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Date : 1733
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Archives (41)

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1730-1739 (41)

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  1. 1
    folio 1
    10 objet(s) numérique(s)

    [Registre de dépôts au greffe, 17 septembre 1734 au 8 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113539
    Date :
    1731-1737
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 125
    ... au greffe, 17 septembre 1734 au 8 janvier 1737. Plus, pièce détachée. Une reconnaissance du 15 novembre 1731 et une quittance des 4 et 14 avril 1733. Centre 
  2. 2
    folio 500
    8 objet(s) numérique(s)

    [Cautionnement enregistré au Conseil supérieur. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112840
    Date :
    1732-1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    ... au Conseil supérieur. Cautionnement du sieur Detcheverry versé pour le sieur Harismendy (folio 501). Soumission et acte de cautionnement entre les sieurs 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Chapitre XXV. Disette de sujets. Dettes et revenus du Séminaire. Grand embarras. On a recours au Séminaire de Paris. Mauvais état des affaires en France. M. Ransonnet directeur. Mgr Dosquet devenu évê ... [Voir le titre complet] que en titre, cesse d'être directeur. Il menace d'interdire tout le Séminaire, etc. Cette affaire est abandonnée. Il refuse de donner des pouvoirs à un prêtre que l'on voulait envoyer à Québec. Il redemande sa maison du Carouge. M. de Saint-Feréol retourne en France et résigne la cure. Mort de M. de Brisacier; son éloge. M. de Saint-Poncy proposé pour curé de Québec. On pense à vendre quelques fonds. Saint-Feréol établi. Le Roi réclame la Petite Nation. M. Hocquart bien disposé. Mgr Dosquet décide de rester en France. M. de Saint-Poncy rappelé à Québec. M. de Saint-Vincent rappelle en France. Il se justifie. M. Jacrau agrégé. Départ de M. Lamotte. M. d'Artigues nommé curé. M. André vient au Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2715087
    Date :
    1733-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A3, Numéro de volume : 345, Numéro de bobine de microfilm : C-14012--C-14013
    ... au Canada. Chapitre XXV. Disette de sujets. Dettes et revenus du Séminaire. Grand embarras. On a recours au Séminaire de Paris. Mauvais état des affaires en 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Documents relating to house and property, rue Sault au Matelot (formerly MG55/23 no.13)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2671185
    Date :
    1686-1785
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E18, Numéro de volume : 10
    Documents relating to house and property, rue Sault au Matelot (formerly MG55/23 no.13)
  8. 8
    page 1
    7 objet(s) numérique(s)

    [Boisseau et Hiche, notaires: contrat de vente par Gabriel Breyasse ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114369
    Date :
    1733, juin-juillet
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-779, Numéro de dossier : 207
    ... au-dessus du coteau Sainte Geneviève pour la somme de 200 livres plus une rente de 30 livres, 24 juin 1733. Quittance de 200 livres donnée par Breyasse dit 
  9. 9
    page 1
    19 objet(s) numérique(s)

    [Requête des sieurs Beaubassin, Sylvain et Compagnie pour la succession ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113830
    Date :
    1723-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-628, Numéro de dossier : 539
    ... au sujet d'un billet souscrit en 1723, par ledit Grandin et sa femme, dont les sieurs Beaubassin, Sylvain et Cie demandent le paiement, 18 novembre 1723 au 
  10. 10
    page 883
    31 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête de Pierre-Jean Vincent, huissier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112870
    Date :
    1733, juillet
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    ... au Conseil supérieur, contre Dominique Collongue. Ce dernier est accusé d'avoir fait subir de mauvais traitements au sieur Vincent. Pièces cotées 1 à 12 
  11. 11
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    Ordonnances de Varin

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114003
    Date :
    1733, novembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 126
    ... au second lot de transcriptions. Ordre au Trésorier de la Marine de payer, en conformité du rôle, les gages des matelots embarqués sur le Rubis. (Un folio) 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Deux liasses qui contiennent quelques pièces relatives aux procédures...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041874
    Date :
    1710-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-770--F-771
    ... au CHEVAL MARIN et au FIER envoyés à Québec: armements, désarmements, radoubs, etc. Jean-Jacques Catillon et André Estourmel. Archives départementales de la 
  13. 13
    page 1051
    16 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre François Vallée, arpenteur du roi, et le sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112879
    Date :
    1733, juin-août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    ... au sujet d'une maison vendue au sieur Brisson. Requête de Vallée contre Brisson avec l'inventaire des meubles et outils restés dans cette maison. Réponse du 
  14. 14
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Affaire Lanoullier

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113944
    Date :
    1731, octobre, 12 et 1733, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 68
    ... au second lot de transcriptions. Lanoullier: billet en faveur du Trésor pour une somme de 35000 livres. Pierre Lestage: Cautionnement du billet en faveur du 
  15. 15
    folio 77
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113164
    Date :
    1733, juillet, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... : 2116. Défaut au profit de Nicolas Deschamps demandeur à l'encontre de Pierre Nadau, défendeur. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  16. 16
    folio 59
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113147
    Date :
    1733, mai, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... témoins ouïs et à entendre au procès criminel du nommé Lespagnol seront récoltés et confrontés. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Article 14: Places étrangères. Amérique septentrionale; liasse 1-Possessions anglaises [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    113049
    Date :
    1729-1784
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11638-14-9-F, MG4-C1, Numéro de bobine de microfilm : C-12583
    ... au sujet des limites respectives de leurs colonies en Amérique, 1755 (Pièce 8). Mémoire sur le Canada et la Louisiane, 1755 (Pièce 9). Description de la 
  18. 18
    folio 77
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3134973
    Date :
    1733, juin, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-602
    ... au profit de Nicolas Deschamps, aubergiste, demandeur en paiement d'un billet à ordre de 400 livres à l'encontre de Pierre Chouteau, habitant de cette ville 
  19. 19
    folio 50v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113138
    Date :
    1733, janvier, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... au détachement de la Marine, qui lui avait promis mariage, soit nourri et entretenu aux frais du sieur de Catalogne, ordonnant que la suppliante fera sa 
  20. 20
    page 1
    28 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre Jean Hébert dit Léveillé, charpentier, et Mathieu Turin, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112823
    Date :
    1731-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    ... au sieur Dangeac (folio 841). Requête d'Hélène Lemoine, femme de Mathieu Turin, contre Jean Hébert dit Léveillé (folio 856). Reçus, requêtes et autres 
  21. 21
    folio 86
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113175
    Date :
    1733, août, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... Arrêt qui ordonne l'enregistrement de la commission de lieutenant de roi accordée au sieur de Pensens. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  22. 22
    folio 73
    5 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113160
    Date :
    1733, juin, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... au profit du sieur André Carrerot faisant pour Guy Orieux, capitaine de navire, contre les directeurs de la Compagnie de l'île d'Orléans. Centre des 
  23. 23
    folio 733
    1 objet(s) numérique(s)

    [Vente d'un coffre ayant appartenu à un matelot basque, décédé ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112851
    Date :
    1733, juillet, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-682
    ... d'un coffre ayant appartenu à un matelot basque, décédé chez la veuve Frécan. (L'acte n'est pas au dossier). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 181
  24. 24
    page 1
    6 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113880
    Date :
    1733
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 4
    ... au Conseil de Québec de la sentence rendue le 27 mars dans le procès opposant Mme de Noyan aux sieurs Charly, frères de son premier mari (tutelle). Minute 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Nouvelle-France - Baie d'Hudson

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4107414
    Date :
    s.d., 1720, 1732, 1748, 1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D95, Numéro de volume : 12
    ... les dépenses militaires et le commerce. Une copie dactylographiée du Mémoire du Roi pour servir d'instruction au S. Bigot intendant de la Nouvelle-France
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