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Date : 1734
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1730-1739 (6)

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  1. 1
    folio 131
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113263
    Date :
    1734, juillet, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... été changé pour le suivant : 2116. Arrêt rendu à la requête de Nicolas Deschamps contre Pierre Chouteau. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Article 14: Places étrangères. Amérique septentrionale; liasse 1-Possessions anglaises [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    113049
    Date :
    1729-1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11638-14-9-F, MG4-C1, Numéro de bobine de microfilm : C-12583
    ... Nicolas Desandrouins, daté de Sarrelouis, sur l'importance pour la France de soustraire le Canada à la domination anglaise, 1778 (Pièce 15). Note sur la 
  3. 3
    folio 115
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113237
    Date :
    1734, janvier, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde défaut à Jean Dupré à l'encontre de Nicolas Baron. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  4. 4
    folio 114v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113236
    Date :
    1734, janvier, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Nicolas Deschamps à payer 1946 livres à Jean Dupré. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  5. 5
    folio 131v
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113264
    Date :
    1734, juillet, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... pour le suivant : 2116. Arrêt qui donne défaut à Nicolas Pigeot à l'encontre de Lagarande Le Pestour. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  6. 6
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    Ordonnances de Varin

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114005
    Date :
    1734, juin, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 128
    ... Note au trésorier de la Marine, pour le règlement des gages de Pierre Nicolas Mercier, matelot. (Un folio) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 213
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