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Date : 1732
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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  1. 276
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    [Déclaration du roi transférant la maîtrise des Eaux et Forêts ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562698
    Date :
    11 mars 1732
    Source :
    Privé
    ... transférant la maîtrise des Eaux et Forêts créée pour la ville de Murat, en la ville de Saint-Flour. Paris. Imprimerie Royale, 1732. vol. 34. 3 pages
  2. 277
    Aucun objet numérique

    [Départements de messieurs les fermiers généraux pour le service des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562859
    Date :
    6 octobre 1732
    Source :
    Privé
    ... le service des fermes royales unies pendant la première année du bail de maître Nicolas Desboves. Paris. Imprimerie Royale, 1732. vol. 35. 10 pages
  3. 278
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant jusqu'au 15 octobre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562836
    Date :
    3 septembre 1732
    Source :
    Privé
    ... 15 avril dernier, pour la représentation des titresde créance de la régie des vivres de 1718 à 1722. Paris. Imprimerie Royale, 1733. vol. 35. 3 pages
  4. 279
    Aucun objet numérique

    Chignitou nommé depuis par les François Beau Bassin [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4170332
    Date :
    1686 [1931]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H2/205/[1686](1931), Numéro de boîte : 2000207034
    ... Paris. La note suivant apparaît sous la légende, d'une autre main que le reste de la carte: "Ce plan a été envoyé par M. de Meules int. de Canada en 1686 
  5. 280
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi par lequel Sa Majesté ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562772
    Date :
    1er juillet 1732
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Saugrain et Prault, 1732. Arrêt du Conseil d'État du Roi par lequel Sa Majesté réitère les défenses portées par plusieurs arrêts 
  6. 281
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes ordonnant la vente de 187 arpents quatre-vingt perches ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562892
    Date :
    16 décembre 1732
    Source :
    Privé
    ... 187 arpents quatre-vingt perches de bois incendiés dans la forêt de Bercé maîtrise de château de Loire. Paris. Imprimerie Simon, 1733. vol. 35. 4 pages
  7. 282
    Aucun objet numérique

    [Règlement en interprétation de celui du 12 mars 1726 concernant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562773
    Date :
    4 juillet 1732
    Source :
    Privé
    ... celui du 12 mars 1726 concernant la division et l'étendue des capitaineries garde-côte de Bretagne. Paris. Imprimerie Royale, 1732. vol. 35. 8 pages
  8. 283
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'il ne sera ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562798
    Date :
    29 juillet 1732
    Source :
    Privé
    ... 'il ne sera perçu aucun droit de contrôle pour les endossements des billets à ordre. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault, 1732. vol. 35. 2 pages
  9. 284
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant la dame de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562734
    Date :
    29 avril 1732
    Source :
    Privé
    ... péage, prétendus par ladite dame sur ladite rivière et par terre dans l'étendue de ladite baronnie. Paris. Imprimerie Royale, 1733. vol. 34. 12 pages
  10. 285
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant celui du conseil ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562882
    Date :
    9 décembre 1732
    Source :
    Privé
    ... Paris. Imprimerie Royale, 1733. Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant celui du conseil supérieur du Roussillon, du 24 novembre précédent, rendu sur le 
  11. 286
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant interdiction du commissaire ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562668
    Date :
    5 février 1732
    Source :
    Privé
    ... de paiement du droit de confirmation dû à Sa Majesté, à cause de son avènement à la Couronne. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault. vol. 34. 3 pages
  12. 287
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant évocation et renvoi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562714
    Date :
    6 avril 1732
    Source :
    Privé
    ... M. Choppin, d'Arnouville, à la requête poursuite et diligence du sieur Pigné, contrôleur des bons d'État. Paris. Imprimerie Royale, 1732. vol. 34. 6 pages
  13. 288
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que Jacques de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562817
    Date :
    12 août 1732
    Source :
    Privé
    ... généralitéd'Amiens, paiera la taille dans ladite paroisse pour les journaux de terre qu'il exerce. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault, 1732. vol. 35. 5 pages
  15. 290
    Aucun objet numérique

    Struck AE Medal: Capture of Guadaloupe, 1759

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    2850627
    Date :
    18th Century
    Source :
    Privé
    ... Paris (1763), which formally ended the Seven Years' War. The obverse side of the medal displays an image of the Titan, Pallas. He is seen standing on the 
  16. 291
    Aucun objet numérique

    [M. List of foreign missions that are under the jurisdiction ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3054653
    Date :
    [second half of the 18th century]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-238
    ... Paris), Palestine and Lebanon (province of Bretagne), Aleppo (province of Lille), the East Indies (province of Touraine), Martinique and Guadeloupe 
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