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Date : 1734
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Archives (117)

Date :

1730-1739 (117)

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  1. 1
    folio 114
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113234
    Date :
    1734, janvier, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... suivant : 2116. Arrêt qui condamne Jean Mirey dit Saint-Germain à payer 81 livres à Jean Dupré. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  2. 2
    folio 121
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113246
    Date :
    1734, mai, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... . Arrêt sur requête de Germain Maujot qui ordonne l'emprisonnement de Pierre Gaté et Thomas Cir. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  3. 3
    folio 125
    4 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113251
    Date :
    1734, juin, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... vente de l'habitation de Tulon de la Galanderie et d'apposer des affiches aux lieux accoutumés. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  4. 4
    folio 131v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113265
    Date :
    1734, juillet, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... le suivant : 2116. Arrêt qui donne défaut à Jean Boiteau à l'encontre du sergent suisse Amerlet. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  5. 5
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    Ordonnances de Varin

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114006
    Date :
    1734, juin, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 129
    ... lot de transcriptions. Ordonnance de paiement en faveur de Michel Rouillard, matelot. (Un folio) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 213
  6. 6
    page 837
    4 objet(s) numérique(s)

    [Défense présentée au Conseil supérieur par le sieur Cassaignolles, au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112750
    Date :
    n.d. [après 1734]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... . Défense présentée au Conseil supérieur par le sieur Cassaignolles, au sujet d'un terrain contesté. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  7. 7
    folio 124v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113250
    Date :
    1734, juin, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde saisie au P. Felix Camas sur les biens de Thomas Paris. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  8. 8
    folio 122
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113247
    Date :
    1734, mai, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... suivant : 2116. Arrêt qui accorde huitaine à Philippe Carrerot pour fournir ses défenses contre Louis Delort. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  9. 9
    page 1
    6 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113885
    Date :
    1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 9
    ... Jean Corbière, marchand forain, au nom de la veuve Pascaud (Contestation sur la vente d'une maison). Minute. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 213
  10. 10
    folio 134v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113271
    Date :
    1734, août, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... le suivant : 2116. Arrêt qui installe M. Joseph Lartigue aux fonctions de bailli de Louisbourg. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  11. 11
    folio 116
    4 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113241
    Date :
    1734, janvier, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Michel Vallet à payer 693 livres à Jean Dupré. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  12. 12
    folio 93
    4 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil touchant la plainte portée par l'équipage de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112894
    Date :
    1734, août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    ... Alain du Petit-Laurembec contre l'équipage de la chaloupe de Jean Lecorps, au sujet d'un partage de morues. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 183
  13. 13
    folio 131
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113263
    Date :
    1734, juillet, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... changé pour le suivant : 2116. Arrêt rendu à la requête de Nicolas Deschamps contre Pierre Chouteau. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  14. 14
    folio 132v
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113268
    Date :
    1734, août, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... 2116. Arrêt rendu sur la requête du sieur Lebrun contre les Directeurs de la Compagnie de l'Ile d'Orléans. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  15. 15
    folio 135v
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113274
    Date :
    1734, août, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... qui condamne Joseph Pitrel Dumorié à livrer à Jean Delabarats huit bariques de sel qui lui restent dues. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  16. 16
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Ordonnances de Varin

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114008
    Date :
    1734, août, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 131
    ... en faveur de l'équipage du brigantin Reine-Marie en désarmement, suivant rôle inclus. (Un folio) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 213
  17. 17
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Ordonnances de Varin

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114007
    Date :
    1734, juin, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 130
    ... formant l'équipage de la Reine-Marie lors de sa traversée au devant du Rubis, selon rôle inclus. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 213
  18. 18
    page 1
    20 objet(s) numérique(s)

    [Louet et Barbel: contrat d'échange avec constitution de rente entre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114241
    Date :
    1734, août, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 89
    ... Lefebvre, contre un quai, un emplacement et une maison sis rue du Meulle appartenant au sieur Lefebvre. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 215
  19. 19
    folio 143
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113284
    Date :
    1734, novembre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui met à néant l'appel de Michel Vallet contre la veuve Le Large. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  20. 20
    folio 7
    7 objet(s) numérique(s)

    [Acte de tutelle des enfants mineurs de Joseph Castaigne et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112888
    Date :
    1734, juillet, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    ... suivant : 2108. Acte de tutelle des enfants mineurs de Joseph Castaigne et de défunte Charlotte Dubuisson. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 183
  21. 21
    folio 142
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113283
    Date :
    1734, novembre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... qui ordonne que Jacques Sensier se pourvoira par devant le roi pour la finance du droit de franc fiefs. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  22. 22
    page 1
    23 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113902
    Date :
    1734-1746
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 27-37
    ... -François. Dettes contractées pour la mise en valeur de leur seigneurie de Terrebonne. (11 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 213
  23. 23
    folio 130v
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113261
    Date :
    1734, juillet, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Thomas Paris à payer 50 livres à Pierre Camino. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  24. 24
    folio 136v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113276
    Date :
    1734, septembre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... suivant : 2116. Arrêt confirmant celui du 3 août 1734 entre Jean Boiteau demandeur et Amerlet défendeur. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  25. 25
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Affaire Lanoullier

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113960
    Date :
    1734, octobre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 84
    ... entre les sieurs Baune et Lanoullier pour apurer les comptes des exercices 1728-1732. (Un folio) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 213
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