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Date : 1720-1729
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    Etude Menon: Rivière & Soullard

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3084563
    Date :
    1723, mai, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-1834
    Etude Menon: Rivière & Soullard. Engagement pour 3 années de Jean Lesterre, maçon, 37 ans, natif de Limoges, auprès de Pierre Bonfils commandant la 
  2. 2
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    [Mémoire du ministre au sujet de la guerre sur les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3055811
    Date :
    1725, avril, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A1serie1, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13575
    [Mémoire du ministre au sujet de la guerre sur les ...] Mémoire du ministre au sujet de la guerre sur les frontières de la Nouvelle-Angleterre - meurtre du 
  3. 3
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    Série C2. Officiers civils [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100322
    Date :
    1663-1770
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11570-7-7-F, MG2-C2
    Série C2. Officiers civils [document textuel]. Canada 1713-1763 (Nouvelle-France) Canada 1663-1713 (New France) Canada 1663-1713 (Nouvelle-France) Canada 
  4. 4
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour assurer dans les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560704
    Date :
    11 juillet 1725
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour assurer dans les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi pour assurer dans 
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    [Le conseil de marine à M. le comte de Béthune. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2777274
    Date :
    1720, décembre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3767, F-232
    [Le conseil de marine à M. le comte de Béthune. ...] Le conseil de marine à M. le comte de Béthune. Approuve ce qu'il a fait pour secourir Le Chameau, 
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    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3087160
    Date :
    1721, octobre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1576
    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux. Nom et type de navire: Prophète Elie de La Tremblade. Tonnage: 6 tx. Membres d'équipage: 3
  7. 7
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    [CG/6. Rel.: P.L. Carafa, [1677-1755]. Le procureur des Carmes Déchaussés ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3037500
    Date :
    1721, mars, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-179
    [CG/6. Rel.: PL Carafa, [1677-1755]. Le procureur des Carmes Déchaussés ...] Renvoi: SOCG 472. CG/6. Rel.: PL Carafa, [1677-1755]
  8. 8
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    [Mémoire de Karrer adressé à Maurepas - poursuites engagées par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2317074
    Date :
    1726, janvier, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de bobine de microfilm : C-11619
    [Mémoire de Karrer adressé à Maurepas - poursuites engagées par ...] Mémoire de Karrer adressé à Maurepas - poursuites engagées par Bellamy et Gilles 
  9. 9
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    [Ordonnance du roi portant défense de s'attrouper. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580872
    Date :
    17 juillet 1720
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant défense de s'attrouper. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi portant défense de s'attrouper
  10. 10
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    [Ordonnance du roi fixant à 30 sols chaque cheval de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559669
    Date :
    23 septembre 1722
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi fixant à 30 sols chaque cheval de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi fixant à 30 sols chaque cheval de 
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant modération des droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2581088
    Date :
    11 septembre 1721
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant modération des droits ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant 
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    [Le président du conseil de marine au Père Charlevoix. Permettra ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2511645
    Date :
    1729, septembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-251
    [Le président du conseil de marine au Père Charlevoix. Permettra ...] Le président du conseil de marine au Père Charlevoix. Permettra au Père Charlevoix de 
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    Étude Menon: Minutes Rivière et Soulard

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3043865
    Date :
    1723, avril, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9186
    Étude Menon: Minutes Rivière et Soulard. Engagement de Pierre Gastard, jardinier, âgé de 28 ans, natif du bourg de Saint-Amour en Poitou par Joseph de 
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    [Lettres patentes sur arrêt concernant les payeurs et les contrôleurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558994
    Date :
    31 août 1720
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes sur arrêt concernant les payeurs et les contrôleurs ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes sur arrêt 
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les greffiers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559570
    Date :
    7 juillet 1722
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les greffiers ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
  16. 16
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    [Commission de substitut du procureur du roi de la juridiction ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059462
    Date :
    1721, septembre, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Commission de substitut du procureur du roi de la juridiction ...] Commission de substitut du procureur du roi de la juridiction des Trois-Rivières pour 
  17. 17
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les sieurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561965
    Date :
    26 juillet 1729
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les sieurs ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
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    Aucun objet numérique

    [Le conseil de marine à M. Dupuy. A pris communication ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2511393
    Date :
    1727, mai, 8
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4188, F-248
    [Le conseil de marine à M. Dupuy. A pris communication ...] Le conseil de marine à M. Dupuy. A pris communication des éclaircissements qu'il lui a fournis à 
  19. 19
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant les droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561983
    Date :
    13 août 1729
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant les droits de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant les droits de 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Brevet de Soeur conductrice des filles élevées à l'Hôpital-Général de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2777469
    Date :
    1720, juin, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3768, F-234
    [Brevet de Soeur conductrice des filles élevées à l'Hôpital-Général de ...] Brevet de Soeur conductrice des filles élevées à l'Hôpital-Général de Paris sous 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Lettre de l'intendant Dupuy au ministre, sur l'état des affaires ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3057622
    Date :
    1726, octobre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A1serie3, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-13999
    [Lettre de l'intendant Dupuy au ministre, sur l'état des affaires ...] Lettre de l'intendant Dupuy au ministre, sur l'état des affaires dans la colonie, 
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    [Le Conseil de Marine à M. de Beauharnois. Lui envoie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2778459
    Date :
    1726, mai, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4188, F-246
    [Le Conseil de Marine à M. de Beauharnois. Lui envoie ...] Le Conseil de Marine à M. de Beauharnois. Lui envoie les provisions de Chevalier de Saint Louis 
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    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant jusqu'au 1er octobre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560454
    Date :
    8 août 1724
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant jusqu'au 1er octobre ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du Conseil de Québec, obligeant le Séminaire à faire ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3048409
    Date :
    1725, mars, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 21, Numéro de bobine de microfilm : C-14006
    [Ordonnance du Conseil de Québec, obligeant le Séminaire à faire ...] Ordonnance du Conseil de Québec, obligeant le Séminaire à faire un nouveau bornage de 
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    [Déclaration du roi portant peine de mort contre ceux qui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560346
    Date :
    18 avril 1724
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi portant peine de mort contre ceux qui ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi portant peine de mort 
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