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Date : 1732
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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  1. 251
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    Entrée de la rivière Chouegen scituée a la cote du sud du lac Frontenac. [document cartographique] Fait a Montreal ce 17e juillet 1727. Chaussegros de Lery.

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4140472
    Date :
    1727 (1850) (1931)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/1250/Oswego (Fort)/1727 (3 copies), Numéro de boîte : 2000232313
    ... Paris en 1931; une copie imprimée, gravée par la firme Gavit & Duthie, à Albary, vers 1850. Notes provenant de l'ancienne base de données : "The second copy 
  2. 252
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant interprétation de l'arrêt ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562809
    Date :
    5 août 1732
    Source :
    Privé
    ... de contrôle des actes, petits-sceaux et insinuations laïques dans la province de Hainault. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault, 1732. vol. 35. 2 pages
  3. 253
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562847
    Date :
    23 septembre 1732
    Source :
    Privé
    ... frais au greffe de ladite Élection, imprimé, publié et affiché partout où besoin sera. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault, 1732. vol. 35. 12 pages
  4. 254
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour la suppression de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562720
    Date :
    22 avril 1732
    Source :
    Privé
    ... de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi pour la suppression de la porte Saint-Honoré. Paris. Imprimerie de Le Mercier. vol. 34. 6 pages
  5. 255
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant que les manufactures, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562800
    Date :
    2 août 1732
    Source :
    Privé
    ... commissaires du Conseil, députés pour la discussion des biens et des affaires dudit sieur Fournier. Paris. Imprimerie Royale, 1732. vol. 35. 4 pages
  6. 256
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les parcs et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562829
    Date :
    26 août 1732
    Source :
    Privé
    ... concernant les parcs et pêcheries qui sontsur les grèves du ressort de l'amirauté de Saint-Malo. Paris. Imprimerie Royale, 1732. vol. 35. 20 pages
  7. 257
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour du parlement permettant d'exposer et vendre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562679
    Date :
    23 février 1732
    Source :
    Privé
    ... d'exposer et vendre des oeufs pendant le carême dans les marchés et places publiques de cette ville. Paris. Imprimerie Simon. vol. 34. 3 pages
  8. 258
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à M. de St ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2778782
    Date :
    1732, juin, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-259
    ... Paris. N'approuve pas qu'on lève des recrues à l'Ile Royale, cela étant préjudiciable à l'accroissement de la colonie. Espère qu'il a agi sans complaisance 
  9. 259
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour du parlement rendus en faveur des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562736
    Date :
    29 mars et 5 mai 1732
    Source :
    Privé
    ... , gardes et communautés desmaîtres chirurgiens de Saint-Cosme et tous démonstrateurs anatomiques. Paris. Imprimerie Simon, 1732. vol. 34. 4 pages
  10. 260
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de police portant confiscation de six lapins en vie, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562813
    Date :
    9 août 1732
    Source :
    Privé
    ... le mari, comme pour les deniers et affaires de Sa Majesté et aux dépends liquidés à 10 livres. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault, 1732. vol. 35. 4 pages
  11. 261
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi pour le remplacement de la moitié de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562906
    Date :
    25 décembre 1732
    Source :
    Privé
    ... copie de ce document. Ordonnance du roi pour le remplacement de la moitié de la milice congédiée. Paris. Imprimerie Royale, 1732. vol. 35. 3 pages
  12. 262
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déchargeant des droits d'enregistrement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562863
    Date :
    14 octobre 1732
    Source :
    Privé
    ... laïques, bénéficiers et gens de mainmorte, faites en vertu d'arrêts du Conseil et lettres patente. Paris. Imprimerie Royale, 1732. vol. 35. 7 pages
  13. 263
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi permettant de faucher les luzernes et sains ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562761
    Date :
    11 juin 1732
    Source :
    Privé
    ... Ordonnance du roi permettant de faucher les luzernes et sains foins avantle Saint-Jean. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault, 1733. vol. 34. 2 pages
  14. 264
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant le sieur Gayot ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562831
    Date :
    26 août 1732
    Source :
    Privé
    ... d'un droit de bacsur la rivière d'Ain, au port de La Roche Neuville en Bresse, généralité de Dijon. Paris. Imprimerie Royale, 1733. vol. 35. 10 pages
  15. 265
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes en forme d'édit confirmant le contrat d'échange entre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562910
    Date :
    décembre 1732
    Source :
    Privé
    ... Lettres patentes en forme d'édit confirmant le contrat d'échange entre leroi et le sieur comte de Villepreux. Paris. Imprimerie Simon, 1733. vol. 35. 8 pages
  16. 266
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi annulant celui du Parlement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562765
    Date :
    16 juin 1732
    Source :
    Privé
    ... de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi annulant celui du Parlement du 13 du même mois. Paris. Imprimerie Royale, 1732. vol. 34. 3 pages
  17. 267
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant le sieur Gayot ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562830
    Date :
    26 août 1732
    Source :
    Privé
    ... de Châteauvieux dans un droit de bac sur la rivière d'Ain au port de La Corde en Bresse, généralité de Dijon. Paris. Imprimerie Royale, 1733. vol. 35. 7 pages
  18. 268
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant la vente du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562731
    Date :
    24 avril 1732
    Source :
    Privé
    ... , Série A1, vol. 70, nos 14-15 Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant la vente du poisson frais à Calais. Paris. Imprimerie Royale, 1722. vol. 34. 3 pages
  19. 269
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des aides portant règlement pour les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562747
    Date :
    24 mai 1732
    Source :
    Privé
    ... règlement pour les mesures des collecteurs de l'impôt et pour les sentences de nomination d'office. Paris. Imprimerie Royale, 1732. vol. 34. 8 pages
  20. 270
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du conseil d'État du Roi exemptant les officiers du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562812
    Date :
    9 août 1732
    Source :
    Privé
    ... d'État du Roi exemptant les officiers du Jardin royal, de prendre l'attache du bureau des finances. Paris. Imprimerie Saugrain. vol. 35. 4 pages
  21. 271
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi condamnant le sieur François ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562700
    Date :
    18 mars 1732
    Source :
    Privé
    ... finances, domaines et bois de la généralité de Moulins, à payer le droit de franc-fief. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault, 1732. vol. 34. 8 pages
  22. 272
    Aucun objet numérique

    Plan et élévation du fort Pontchartrain à la coste de Labrador 1708. [dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4193932
    Date :
    1708 (1921)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/350/(Fort) Pontchartrain/1708(1921), Numéro de boîte : 2001033697
    ... Paris (carton no. 9 - Pièce no. 555) en juillet 1921. Collationné le 22 juillet 1921 Théodore Beauchesne. Le plan original se trouve désormais aux Archives 
  23. 273
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi ordonnant que la porte du petit cimetière ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562663
    Date :
    27 janvier 1732
    Source :
    Privé
    ... roi ordonnant que la porte du petit cimetière de la paroisse de Saint-Médard sera et demeurera fermée. Paris. Imprimerie Royale, 1732. vol. 34. 3 pages
  24. 274
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les sous-baux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562878
    Date :
    2 décembre 1732
    Source :
    Privé
    ... premier octobre aussi dernier, aux mêmes prix, charges et conditions portés par lesdits abonnements et anciens baux. Paris. Imprimerie Prault. vol. 35. 3 pages
  25. 275
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense à la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562842
    Date :
    23 septembre 1732
    Source :
    Privé
    ... bestiaux, marchandises et denrées passant dans l'étendue de la seigneurerie du pont de Beauvoisin en Dauphiné. Paris. Imprimerie Royale, 1723. vol. 35. 6 pages
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