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Date : 1734
Niveau hiérarchique : Dossier
Consultables en ligne : Oui
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  1. 26
    folio 136v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113276
    Date :
    1734, septembre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt confirmant celui du 3 
  2. 27
    folio 410
    55 objet(s) numérique(s)

    [Succession de Pierre Carrerot. (Feu Carrerot, receveur des droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112834
    Date :
    1732-1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    [Succession de Pierre Carrerot. (Feu Carrerot, receveur des droits de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  3. 28
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Affaire Lanoullier

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113960
    Date :
    1734, octobre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 84
    Affaire Lanoullier. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2099. La pagination des transcriptions du volume 
  4. 29
    page 1
    28 objet(s) numérique(s)

    [Papiers concernant la vente des hardes des défunts Mathieu Lainé, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139624
    Date :
    1734-1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605, Numéro de dossier : 63
    [Papiers concernant la vente des hardes des défunts Mathieu Lainé, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  5. 30
    folio 136v
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113275
    Date :
    1734, septembre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui renvoie à l'Amirauté 
  6. 31
    folio 115
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113237
    Date :
    1734, janvier, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde défaut à Jean 
  7. 32
    Dudgeon, Margaret of Collingwood, Ontario, Spinster to Mathieson, John Francis of Collingwood, Ontario, Gentleman 28 February-5 July 1880
    1 objet(s) numérique(s)

    Dudgeon, Margaret of Collingwood, Ontario, Spinster to Mathieson, John Francis of Collingwood, Ontario, Gentleman

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4650608
    Date :
    28 February-5 July 1880
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1425
    Dudgeon, Margaret of Collingwood, Ontario, Spinster to Mathieson, John Francis of Collingwood, Ontario, Gentleman. The Assignment number has been described 
  8. 33
    folio 135v
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113273
    Date :
    1734, août, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui renvoie au bailliage 
  9. 34
    page 1
    28 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre Jean Hébert dit Léveillé, charpentier, et Mathieu Turin, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112823
    Date :
    1731-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Procès entre Jean Hébert dit Léveillé, charpentier, et Mathieu Turin, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  10. 35
    folio 1
    40 objet(s) numérique(s)

    [Cahier pour l'enregistrement des Edits, Ordonnances, déclarations, provisions et installations ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113537
    Date :
    1734-1743
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 123
    [Cahier pour l'enregistrement des Edits, Ordonnances, déclarations, provisions et installations ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux 
  11. 36
    folio 1
    701 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492128
    Date :
    1730-1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-986--F-987
    Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 2
  12. 37
    page 1
    473 objet(s) numérique(s)

    Ile Royale

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115299
    Date :
    1729-1744
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-283
    Ile Royale. Les documents de ce volume concernant l'Ile Royale sont pour la plupart les originaux des dépêches reproduites dans les volumes précédents
  13. 38
    page 1
    85 objet(s) numérique(s)

    [Paiements faits par M. Desmarets pour la maison de M. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113763
    Date :
    1731-1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-624, Numéro de dossier : 479
    [Paiements faits par M. Desmarets pour la maison de M. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2133
  14. 39
    folio 143v
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113285
    Date :
    1734, novembre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui règle par provision 
  15. 40
    folio 138v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113279
    Date :
    1734, octobre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui permet à Lagarande Le 
  16. 41
    folio 327
    10 objet(s) numérique(s)

    [Rochefort. Lettre à M. Bertrand Heuteaux demeurant à l'Ile Royale ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112984
    Date :
    1734, 1737-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10212, F-686
    [Rochefort. Lettre à M. Bertrand Heuteaux demeurant à l'Ile Royale ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  17. 42
    folio 124
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113249
    Date :
    1734, juin, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde défaut à 
  18. 43
    folio 126v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113252
    Date :
    1734, juin, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui permet d'informer 
  19. 44
    page 1
    27 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113881
    Date :
    1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 5
    Procédures diverses. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2099. Rapport au Conseil de Québec de la 
  20. 45
    folio 139v
    4 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113281
    Date :
    1734, novembre, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt entre Jean Delabarats 
  21. 46
    folio 95
    10 objet(s) numérique(s)

    [Procédure contre [Martin de Harontza Gueerian], accusé par Jean Hamon ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112895
    Date :
    1734, avril
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Procédure contre [Martin de Harontza Gueerian], accusé par Jean Hamon ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  22. 47
    folio 139
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113280
    Date :
    1734, octobre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui renvoie au bailliage 
  23. 48
    page 1
    14 objet(s) numérique(s)

    [Adjudication à Marie Anne Chéron, épouse de Joseph Nicolet et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114228
    Date :
    1734, août, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 77
    [Adjudication à Marie Anne Chéron, épouse de Joseph Nicolet et ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  24. 49
    folio 500
    8 objet(s) numérique(s)

    [Cautionnement enregistré au Conseil supérieur. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112840
    Date :
    1732-1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    [Cautionnement enregistré au Conseil supérieur. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2106
  25. 50
    page 1
    6 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113884
    Date :
    [1734]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 8
    Procédures diverses. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2099. Rapport au Conseil de Québec de la 
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