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Date : 1734
Niveau hiérarchique : Dossier
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    Bayer Company - Arguments and decisions - Second court action - General investigations in Germany

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1162001
    Date :
    1398-1947
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG117-A-3, Numéro de volume : 1845, Numéro de dossier : 974, Partie de dossier : 3-A
    Bayer Company - Arguments and decisions - Second court action - General investigations in Germany
  2. 27
    page 1
    6 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113885
    Date :
    1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 9
    Procédures diverses. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2099. Rapport au Conseil de Québec de la 
  3. 28
    folio 134v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113271
    Date :
    1734, août, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui installe M
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Index des notaires : Fe - Gau

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4740707
    Date :
    [entre 1589 et 1854]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-D4, Numéro de volume : 15
    Index des notaires : Fe - Gau
  5. 30
    folio 116
    4 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113241
    Date :
    1734, janvier, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Michel 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Return Monthly Divisional, France: Oct., Nov., Dec. 1917

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4320638
    Date :
    1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-11-45
    Return Monthly Divisional, France: Oct., Nov., Dec. 1917
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Nouvelle-France - moeurs des habitants

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4124257
    Date :
    1640-1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7484-235-6-F, MG30-D95, Numéro de volume : 4
    Nouvelle-France - moeurs des habitants. Comprend des copies dactylographiées de documents
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Nouvelle-France - religion, vie religieuse

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4107385
    Date :
    1666-1773
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D95, Numéro de volume : 4
    Nouvelle-France - religion, vie religieuse. Comprend des copies dactylographiées des édits du roi, des mandements des évêques et des ordonnances du conseil 
  9. 34
    folio 93
    4 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil touchant la plainte portée par l'équipage de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112894
    Date :
    1734, août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Arrêt du Conseil touchant la plainte portée par l'équipage de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  10. 35
    folio 131
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113263
    Date :
    1734, juillet, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt rendu à la requête de 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Chapitre III. Histoire des dîmes en Canada. Édits et ordonnances. Amitié et inimitié du gouverneur avec Mgr de Québec. Les Récollets, etc

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2715064
    Date :
    1667-[1738]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 345, Numéro de bobine de microfilm : C-14012--C-14013
    Chapitre III. Histoire des dîmes en Canada. Édits et ordonnances. Amitié et inimitié du gouverneur avec Mgr de Québec. Les Récollets, etc
  12. 37
    Aucun objet numérique

    MIKAN 3146519

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3146519
    Date :
    1733, March, 22 - 1734, February, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG12-ADM2, Numéro de bobine de microfilm : B-4046
    MIKAN 3146519. National Archives (London, Great Britain) vol. 467 (extracts)
  13. 38
    Aucun objet numérique

    American Colonies 1630-1811

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2433883
    Date :
    1712-1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-B1, Numéro de bobine de microfilm : A-166
    American Colonies 1630-1811. Calendar Pennsylvania
  14. 39
    Aucun objet numérique

    (Selections) Orders in Council

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3135010
    Date :
    1728-1754
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG11-CO5, Numéro de volume : 21, Numéro de bobine de microfilm : C-12897
    (Selections) Orders in Council. National Archives (London, Great Britain) (Selections) Orders in Council
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Nouvelle-France - religion, missionnaires, les Jésuites

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4107457
    Date :
    1667, 1704, 1956
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D95, Numéro de volume : 14
    Nouvelle-France - religion, missionnaires, les Jésuites. Comprend une copie dactylographiée de 'Mémoire de la Conduite des Jésuites en Canada' et des 
  16. 41
    folio 14
    80 objet(s) numérique(s)

    [Successions de Jean Chevalier et de François Cheva ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112890
    Date :
    1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Successions de Jean Chevalier et de François Cheva ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2108
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Hudson's Bay, Calendar, State Papers

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3135851
    Date :
    1696-1759
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG11-CO134, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-13616, B-1701
    Hudson's Bay, Calendar, State Papers. National Archives (London, Great Britain) Hudson's Bay, Calendar, State Papers
  18. 43
    Aucun objet numérique

    New Hampshire

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115584
    Date :
    1692-1737
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG11-CO5, Numéro de bobine de microfilm : B-3787
    New Hampshire. National Archives (London, Great Britain) vol. 931. New Hampshire
  19. 44
    folio 135v
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113274
    Date :
    1734, août, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Joseph 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    Bellevue

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1792602
    Date :
    1650-1862
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG19, Numéro de volume : 943
    Bellevue
  21. 46
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Ordonnances de Varin

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114008
    Date :
    1734, août, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 131
    Ordonnances de Varin. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2099. La pagination des transcriptions du 
  22. 47
    folio 1
    68 objet(s) numérique(s)

    [Registre de donations, testaments, contrats de ven ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113540
    Date :
    1734-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 126
    [Registre de donations, testaments, contrats de ven ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2122
  23. 48
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Ordonnances de Varin

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114007
    Date :
    1734, juin, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 130
    Ordonnances de Varin. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2099. La pagination des transcriptions du 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Article 14: Places étrangères. Amérique septentrionale; liasse 1-Possessions anglaises [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    113049
    Date :
    1729-1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11638-14-9-F, MG4-C1, Numéro de bobine de microfilm : C-12583
    Article 14: Places étrangères. Amérique septentrionale; liasse 1-Possessions anglaises [document textuel]. Indians of North America Canada ca
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Virginia

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115789
    Date :
    1720-1753
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG11-CO5, Numéro de bobine de microfilm : B-4036
    Virginia. National Archives (London, Great Britain) vol. 1323. Virginia
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