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Date : 1734
Niveau hiérarchique : Dossier
Consultables en ligne : Oui
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  1. 101
    folio 118v
    5 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113244
    Date :
    1734, avril, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui résilie le bail fait 
  2. 102
    folio 135
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113272
    Date :
    1734, août, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui reçoit et installe le 
  3. 103
    folio 115v
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113238
    Date :
    1734, janvier, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde défaut à Jean 
  4. 104
    folio 1
    55 objet(s) numérique(s)

    [Registre d'acceptations ou renonciations de succes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113541
    Date :
    1734-1744
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 127
    [Registre d'acceptations ou renonciations de succes ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2122
  5. 105
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    Ordonnances de Varin

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114005
    Date :
    1734, juin, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 128
    Ordonnances de Varin. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2099. La pagination des transcriptions du 
  6. 106
    folio titre
    303 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492149
    Date :
    1712-1746
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1016
    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 23
  7. 107
    page 1
    193 objet(s) numérique(s)

    [Papiers touchant la succession du sieur Jean-Baptiste De Couagne, ingénieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113542
    Date :
    1732-1740
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 129
    [Papiers touchant la succession du sieur Jean-Baptiste De Couagne, ingénieur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  8. 108
    page 1
    74 objet(s) numérique(s)

    [Vente de maison de Timothée La Tapy. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113516
    Date :
    1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605, Numéro de dossier : 48
    [Vente de maison de Timothée La Tapy. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2119
  9. 109
    page 1
    22 objet(s) numérique(s)

    [Avis de parents concernant la tutelle des enfants mineurs de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113619
    Date :
    1733, 1752
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-615, Numéro de dossier : 243
    [Avis de parents concernant la tutelle des enfants mineurs de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  10. 110
    folio 128v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113256
    Date :
    1734, juillet, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116
  11. 111
    folio 127
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113253
    Date :
    1734, juillet, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt sur requête de Pierre 
  12. 112
    table, page index
    206 objet(s) numérique(s)

    Cayenne, Saint-Domingue, Amérique du Nord

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115280
    Date :
    1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-263
    Cayenne, Saint-Domingue, Amérique du Nord. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement
  13. 113
    folio 129
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113257
    Date :
    1734, juillet, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui relaxe un soldat 
  14. 114
    folio 1
    86 objet(s) numérique(s)

    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues en matière ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113536
    Date :
    1734-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 122
    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues en matière ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  15. 115
    folio 130
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113260
    Date :
    1734, juillet, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Jacques Iger 
  16. 116
    folio 116
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113240
    Date :
    1734, janvier, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde défaut à Jean 
  17. 117
    HEADQUARTERS - CANADA - A HISTORY OF THE INDIAN DEPARTMENT IN CANADA AND THE IMPERIAL GOVERNMENT COMPILED BY S. STEWART, COMPRISED OF REPORTS, MEMORANDA AND CORRESPONDENCE (PLAN OF GEORGIAN BAY AREA) 1713-1907
    104 objet(s) numérique(s)

    HEADQUARTERS - CANADA - A HISTORY OF THE INDIAN DEPARTMENT IN CANADA AND THE IMPERIAL GOVERNMENT COMPILED BY S. STEWART, COMPRISED OF REPORTS, MEMORANDA AND CORRESPONDENCE (PLAN OF GEORGIAN BAY AREA)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2082955
    Date :
    1713-1907
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 3016, Numéro de bobine de microfilm : C-11311, Numéro de dossier : 218,410, Partie de dossier : 1
    HEADQUARTERS - CANADA - A HISTORY OF THE INDIAN DEPARTMENT IN CANADA AND THE IMPERIAL GOVERNMENT COMPILED BY S. STEWART, COMPRISED OF REPORTS, MEMORANDA AND 
  19. 119
    p. 1
    508 objet(s) numérique(s)

    OKA AGENCY - LAKE OF TWO MOUNTAINS - DISPUTE BETWEEN THE BAND AND THE SEMINARY OF ST. SULPICE AS TO WHO HOLDS TITLE TO THE LAND IN THE SEIGNIORY

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2081686
    Date :
    1680-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 2029, Numéro de bobine de microfilm : C-11138, Numéro de dossier : 8946
    OKA AGENCY - LAKE OF TWO MOUNTAINS - DISPUTE BETWEEN THE BAND AND THE SEMINARY OF ST. SULPICE AS TO WHO HOLDS TITLE TO THE LAND IN THE SEIGNIORY
  20. 120
    BLACKFOOT AGENCY - SURRENDER OF PART OF BLACKFOOT RESERVE TO ERECT A MEMORIAL COMMEMORATING THE SIGNING OF TREATY NO. 7 (BLUEPRINTS) 1926-1937.
    92 objet(s) numérique(s)

    BLACKFOOT AGENCY - SURRENDER OF PART OF BLACKFOOT RESERVE TO ERECT A MEMORIAL COMMEMORATING THE SIGNING OF TREATY NO. 7 (BLUEPRINTS)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2060742
    Date :
    1926-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 4093, Numéro de bobine de microfilm : C-10187, Numéro de dossier : 600182
    BLACKFOOT AGENCY - SURRENDER OF PART OF BLACKFOOT RESERVE TO ERECT A MEMORIAL COMMEMORATING THE SIGNING OF TREATY NO. 7 (BLUEPRINTS)
  21. 121
    HEADQUARTERS - COLONIAL DOCUMENTS FROM UPPER CANADA AND THE STATE OF NEW YORK DEALING WITH THE POLITICAL STATUS OF THE SIX NATIONS 1681-1755
    171 objet(s) numérique(s)

    HEADQUARTERS - COLONIAL DOCUMENTS FROM UPPER CANADA AND THE STATE OF NEW YORK DEALING WITH THE POLITICAL STATUS OF THE SIX NATIONS

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2077838
    Date :
    1681-1755
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 2287, Numéro de bobine de microfilm : C-11195, Numéro de dossier : 57,169
    HEADQUARTERS - COLONIAL DOCUMENTS FROM UPPER CANADA AND THE STATE OF NEW YORK DEALING WITH THE POLITICAL STATUS OF THE SIX NATIONS
  22. 122
    folio 14
    80 objet(s) numérique(s)

    [Successions de Jean Chevalier et de François Cheva ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112890
    Date :
    1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    [Successions de Jean Chevalier et de François Cheva ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2108
  23. 123
    folio 1
    27 objet(s) numérique(s)

    [Copie de la procédure civile entre Jean Perré, pêcheur, et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113060
    Date :
    1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-690
    [Copie de la procédure civile entre Jean Perré, pêcheur, et ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2114 
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