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Date : 1733
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Archives (29)

Date :

1730-1739 (29)

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  1. 1
    folio 1
    10 objet(s) numérique(s)

    [Registre de dépôts au greffe, 17 septembre 1734 au 8 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113539
    Date :
    1731-1737
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-608, Numéro de dossier : 125
    ... au greffe, 17 septembre 1734 au 8 janvier 1737. Plus, pièce détachée. Une reconnaissance du 15 novembre 1731 et une quittance des 4 et 14 avril 1733. Centre 
  2. 2
    folio 500
    8 objet(s) numérique(s)

    [Cautionnement enregistré au Conseil supérieur. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112840
    Date :
    1732-1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    ... au Conseil supérieur. Cautionnement du sieur Detcheverry versé pour le sieur Harismendy (folio 501). Soumission et acte de cautionnement entre les sieurs 
  3. 3
    folio 45
    478 objet(s) numérique(s)

    [Succession d'Antoine Paris, négociant. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112828
    Date :
    1731-1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    ... au sieur Dominique Collongue, de la maison et dépendances ayant appartenu au défunt Antoine Paris (folio 88). Procès-verbal du dépôt au greffe du Conseil 
  4. 4
    page 1
    7 objet(s) numérique(s)

    [Boisseau et Hiche, notaires: contrat de vente par Gabriel Breyasse ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114369
    Date :
    1733, juin-juillet
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-779, Numéro de dossier : 207
    ... au-dessus du coteau Sainte Geneviève pour la somme de 200 livres plus une rente de 30 livres, 24 juin 1733. Quittance de 200 livres donnée par Breyasse dit 
  5. 5
    page 1
    19 objet(s) numérique(s)

    [Requête des sieurs Beaubassin, Sylvain et Compagnie pour la succession ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113830
    Date :
    1723-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-628, Numéro de dossier : 539
    ... au sujet d'un billet souscrit en 1723, par ledit Grandin et sa femme, dont les sieurs Beaubassin, Sylvain et Cie demandent le paiement, 18 novembre 1723 au 
  6. 6
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    Ordonnances de Varin

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114003
    Date :
    1733, novembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 126
    ... au second lot de transcriptions. Ordre au Trésorier de la Marine de payer, en conformité du rôle, les gages des matelots embarqués sur le Rubis. (Un folio) 
  7. 7
    page 1051
    16 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre François Vallée, arpenteur du roi, et le sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112879
    Date :
    1733, juin-août
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    ... au sujet d'une maison vendue au sieur Brisson. Requête de Vallée contre Brisson avec l'inventaire des meubles et outils restés dans cette maison. Réponse du 
  8. 8
    page 883
    31 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête de Pierre-Jean Vincent, huissier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112870
    Date :
    1733, juillet
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    ... au Conseil supérieur, contre Dominique Collongue. Ce dernier est accusé d'avoir fait subir de mauvais traitements au sieur Vincent. Pièces cotées 1 à 12 
  9. 9
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Affaire Lanoullier

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113944
    Date :
    1731, octobre, 12 et 1733, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 68
    ... au second lot de transcriptions. Lanoullier: billet en faveur du Trésor pour une somme de 35000 livres. Pierre Lestage: Cautionnement du billet en faveur du 
  10. 10
    folio 77
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113164
    Date :
    1733, juillet, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... : 2116. Défaut au profit de Nicolas Deschamps demandeur à l'encontre de Pierre Nadau, défendeur. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  11. 11
    folio 59
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113147
    Date :
    1733, mai, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... témoins ouïs et à entendre au procès criminel du nommé Lespagnol seront récoltés et confrontés. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  12. 12
    folio 77
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3134973
    Date :
    1733, juin, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-602
    ... au profit de Nicolas Deschamps, aubergiste, demandeur en paiement d'un billet à ordre de 400 livres à l'encontre de Pierre Chouteau, habitant de cette ville 
  13. 13
    folio 50v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113138
    Date :
    1733, janvier, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... au détachement de la Marine, qui lui avait promis mariage, soit nourri et entretenu aux frais du sieur de Catalogne, ordonnant que la suppliante fera sa 
  14. 14
    page 1
    28 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre Jean Hébert dit Léveillé, charpentier, et Mathieu Turin, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112823
    Date :
    1731-1738
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    ... au sieur Dangeac (folio 841). Requête d'Hélène Lemoine, femme de Mathieu Turin, contre Jean Hébert dit Léveillé (folio 856). Reçus, requêtes et autres 
  15. 15
    folio 86
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113175
    Date :
    1733, août, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... Arrêt qui ordonne l'enregistrement de la commission de lieutenant de roi accordée au sieur de Pensens. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  16. 16
    folio 73
    5 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113160
    Date :
    1733, juin, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... au profit du sieur André Carrerot faisant pour Guy Orieux, capitaine de navire, contre les directeurs de la Compagnie de l'île d'Orléans. Centre des 
  17. 17
    folio 733
    1 objet(s) numérique(s)

    [Vente d'un coffre ayant appartenu à un matelot basque, décédé ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112851
    Date :
    1733, juillet, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-682
    ... d'un coffre ayant appartenu à un matelot basque, décédé chez la veuve Frécan. (L'acte n'est pas au dossier). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 181
  18. 18
    page 1
    6 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113880
    Date :
    1733
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 4
    ... au Conseil de Québec de la sentence rendue le 27 mars dans le procès opposant Mme de Noyan aux sieurs Charly, frères de son premier mari (tutelle). Minute 
  19. 19
    pages 1070-1071
    17 objet(s) numérique(s)

    [Partage du loyer de la grave du sieur Detchevelard entre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112882
    Date :
    1733, mai-décembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    ... au sujet de la distribution dudit loyer aux héritiers de feu Duclos Salmon, un des créanciers. Sept quittances pour des paiements effectués par le greffier 
  20. 20
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    Ordonnances de Varin

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114004
    Date :
    1733, décembre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 127
    ... au second lot de transcriptions. Ordonnance de paiement en faveur de Pierre Laurans pour la garde de la goélette royale la Reine-Marie. (Un folio) Centre 
  21. 21
    folio 93
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113187
    Date :
    1733, septembre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... au néant l'appel de Guy Orieux, capitaine de navire, contre les directeurs de la Compagnie d'Orléans. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  22. 22
    page 1044
    6 objet(s) numérique(s)

    [Procès entre Jean Bernard, maître couvreur, et le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112878
    Date :
    1733, décembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-683
    ... le sieur Delort. Assignation au sieur Delort. Facture du sieur Jean Cartier, couvreur, pour le sieur Delort. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 182
  23. 23
    folio 64
    4 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113152
    Date :
    1733, mai, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... et marqué d'un fer chaud, Béranger à être mis au carcan et Cussonet admonesté en chambre du Conseil. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  24. 24
    folio 101
    3 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113208
    Date :
    1733, novembre, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... Boularderie et la Compagnie de l'Ile d'Orléans qui assigne les parties à comparaître au printemps prochain. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  25. 25
    folio 86v
    2 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113176
    Date :
    1733, août, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... au procureur général des pièces du procès entre Bonaventure Le Brun, demandeur et Simon Le Poupet, écuyer, sieur de la Boularderie, défendeur. Centre des 
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