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Date : 1734
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Consultables en ligne : Oui
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Archives (36)

Date :

1730-1739 (36)

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Affichage de 1 - 25 sur 36 résultats filtrés
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  1. 1
    page 1
    377 objet(s) numérique(s)

    [Registre pour servir à l'enregistrement des sentences rendues au Bailliage ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113535
    Date :
    1734-1740
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-607, Numéro de dossier : 121
    ... 'enregistrement des sentences rendues au Bailliage royal de Louisbourg, août 1734 à septembre 1740. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 196
  2. 2
    folio 1
    10 objet(s) numérique(s)

    [Registre de dépôts au greffe, 17 septembre 1734 au 8 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113539
    Date :
    1731-1737
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 125
    ... au greffe, 17 septembre 1734 au 8 janvier 1737. Plus, pièce détachée. Une reconnaissance du 15 novembre 1731 et une quittance des 4 et 14 avril 1733. Centre 
  3. 3
    page 837
    4 objet(s) numérique(s)

    [Défense présentée au Conseil supérieur par le sieur Cassaignolles, au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112750
    Date :
    n.d. [après 1734]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Défense présentée au Conseil supérieur par le sieur Cassaignolles, au ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  4. 4
    folio 500
    8 objet(s) numérique(s)

    [Cautionnement enregistré au Conseil supérieur. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112840
    Date :
    1732-1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    ... au Conseil supérieur. Cautionnement du sieur Detcheverry versé pour le sieur Harismendy (folio 501). Soumission et acte de cautionnement entre les sieurs 
  5. 5
    folio 102
    4 objet(s) numérique(s)

    [Requête du supérieur des Récollets pour faire enregistrer au Conseil ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112896
    Date :
    1734, mai, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    ... des Récollets pour faire enregistrer au Conseil les lettres du vicaire général du diocèse de Québec. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 183
  6. 6
    folio 134
    1 objet(s) numérique(s)

    [Décision du Conseil Supérieur au sujet du fief des Iles ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112901
    Date :
    1734, novembre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-684
    [Décision du Conseil Supérieur au sujet du fief des Iles ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2108
  7. 7
    page 1
    6 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113885
    Date :
    1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 9
    ... au Conseil de Québec de la sentence rendue dans le procès opposant François Le Maître, négociant forain, à Jean Corbière, marchand forain, au nom de la 
  8. 8
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Ordonnances de Varin

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114007
    Date :
    1734, juin, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 130
    ... au second lot de transcriptions. Etat des sommes dues aux hommes formant l'équipage de la Reine-Marie lors de sa traversée au devant du Rubis, selon rôle 
  9. 9
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Affaire Lanoullier

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113960
    Date :
    1734, octobre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 84
    ... au second lot de transcriptions. Au Ministre, rendant compte des arrangements pris entre les sieurs Baune et Lanoullier pour apurer les comptes des 
  10. 10
    page 1
    7 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113883
    Date :
    1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 7
    ... au Conseil de Québec de la sentence rendue le 15 avril 1734 dans le procès de Lambert du Mont au nom de son épouse Charlotte Petit contre Dugué, concernant 
  11. 11
    page 1
    19 objet(s) numérique(s)

    [Requête des sieurs Beaubassin, Sylvain et Compagnie pour la succession ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113830
    Date :
    1723-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-628, Numéro de dossier : 539
    ... au sujet d'un billet souscrit en 1723, par ledit Grandin et sa femme, dont les sieurs Beaubassin, Sylvain et Cie demandent le paiement, 18 novembre 1723 au 
  12. 12
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    Ordonnances de Varin

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114005
    Date :
    1734, juin, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 128
    ... au second lot de transcriptions. Note au trésorier de la Marine, pour le règlement des gages de Pierre Nicolas Mercier, matelot. (Un folio) Centre des 
  13. 13
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    Ordonnances de Varin

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114006
    Date :
    1734, juin, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 129
    ... au second lot de transcriptions. Ordonnance de paiement en faveur de Michel Rouillard, matelot. (Un folio) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 213
  14. 14
    folio 124v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113250
    Date :
    1734, juin, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde saisie au P. Felix Camas sur les biens de Thomas Paris. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  15. 15
    folio 93
    4 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil touchant la plainte portée par l'équipage de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112894
    Date :
    1734, août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    ... du Petit-Laurembec contre l'équipage de la chaloupe de Jean Lecorps, au sujet d'un partage de morues. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 183
  16. 16
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Ordonnances de Varin

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114008
    Date :
    1734, août, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 131
    ... au second lot de transcriptions. Ordonnance de paiement en faveur de l'équipage du brigantin Reine-Marie en désarmement, suivant rôle inclus. (Un folio) 
  17. 17
    page 1
    20 objet(s) numérique(s)

    [Louet et Barbel: contrat d'échange avec constitution de rente entre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114241
    Date :
    1734, août, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 89
    ... , contre un quai, un emplacement et une maison sis rue du Meulle appartenant au sieur Lefebvre. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 215
  18. 18
    page 1
    28 objet(s) numérique(s)

    [Papiers concernant la vente des hardes des défunts Mathieu Lainé, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3139624
    Date :
    1734-1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-605, Numéro de dossier : 63
    ... vente des hardes des défunts Mathieu Lainé, Noël Leclanché et Joannis Lestapy, noyés au St-Esprit. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 194
  19. 19
    folio 135v
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113273
    Date :
    1734, août, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... . Arrêt qui renvoie au bailliage de Louisbourg Pierre Martissans demandeur et Philippe Carrerot défendeur. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  20. 20
    page 1
    28 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre Jean Hébert dit Léveillé, charpentier, et Mathieu Turin, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112823
    Date :
    1731-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    ... au sieur Dangeac (folio 841). Requête d'Hélène Lemoine, femme de Mathieu Turin, contre Jean Hébert dit Léveillé (folio 856). Reçus, requêtes et autres 
  21. 21
    folio 138v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113279
    Date :
    1734, octobre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... Lagarande Le Pestour l'enregistrement d'un contrat d'acquisition d'une habitation au port de Louisbourg. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  22. 22
    page 1
    27 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113881
    Date :
    1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 5
    ... au Conseil de Québec de la sentence rendue le 4 juin 1734 dans le procès de Marie-Joseph-Angélique, servante noire de la veuve Francheville, accusée d'être 
  23. 23
    folio 139
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113280
    Date :
    1734, octobre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... . Arrêt qui renvoie au bailliage Julien Fisel, demandeur, et Jean Seigneur et Bernard Paris, défendeurs. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  24. 24
    page 1
    6 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113884
    Date :
    [1734]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 8
    ... au Conseil de Québec de la sentence rendue le 20 octobre 1734 dans le procès de Joseph Barbel, marchand, contre Marguerite Gagnon. (Marchandises impayées 
  25. 25
    folio 134
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113270
    Date :
    1734, août, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... 2116. Arrêt entre Jean Delabarats et Jean Milly au sujet du bornage de la concession Delabarats. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
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