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Date : 1733
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  1. 1
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113217
    Date :
    1733, novembre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde défaut à Louis Salmon à l'encontre de Thomas Paris. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  2. 2
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112874
    Date :
    1733
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    ... . Mémoire des sieurs Carrerot touchant la succession de leur père, suivi de la réponse du Conseil. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 182
  3. 3
    6 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112860
    Date :
    1733, septembre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    ... demoiselle Anne Benoît, demandé par son père, Pierre Benoît, enseigne dans les troupes de la Marine. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 182
  4. 4
    34 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112866
    Date :
    1733, avril-mai
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    ... de la communauté entre feu Jean Martin et Magdeleine Babain, tutrice de leurs enfants mineurs. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 182
  5. 5
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113231
    Date :
    1733, décembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... à quiconque de faire reproche à la famille à cause de l'amende de Thérèse Petit, dit la Granchamps. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  6. 6
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113188
    Date :
    1733, septembre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... Arrêt sur la plainte de Jean Vincent huissier contre Dominique Collongne qui ordonne réprimande de celui-ci. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  7. 7
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113200
    Date :
    1733, novembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Louis Salmon à payer 112 livres à Pierre Orieux. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  8. 8
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113221
    Date :
    1733, décembre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... . Arrêt qui condamne Marie Ponce, veuve Perré à payer 9 livres à Louis Salmon, à l'acquit de Borny. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  9. 9
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113944
    Date :
    1731, octobre, 12 et 1733, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 68
    ... à Lanoullier sous réserve d'hypothèque. Hocquart et Varin: reçu et décharge de la somme de 35000 livres. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 213
  10. 10
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113225
    Date :
    1733, décembre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... suivant : 2116. Arrêt qui reçoit et installe Louis de Neuvilly Adam à la charge d'huissier audiencier. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  11. 11
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113192
    Date :
    1733, octobre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... pour le suivant : 2116. Arrêt entre Damoiselle Sabatier veuve du sieur Barthelemy et Joseph La Tesserie. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  12. 12
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113193
    Date :
    1733, octobre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Rueneuve à payer sans délai 300 livres à Léger Lucas. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  13. 13
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113139
    Date :
    1733, janvier, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... vendu par Michel Daccarette, marchand, à la Saint-Germain, habitante, et qui s'est avéré de mauvaise qualité. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  14. 14
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113153
    Date :
    1733, juin, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... , lecture, publication et affichage de l'arrêt du 26 juin 1732 sur la levée des droits du fanal. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  15. 15
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113164
    Date :
    1733, juillet, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... 2116. Défaut au profit de Nicolas Deschamps demandeur à l'encontre de Pierre Nadau, défendeur. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  16. 16
    32 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112861
    Date :
    1733, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    ... de Lacroix (page 599). Inventaire des biens du sieur Thomas Lacroix, décédé le 22 février 1733 (page 608). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 182
  17. 17
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113159
    Date :
    1733, juin, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... de Bonaventure Le Brun qui nomme des experts pour estimer les cabanes qu'il a bâties sur l'île d'Orléans. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  18. 18
    7 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114369
    Date :
    1733, juin-juillet
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-779, Numéro de dossier : 207
    ... son épouse à Jean Laurent et Antoinette Bouré, conformément au contrat ci-dessus, 18 juillet 1733. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 215
  19. 19
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113147
    Date :
    1733, mai, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... les témoins ouïs et à entendre au procès criminel du nommé Lespagnol seront récoltés et confrontés. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  20. 20
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113202
    Date :
    1733, novembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde défaut à Maurice Sentier à l'encontre de Jacques Gillouet. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  21. 21
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113183
    Date :
    1733, septembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... tuteur et inventaire des biens des enfants de Marguerite Richard et de feu Joseph Dugas Charpentier. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  22. 22
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113166
    Date :
    1733, juillet, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... pour le suivant : 2116. Arrêt qui condamne Pierre Chouteau à payer 376 livres à Nicolas Deschamps. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  23. 23
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113190
    Date :
    1733, septembre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... , et Philippe et André Carrerot défendeurs, qui ordonne aux parties de remettre leurs pièces sous 3 jours. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  24. 24
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113195
    Date :
    1733, octobre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde défaut à Louis Herpin à l'encontre de Philippe Dupré. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  25. 25
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113146
    Date :
    1733, avril, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... du procureur général et permet d'informer des faits et contenus à l'encontre du nommé Lespagnol. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
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