova Scotia "A", Phillips and Armstrong
  7. 57
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113283
    Date :
    1734, novembre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui ordonne que Jacques 
  8. 58
    23 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113902
    Date :
    1734-1746
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 27-37
    Procédures diverses. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2099. Procédure contre Lepage de Sainte-Claire 
  9. 59
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4740717
    Date :
    [entre 1589 et 1854]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-D4, Numéro de volume : 25
    Index des notaires : Poup - Ron
  10. 60
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113261
    Date :
    1734, juillet, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Thomas Paris 
  11. 61
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113276
    Date :
    1734, septembre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt confirmant celui du 3 
  12. 62
    55 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112834
    Date :
    1732-1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    [Succession de Pierre Carrerot. (Feu Carrerot, receveur des droits de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  13. 63
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113960
    Date :
    1734, octobre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 84
    Affaire Lanoullier. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2099. La pagination des transcriptions du volume 
  14. 64
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4124298
    Date :
    s.d., 1533, 1927
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7484-276-9-F, MG30-D95, Numéro de volume : 12
    Nouvelle-France - Cartier, Jacques. Comprend des photocopies sur la noblesse de Cartier, copies manuscrites des chartes données à Cartier et aux autres 
  15. 65
    28 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139624
    Date :
    1734-1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605, Numéro de dossier : 63
    [Papiers concernant la vente des hardes des défunts Mathieu Lainé, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  16. 66
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4320639
    Date :
    1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-12-45
    Returns Remounts Imperial for England, Nov 1917
  17. 67
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4740702
    Date :
    [entre 1589 et 1854]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-D4, Numéro de volume : 10
    Index des notaires : Bol - Bro
  18. 69
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113275
    Date :
    1734, septembre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui renvoie à l'Amirauté 
  19. 70
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113237
    Date :
    1734, janvier, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde défaut à Jean 
  20. 71
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4650608
    Date :
    28 February-5 July 1880
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1425
    Dudgeon, Margaret of Collingwood, Ontario, Spinster to Mathieson, John Francis of Collingwood, Ontario, Gentleman. The Assignment number has been described 
  21. 72
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4107364
    Date :
    1660-1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D95, Numéro de volume : 3
    Nouvelle-France - divers. Comprend des copies dactylographiées de documents divers sur la Nouvelle-France
  22. 73
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113273
    Date :
    1734, août, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui renvoie au bailliage 
  23. 74
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3141336
    Date :
    1713-1804
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG15-T64, Numéro de bobine de microfilm : B-2982
    England - Trade returns; Returns classified under countries. National Archives (London, Great Britain) vol. 273. England - Trade returns; Returns classified 
  24. 75
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4107372
    Date :
    1657-1751
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D95, Numéro de volume : 3
    Nouvelle-France - justice. Comprend des copies dactylographiées des ordonnances du conseil souverain
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