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Trouvé dans : Archives
Date : 1720-1729
Niveau hiérarchique : Dossier
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 251 - 275 sur 279 résultats filtrés
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  1. 251
    page 276
    11 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Michel Daccarette pour que le Conseil établisse qu'il ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112792
    Date :
    1729, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    ... a élu domicile à Louisbourg. Enquête faite à la suite de cette requête, avec convocation des témoins. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 180
  2. 252
    pages 284-285
    7 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite contre la nommée Manon Héraud, accusée d'avoir ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112725
    Date :
    1723
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... Héraud, accusée d'avoir fait mourir de faim son mari, François Cellier, habitant de l'Ile Saint-Jean. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  3. 253
    page 514
    10 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112745
    Date :
    1725
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-679
    ... 'avoir attenté à la vie de plusieurs personnes, qui étaient en prison avec lui. Pièces endommagées. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  4. 254
    page 325
    18 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire à M. Collet du Conseil supérieur de Québec, au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112730
    Date :
    1724, juin, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... Conseil supérieur de l'Ile Royale. Non signé. Accompagné d'une lettre de M. Sabatier à M. Collet. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  5. 255
    page 525
    99 objet(s) numérique(s)

    [Papiers concernant les procédures qui ont été faites tant au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112747
    Date :
    1725
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... Royale qu'au Conseil d'Etat du roi, par les frères et soeurs du sieur Lamotte, en cassation de testament. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  6. 256
    folio 505
    59 objet(s) numérique(s)

    [Vente en justice de la maison de François Vallée, arpenteur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112841
    Date :
    1729, octobre, et 1732
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    ... 545). Etat des frais de justice et quittance d'un créancier, datée du 23 mars 1735 (folio 546). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 181
  7. 257
    page 148
    118 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle intentée à la requête de M. de Cournoyer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112790
    Date :
    1729, juin
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    ... garnison, accusés d'avoir voulu l'assassiner. La copie du jugement manque; les pièces sont cotées 1 à 31. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 180
  8. 258
    page 371
    85 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112737
    Date :
    1724
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... Charles Durand accusé et convaincu de vol; vol perpétré chez la Demoiselle Anne Després, veuve Chevalier. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  9. 259
    page 1
    142 objet(s) numérique(s)

    ["Enregistrement des expéditions, brevets de la Cour et délibérations du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113067
    Date :
    1718-1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ... expéditions, brevets de la Cour et délibérations du Conseil Supérieur rendus aux audiences". (93 folios) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 190
  10. 260
    folio titre
    303 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492149
    Date :
    1712-1746
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1016
    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 23
  11. 261
    page 1
    279 objet(s) numérique(s)

    [Papiers concernant Nicolas Berichon et Marie Brouillé, veuve Berichon ainsi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113760
    Date :
    1721, 1732-1733
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-624, Numéro de dossier : 476
    ... concernant Nicolas Berichon et Marie Brouillé, veuve Berichon ainsi que leurs cinq enfants. (85 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 208
  12. 262
    folio 1
    350 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492148
    Date :
    1712-1754
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1016
    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 22
  13. 263
    page 1
    473 objet(s) numérique(s)

    Ile Royale

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115299
    Date :
    1729-1744
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-283
    ... les volumes précédents. Ils ont été décrits individuellement pour les autres volumes mais non pour celui-ci. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 80
  14. 264
    table, page 1
    555 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492127
    Date :
    1723-1729
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-984--F-985
    Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 1
  15. 265
    table, index
    709 objet(s) numérique(s)

    Ports et autres lieux

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115265
    Date :
    1724
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-241
    Ports et autres lieux. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 46
  16. 266
    page 628
    105 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle contre Pierre Sydoyen, matelot, accusé de révolte contre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112748
    Date :
    1725
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... criminelle contre Pierre Sydoyen, matelot, accusé de révolte contre le sieur Ignace Vincelot, son capitaine. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  17. 267
    page 734
    102 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif d'audiences. Cahier incomplet paginé de 1 à 45, avec ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112749
    Date :
    1720-1725
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... Cahier incomplet paginé de 1 à 45, avec plusieurs pièces détachées insérées ici et là dans le registre. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  18. 268
    table, index
    782 objet(s) numérique(s)

    Toutes colonies, ports et autres lieux

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115270
    Date :
    1728
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-249
    ... et autres lieux. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 51
  19. 269
    page 1
    121 objet(s) numérique(s)

    [Papiers touchant la succession de défunte dame Jeanne Thibaudeau, veuve ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113560
    Date :
    1715-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-609, Numéro de dossier : 151
    ... Papiers touchant la succession de défunte dame Jeanne Thibaudeau, veuve de Michel Degoutin. (48 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 197
  20. 270
    folio 1
    333 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif d'audiences du Conseil supérieur de l'Ile Royale, couvrant la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112927
    Date :
    1727-1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    ... 'audiences du Conseil supérieur de l'Ile Royale, couvrant la période du 1 septembre 1727 à mars 1735. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 184
  21. 271
    page 1
    442 objet(s) numérique(s)

    Louisiane. Comptes de la Compagnie des Indes

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115261
    Date :
    1720
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-234
    ... Compagnie des Indes. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 42 bis
  22. 272
    table, index
    510 objet(s) numérique(s)

    Colonies d'Amérique

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115271
    Date :
    1728
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-250
    Colonies d'Amérique. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 52
  23. 273
    table, folio 1
    532 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant le Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492147
    Date :
    1670-1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1015
    Édits, ordonnances et arrêts concernant le Canada. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 21
  24. 274
    page 129
    299 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête de Blaise Gandat, aubergiste, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112756
    Date :
    1726, mai
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    ... contre Charlotte Dumesnil, complice, condamnée à la prison et au bannissement. Pièces cotées 1 à 68. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 179
  25. 275
    page index
    728 objet(s) numérique(s)

    Toutes colonies, ports et autres lieux

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115266
    Date :
    1724
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-242
    ... et autres lieux. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 47
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