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Trouvé dans : Archives
Date : 1720-1729
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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    [Édit du Roi portant établissement d'un grenier à sel dans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560814
    Date :
    octobre 1725
    Source :
    Privé
    [Édit du Roi portant établissement d'un grenier à sel dans ...] Nous ne ... greniers à sel de la direction de Rouen. Paris. Imprimerie Saugrain et 
  2. 2
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    [Édit du roi portant arrondissement de grenier à sel dans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561433
    Date :
    juin 1727
    Source :
    Privé
    [Édit du roi portant arrondissement de grenier à sel dans ...] Nous ne ... greniers dans lesdites généralités. Paris. Imprimerie Royale, 1727. vol. 24 
  3. 3
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    [Lettres patentes sur arrêt ordonnant la réunion du grenier à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559864
    Date :
    2 février 1723
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel de Saigneville à celui de Saint-Valéry, pour ne faire qu'un seul et même grenier et une seule juridiction. Paris. Imprimerie Delatour et Simon 
  4. 4
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    [Édit du Roi portant établissement d'un grenier à sel dans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560385
    Date :
    mai 1724
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel dans la ville de Fontenay-en-Brie et création d'officiers pour composer la juridiction du dit grenier. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault 
  5. 5
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    [Déclaration du roi convertissant le grenier à sel de sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559781
    Date :
    3 janvier 1723
    Source :
    Privé
    ... Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi convertissant le grenier à sel de sieur Amand en grenier d'impôt. vol. 16. 3 pages
  6. 6
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    [Édit du Roi portant établissement d'un grenier à sel à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560448
    Date :
    juillet 1724
    Source :
    Privé
    [Édit du Roi portant établissement d'un grenier à sel à ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du Roi portant établissement d'un grenier 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant établissement d'un grenier à sel au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559632
    Date :
    septembre 1722
    Source :
    Privé
    [Édit du roi portant établissement d'un grenier à sel au ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du roi portant établissement d'un grenier 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant trois sentences du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559999
    Date :
    14 juin 1723
    Source :
    Privé
    ... grenier et à tous autres de modérer les amendes à peine d'interdiction. Et ordonnant que le présent arrêt sera enregistré dans les greffes des greniers à 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi par lequel Sa Majesté ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560192
    Date :
    7 décembre 1723
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel du Mans, dans les gratifications accordées pour excédents de ventes ordonne qu'il en sera usé pour la répartition des dites gratifications 
  10. 10
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559902
    Date :
    5 avril 1723
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel de Provins, portant modération d'amendes. Condamnant les collecteurs et syndics de la paroisse d'Hermé en 30 livres d'amende pour avoir omis 
  11. 11
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561421
    Date :
    13 mai 1727
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel de Laval, confisquant 140 livres de lard saisies sur le nommé Rocher, et le condamnant en 300 livres d'amende pour avoir salé lesdites 140 
  12. 12
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559997
    Date :
    14 juin 1723
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel de Craon, condamnant le nommé Bouly maréchal de la paroisse de Saint-Martin-du-Bois en 100 livres d'amende pour avoir refusé l'ouverture de sa 
  13. 13
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant onze sentences des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559966
    Date :
    24 mai 1723
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel d'Alençon, confisquant les chairs et beurres salés, saisis sur ... greniers à sel du royaume, de modérer les amendes et confiscations, à 
  14. 14
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour obliger les contrôleurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559852
    Date :
    12 février 1723
    Source :
    Privé
    ... greniers et chambres à sel des gabelles du Lyonnais à résider dans les grenier et chambres de leur établissement et à faire personnellement les fonctions 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559720
    Date :
    17 novembre 1722
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel de Reims, condamne le nommé Martinet demeurant à Romigny en ... greniers à selde rendre à l'avenir de pareilles sentences, à peine d 
  16. 16
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    [Édit du Roi portant règlement pour l'arrondissement des greniers à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560612
    Date :
    mars 1725
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel dela direction d'Amiens. Suppression des greniers de Rue et Forest-Montiers et des officiers créés dans lesdits greniers. Et établissement de 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant l'arrondissement des greniers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561519
    Date :
    30 septembre 1727
    Source :
    Privé
    ... greniers àsel, ordonné par l'édit du mois de juin 1727 dans les départements de Tours, Angers, Bourges et partie de celui d'Orléans. Paris. Imprimerie 
  18. 18
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    [Édit du roi portant suppression des greniers à sel de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561024
    Date :
    mai 1726
    Source :
    Privé
    [Édit du roi portant suppression des greniers à sel de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du roi portant suppression des greniers à 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant aux employés des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559478
    Date :
    30 mars 1722
    Source :
    Privé
    ... faux sel, dans la ville et autres lieux du ressort du grenier de Langres pendant six mois. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault, 1722. vol. 14. 3 pages
  20. 20
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    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3087184
    Date :
    1721, décembre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1576
    ... grenier morue sèche et verte et huile. Archives départementales de la Gironde (Bordeaux, France) vol. 232. Rapports à l'entrée des navires dans le port de 
  21. 21
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561659
    Date :
    11 mai 1728
    Source :
    Privé
    ... à commencer au 1er octobre 1728 la paroisse d'Atray ressortira à l'avenir au grenier à sel de Pithiviers. Paris. Imprimerie Royale, 1728. vol. 26. 4 pages
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance entre Julien Meunier et Louise Froc, sa femme, de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060135
    Date :
    1727, août, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9A/2, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    ... , de Québec, et Mathieu Parent, charpentier, aussi de Québec, au sujet de la jouissance du grenier de la maison que le dit Parent a vendue à Meunier
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes sur arrêt ordonnant que les marchands de salines ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560273
    Date :
    15 février 1724
    Source :
    Privé
    ... 'en faire leur déclaration aux officiers ou commis du grenier à sel de leur ressort. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault, 1724. vol. 18. 4 pages
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prononçant des peines et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559656
    Date :
    15 septembre 1722
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel de la ville de Richelieu, pour plusieurs contravention par eux commises à la perception des droits réservés par l'édit du mois d'août 1716 et 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3087169
    Date :
    1721, novembre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1576
    ... grenier de morue sèche. Archives départementales de la Gironde (Bordeaux, France) vol. 232. Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux
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