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Date : 1732
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  1. 226
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    [Sentence de l'amirauté de Caudebec et Quillebeuf défendant au nommé ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562828
    Date :
    23 août 1732
    Source :
    Privé
    ... au nommé Lozanne et autres pêcheurs d'apporter leurs poissons sur les quais et jetées du pont pour y être épluchés ni dans aucun autre place publique, de 
  2. 227
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    [Remise de pièces au greffier faite par Le Bris pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042364
    Date :
    1732, septembre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-432
    [Remise de pièces au greffier faite par Le Bris pour ...] Remise de pièces au greffier faite par Le Bris pour le compte de Louis Salmon (dette de Joannis 
  3. 228
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    [Signification au Séminaire, de la requête de Gaultier de Varennes, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3048350
    Date :
    1732, février, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 21, Numéro de bobine de microfilm : C-14006
    [Signification au Séminaire, de la requête de Gaultier de Varennes, ...] Signification au Séminaire, de la requête de Gaultier de Varennes, du 25 février 1732
  4. 229
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    [Ordre pour la conduite des prisonniers envoyés au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2778749
    Date :
    1732, avril, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-259
    [Ordre pour la conduite des prisonniers envoyés au ...] Ordre pour la conduite des prisonniers envoyés au Canada. Centre des archives d'outre-mer (France) vol
  5. 230
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    [Lettre de Neuville au ministre - non exécution d'un article ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2317368
    Date :
    1732, août, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de bobine de microfilm : C-11620
    [Lettre de Neuville au ministre - non exécution d'un article ...] Lettre de Neuville au ministre - non exécution d'un article de l'ordonnance de 1681 
  6. 231
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    [Nouvelle réponse au Séminaire sur la demande de celui-ci, pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3048357
    Date :
    1732, juillet, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 21, Numéro de bobine de microfilm : C-14006
    [Nouvelle réponse au Séminaire sur la demande de celui-ci, pour ...] Nouvelle réponse au Séminaire sur la demande de celui-ci, pour plus de détails
  7. 232
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    [Ordre du roi au Sieur Belamy pour faire embarquer sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2778753
    Date :
    1732, mai, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-259
    [Ordre du roi au Sieur Belamy pour faire embarquer sur ...] Ordre du roi au Sieur Belamy pour faire embarquer sur Le Rubis le nommé René Rose l'Enfant
  8. 233
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant jusqu'au 1er octobre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562750
    Date :
    27 mai 1732
    Source :
    Privé
    ... au 1er octobre 1733 le pouvoir accordé à messieurs les intendants des généralités où la taille est personnelle, de faire procéder par devant eux, ou ceux qu 
  9. 234
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    [Billet de Pierre Rosse au profit de Guillaume Le M ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042969
    Date :
    1732, octobre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-436
    [Billet de Pierre Rosse au profit de Guillaume Le M ...] Billet de Pierre Rosse au profit de Guillaume Le Marchand. Archives départementales de la Charente 
  10. 235
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    [Lettre du roi à M. l'amiral, au sujet d'une commission ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2778578
    Date :
    1732, mars, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4191, F-257
    [Lettre du roi à M. l'amiral, au sujet d'une commission ...] Lettre du roi à M. l'amiral, au sujet d'une commission de greffier de l'amirauté de 
  11. 236
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    [Lettre de Le Sauvage au ministre - nécessité d'améliorer le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2317373
    Date :
    1732, décembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de volume : 349, Numéro de bobine de microfilm : C-11620
    [Lettre de Le Sauvage au ministre - nécessité d'améliorer le ...] Lettre de Le Sauvage au ministre - nécessité d'améliorer le port de Granville. Centre 
  12. 237
    Aucun objet numérique

    [Nomination du sieur Claude Porlier, au poste de greffier de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3048284
    Date :
    1732, septembre, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 20, Numéro de bobine de microfilm : C-14006
    [Nomination du sieur Claude Porlier, au poste de greffier de ...] Nomination du sieur Claude Porlier, au poste de greffier de la juridiction de Montréal, suite 
  13. 238
    Aucun objet numérique

    [Arrêt au sujet des concessions de terre dans les s ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3048281
    Date :
    1732, mars, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 20, Numéro de bobine de microfilm : C-14006
    [Arrêt au sujet des concessions de terre dans les s ...] Arrêt au sujet des concessions de terre dans les seigneuries
  14. 239
    Aucun objet numérique

    [Lettre de Beauvais-Lefer au ministre - les armements des Saltins ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2317400
    Date :
    1732, novembre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de volume : 355, Numéro de bobine de microfilm : C-11620
    [Lettre de Beauvais-Lefer au ministre - les armements des Saltins ...] Lettre de Beauvais-Lefer au ministre - les armements des Saltins inquiètent les 
  15. 240
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi au sujet des affaires ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562735
    Date :
    3 mai 1732
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi au sujet des affaires ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi au sujet des 
  16. 241
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    [Déclaration du roi, au sujet des visites dans les maisons ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3048283
    Date :
    1732, septembre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 20, Numéro de bobine de microfilm : C-14006
    [Déclaration du roi, au sujet des visites dans les maisons ...] Déclaration du roi, au sujet des visites dans les maisons religieuses de la Nouvelle-France 
  17. 242
    Aucun objet numérique

    [Lettre de M. Péan à M. de Contrecoeur, résidant au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2812418
    Date :
    1732, avril, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11599-123-0-F, MG18-H8, Numéro de bobine de microfilm : M-206
    [Lettre de M. Péan à M. de Contrecoeur, résidant au ...] Lettre de M. Péan à M. de Contrecoeur, résidant au Canada. Il a reçu la lettre d'octobre 1731, 
  18. 243
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense au sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562685
    Date :
    4 mars 1732
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense au sieur ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense 
  19. 244
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant jusqu'au dernier décembre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562653
    Date :
    1er janvier 1732
    Source :
    Privé
    ... au dernier décembre 1732 le délai porté par celui du 2 janvier 1731 pour la modération à moitié des droits de marc d'or et autres frais de provisions 
  20. 245
    Aucun objet numérique

    [Quittance par Taschereau au Séminaire de Saint-Sulpice, pour deux mille ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3047787
    Date :
    1732, octobre, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 13, Numéro de bobine de microfilm : C-14004
    ... Séminaire de Saint-Sulpice, pour deux mille ...] Quittance par Taschereau au Séminaire de Saint-Sulpice, pour deux mille livres pour les fortifications
  21. 246
    Aucun objet numérique

    [Lettre de Beauvais-Lefer au ministre - projet de règlement pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2317395
    Date :
    1732, juin, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de bobine de microfilm : C-11620
    [Lettre de Beauvais-Lefer au ministre - projet de règlement pour ...] Lettre de Beauvais-Lefer au ministre - projet de règlement pour la pêche à Terre-Neuve 
  22. 247
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui homologue les actes d'assemblée au sujet de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060546
    Date :
    1732, juillet, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui homologue les actes d'assemblée au sujet de la ...] Ordonnance qui homologue les actes d'assemblée au sujet de la bâtisse du presbytère de 
  23. 248
    Aucun objet numérique

    [Lettre de l'armateur Lalande-Magon au ministre - saisie et pillage ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2317392
    Date :
    1732, février, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de volume : 355, Numéro de bobine de microfilm : C-11620
    [Lettre de l'armateur Lalande-Magon au ministre - saisie et pillage ...] Lettre de l'armateur Lalande-Magon au ministre - saisie et pillage par les 
  24. 249
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi au sujet des limites des capitaineries de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562784
    Date :
    15 juillet 1732
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi au sujet des limites des capitaineries de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi au sujet des limites 
  25. 250
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui réunit au domaine de la seigneurie de Laprairie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060484
    Date :
    1732, janvier, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 11, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui réunit au domaine de la seigneurie de Laprairie ...] Ordonnance qui réunit au domaine de la seigneurie de Laprairie de la Madeleine 
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