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Date : 1733
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Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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Affichage de 26 - 50 sur 1 152 résultats filtrés
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  1. 26
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi en interprétation du règlement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563192
    Date :
    8 septembre 1733
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi en interprétation du règlement ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi en 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Pièces originales

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3102764
    Date :
    1729-1755
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de volume : 30570, Numéro de bobine de microfilm : C-9195
    Pièces originales. Famille Hocquart (Gilles). Liste des folios copiés: 261-262, 265, 267-267v, 276-285v, 291, 293-295, 297-298v, 309, 312-312v
  3. 28
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à MM. de St ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2778930
    Date :
    1733, mai, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4191--C-4192, F-260
    [Le président du conseil de marine à MM. de St ...] Le président du conseil de marine à MM. de St Ovide et Le Normant. Approuve qu'ils aient détaché le 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    [Acquit à caution pour les marchandises chargées sur le navire ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3043020
    Date :
    1733, octobre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-436
    [Acquit à caution pour les marchandises chargées sur le navire ...] Acquit à caution pour les marchandises chargées sur le navire la SAINTE URSULE commandé 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    [Le comte de Maurepas, président du Conseil de Marine à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2778863
    Date :
    1733, avril, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4191--C-4192, F-260
    [Le comte de Maurepas, président du Conseil de Marine à ...] Le comte de Maurepas, président du Conseil de Marine à M. Chaussegros de Léry
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Pièces originales

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3102831
    Date :
    1658-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de volume : 31294, Numéro de bobine de microfilm : C-9195, Numéro de dossier : 1319
    Pièces originales. Famille de Brisay
  7. 32
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    Actes d'affirmations de voyages

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3039966
    Date :
    1733, avril, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-1685
    Actes d'affirmations de voyages. Charles Gaulne, de Lyon, inspecteur général, comparaît sur les établissements faits pour le commerce de la Compagnie de 
  8. 33
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    [Le président du conseil de marine à M. Despiet. Au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2778956
    Date :
    1733, juin, 2
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4191--C-4192, F-260
    [Le président du conseil de marine à M. Despiet. Au ...] Le président du conseil de marine à M. Despiet. Au sujet de la procédure contre le nommé Brossard 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    [Lettre de Couturier à la mère Sainte-Barbe, supérieur de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3048572
    Date :
    1733, avril, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 25, Numéro de bobine de microfilm : C-14008
    [Lettre de Couturier à la mère Sainte-Barbe, supérieur de la ...] Lettre de Couturier à la mère Sainte-Barbe, supérieur de la congrégation de Notre-Dame, 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour de parlement concernant la vente du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563130
    Date :
    4 septembre 1733
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour de parlement concernant la vente du ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour de parlement concernant la vente 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Minutes diverses

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3040403
    Date :
    1733, décembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-1664
    Minutes diverses. Requête de l'héritier de Guillaume Patrix, de Fécamp, pour recevoir ce qui revenait au défunt. La Marquise de Bricqueville, 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine au Père Godefroy, principal ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2778991
    Date :
    1733, juin, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-261
    [Le président du conseil de marine au Père Godefroy, principal ...] Le président du conseil de marine au Père Godefroy, principal des récollets de Bretagne
  13. 38
    Aucun objet numérique

    [Déclaration de Martin Sarruble (s), commandant l'Esprit de Saint-Jean-de Luz, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3034278
    Date :
    1733, février, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1694
    [Déclaration de Martin Sarruble (s), commandant l'Esprit de Saint-Jean-de Luz, ...] Déclaration de Martin Sarruble (s), commandant l'Esprit de Saint-Jean-de 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    [Blaise Cassaignolles contre Joseph Maurice Vignau - somme due par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042286
    Date :
    1733, juillet, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-431
    [Blaise Cassaignolles contre Joseph Maurice Vignau - somme due par ...] Blaise Cassaignolles contre Joseph Maurice Vignau - somme due par la veuve et les 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    [Édit du Roi portant création de deux offices de payeurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563207
    Date :
    novembre 1733
    Source :
    Privé
    [Édit du Roi portant création de deux offices de payeurs ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du Roi portant création de deux offices de 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les négociations d'effets ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563222
    Date :
    22 décembre 1733
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les négociations d'effets ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant pendant trois ans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563150
    Date :
    27 septembre 1733
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant pendant trois ans ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    [Ordre du roi pour transférer à la Rochelle les faux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2778926
    Date :
    1733, février, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4191--C-4192, F-260
    [Ordre du roi pour transférer à la Rochelle les faux ...] Ordre du roi pour transférer à la Rochelle les faux saulniers et contrebandiers destinés pour le 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant au fermier d'établir ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563038
    Date :
    12 mai 1733
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant au fermier d'établir ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    [Le comte de Maurepas, président du Conseil de Marine à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2778841
    Date :
    1733, avril, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4191--C-4192, F-260
    [Le comte de Maurepas, président du Conseil de Marine à ...] Le comte de Maurepas, président du Conseil de Marine à M. Rigaud de Vaudreuil
  21. 46
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement pour les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563080
    Date :
    7 juillet 1733
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement pour les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à MM. de St ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2778942
    Date :
    1733
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4191--C-4192, F-260
    [Le président du conseil de marine à MM. de St ...] Le président du conseil de marine à MM. de St Ovide et Le Normant. Pour prévenir la famine à Louisbourg 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi concernant les engagements limit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563122
    Date :
    25 août 1733
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi concernant les engagements limit ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi concernant les engagements limités 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense aux maire ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562956
    Date :
    24 février 1733
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense aux maire ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui avertit toutes personnes que la monnaie de carte ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060663
    Date :
    1733, mai, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 12, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance qui avertit toutes personnes que la monnaie de carte ...] Ordonnance qui avertit toutes personnes que la monnaie de carte répandue dans le 
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