Recherche dans la collection


dans
Filtres
Trouvé dans : Archives
Date : 1732
Niveau hiérarchique : Dossier
Consultables en ligne : Oui
Genre de documents : Documents textuels

Limiter à

Limiter à

Trouvé dans :

Date :

Genre de documents :

Niveau hiérarchique :

Consultables en ligne  :

Contenu Co-Lab  :

Source :

Affichage de 1 - 25 sur 123 résultats filtrés
 :
  1. 1
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113085
    Date :
    1732, juin, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... Claude Cottard, écuyer négociant à Rouen, Michel Du Boccage de Bléville, négociant au Havre, etc. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  2. 2
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113123
    Date :
    1732, octobre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... mineurs d'entre elle et Louis Saux, demanderesse en retrait lignager et Detchevelard défendeur. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  3. 3
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113099
    Date :
    1732, juillet, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... ordonnant l'assignation d'Arnaud Barrère pour être ouï dans l'affaire de Gautier dit Lunauda. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  4. 4
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113135
    Date :
    1732, décembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... fera diligence aux frais de Large pour retirer des mains de Rapiat une lettre de change de 1700 livres. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  5. 5
    4 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113114
    Date :
    1732, octobre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... sur l'appel de Nicolas Dumenhil Duval, marchand de Saint-Malo, contre Charles Dudemaine Cotterel. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  6. 6
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113101
    Date :
    1732, juillet, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... pour le suivant : 2116. Arrêt déboutant Raymond Delsal dit Paris de sa demande contre Pierre Large. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  7. 7
    8 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112843
    Date :
    1732, octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    ... liste des créances ainsi qu'une lettre de Le Normand, commissaire-ordonnateur, du 13 octobre 1732). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 181
  8. 8
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113079
    Date :
    1732, mai, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... 'enregistrement du brevet de garde des sceaux du Conseil supérieur, expédié à M. Joseph Lartigue Conseiller. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  9. 9
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113113
    Date :
    1732, octobre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... par Philibert Genier contre Guillaume Delort, marchand de Louisbourg, créancier de feu le comte d'Agrain. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  10. 10
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113127
    Date :
    1732, novembre, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... Arrêt condamnant Noël Guyard, boulanger, à payer la somme de 500 livres à Mathurin Rafinas, aubergiste. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  11. 11
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112845
    Date :
    1732, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    ... changé pour le suivant : 2106. Requête de Dominique Lafosse contre le sieur Colom, son débiteur. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 181
  12. 12
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113944
    Date :
    1731, octobre, 12 et 1733, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 68
    ... à Lanoullier sous réserve d'hypothèque. Hocquart et Varin: reçu et décharge de la somme de 35000 livres. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 213
  13. 13
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113112
    Date :
    1732, octobre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... déboutant le sieur Jean de Lasson, négociant de Saint-Jean-de-Luz, de sa demande contre la veuve Duclos. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  14. 14
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113098
    Date :
    1732, juillet, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... Arrêt ordonnant audition et confrontation des témoins dans l'affaire de Jean Gautier, accusé d'assassinat. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  15. 15
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113110
    Date :
    1732, octobre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... changé pour le suivant : 2116. Arrêt sur la requête de François Valé, arpenteur, pour la vente de sa maison. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  16. 16
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113073
    Date :
    1732, avril, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... procureur général pour apposition de scellés après le décès de Marie Charlotte Brouillier, veuve Berrichon. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  17. 17
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113106
    Date :
    1732, septembre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... suivant : 2116. Arrêt ordonnant l'enregistrement du règlement du roi pour les farines du Canada. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  18. 18
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113039
    Date :
    1732
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    ... portant titre du procès criminel instruit contre Jean Gautier dit Lunanda, accusé d'avoir assassiné sa femme. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 188
  19. 19
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113083
    Date :
    1732, mai, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... 'Angélique Dauphin, veuve Frecan pour faire l'inventaire et la vente des biens de sa communauté. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  20. 20
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113094
    Date :
    1732, juillet, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... 2116. Arrêt qui reçoit le procureur du roi appelant contre Jacques Bertin dit La Ronde et Knight. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  21. 21
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112849
    Date :
    1732, mai, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    ... de La Chapelle contre le sieur Delaste qui l'aurait forcé à signer un document contre son gré. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 181
  22. 22
    19 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112839
    Date :
    1732, octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    ... , soupçonné d'un vol perpétré dans le magasin du sieur Abraham Tabois. 4 pièces, pas de jugement. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 181
  23. 23
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113095
    Date :
    1732, juillet, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... 2116. Arrêt qui reçoit Robert William appelant de sentence rendue par le lieutenant de l'Amirauté. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
  24. 24
    20 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112827
    Date :
    1732, janvier-février
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    ... 37). Témoignages (folio 38). Enquête menée par Joseph Lartigue à la requête de Pierre Benoist (folio 39). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 181
  25. 25
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113115
    Date :
    1732, octobre, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    ... déclarant exécutoire l'arrêt du 21 janvier 1726 rendu entre feu Georges Delasson et veuve Nicolas Lauget. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 191
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Date de modification :