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Trouvé dans : Archives
Date : 1720-1729
Niveau hiérarchique : Dossier
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  1. 176
    p. 1
    508 objet(s) numérique(s)

    OKA AGENCY - LAKE OF TWO MOUNTAINS - DISPUTE BETWEEN THE BAND AND THE SEMINARY OF ST. SULPICE AS TO WHO HOLDS TITLE TO THE LAND IN THE SEIGNIORY

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2081686
    Date :
    1680-1910
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 2029, Numéro de bobine de microfilm : C-11138, Numéro de dossier : 8946
    OKA AGENCY - LAKE OF TWO MOUNTAINS - DISPUTE BETWEEN THE BAND AND THE SEMINARY OF ST. SULPICE AS TO WHO HOLDS TITLE TO THE LAND IN THE SEIGNIORY
  2. 177
    BLACKFOOT AGENCY - SURRENDER OF PART OF BLACKFOOT RESERVE TO ERECT A MEMORIAL COMMEMORATING THE SIGNING OF TREATY NO. 7 (BLUEPRINTS) 1926-1937.
    92 objet(s) numérique(s)

    BLACKFOOT AGENCY - SURRENDER OF PART OF BLACKFOOT RESERVE TO ERECT A MEMORIAL COMMEMORATING THE SIGNING OF TREATY NO. 7 (BLUEPRINTS)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2060742
    Date :
    1926-1937
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 4093, Numéro de bobine de microfilm : C-10187, Numéro de dossier : 600182
    BLACKFOOT AGENCY - SURRENDER OF PART OF BLACKFOOT RESERVE TO ERECT A MEMORIAL COMMEMORATING THE SIGNING OF TREATY NO. 7 (BLUEPRINTS)
  3. 178
    HEADQUARTERS - COLONIAL DOCUMENTS FROM UPPER CANADA AND THE STATE OF NEW YORK DEALING WITH THE POLITICAL STATUS OF THE SIX NATIONS 1681-1755
    171 objet(s) numérique(s)

    HEADQUARTERS - COLONIAL DOCUMENTS FROM UPPER CANADA AND THE STATE OF NEW YORK DEALING WITH THE POLITICAL STATUS OF THE SIX NATIONS

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2077838
    Date :
    1681-1755
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 2287, Numéro de bobine de microfilm : C-11195, Numéro de dossier : 57,169
    HEADQUARTERS - COLONIAL DOCUMENTS FROM UPPER CANADA AND THE STATE OF NEW YORK DEALING WITH THE POLITICAL STATUS OF THE SIX NATIONS
  4. 179
    Copy of ratification of a Peace Treaty - IT 346 [between 1725-1728].
    4 objet(s) numérique(s)

    Copy of ratification of a Peace Treaty - IT 346

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3983560
    Date :
    [between 1725-1728]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 1849/IT346, Numéro de bobine de microfilm : T-9940
    Copy of ratification of a Peace Treaty - IT 346. Title supplied from contents. IT 347 - Copy of 1749 ratification IT 348 - Copy of 1727 treaty 1725/12/15 
  5. 180
    page 628
    105 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle contre Pierre Sydoyen, matelot, accusé de révolte contre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112748
    Date :
    1725
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Procédure criminelle contre Pierre Sydoyen, matelot, accusé de révolte contre ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé 
  6. 181
    page 525
    99 objet(s) numérique(s)

    [Papiers concernant les procédures qui ont été faites tant au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112747
    Date :
    1725
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Papiers concernant les procédures qui ont été faites tant au ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  7. 182
    page 581
    30 objet(s) numérique(s)

    [Procédure au sujet de la vente du bateau le Phénix, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112773
    Date :
    1728, octobre-novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    [Procédure au sujet de la vente du bateau le Phénix, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2104
  8. 183
    page 93
    33 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle contre Bastianne Enteolser, soldat suisse dans le régiment ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112754
    Date :
    1725, novembre - 1726, janvier
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    [Procédure criminelle contre Bastianne Enteolser, soldat suisse dans le régiment ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé 
  9. 184
    page 627
    11 objet(s) numérique(s)

    [Procédure civile entre Marie Dupont-Firmin et les sieurs Carrerot, au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112777
    Date :
    1728, décembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    [Procédure civile entre Marie Dupont-Firmin et les sieurs Carrerot, au ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  10. 185
    page 371
    85 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112737
    Date :
    1724
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  11. 186
    page 549-550
    26 objet(s) numérique(s)

    [Procédure civile entre Pierre Ruette d'Auteuil, armateur de Québec, le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112772
    Date :
    1728
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    [Procédure civile entre Pierre Ruette d'Auteuil, armateur de Québec, le ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  12. 187
    page titre
    1174 objet(s) numérique(s)

    Toutes colonies et ports

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115264
    Date :
    1722
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B
    Toutes colonies et ports. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer (France) vol
  13. 188
    page 1
    10 objet(s) numérique(s)

    [Compagnie de l'Ile d'Orléans (Niganiche). ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112798
    Date :
    1726-1730
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Compagnie de l'Ile d'Orléans (Niganiche). ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2105
  14. 189
    page, index
    1067 objet(s) numérique(s)

    Toutes colonies, ports et autres lieux

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115267
    Date :
    1725
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-243--F-244
    Toutes colonies, ports et autres lieux. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer 
  15. 190
    page 71
    11 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire du sieur Sabatier, contrôleur de la Marine et procureur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112779
    Date :
    1729, mai, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Mémoire du sieur Sabatier, contrôleur de la Marine et procureur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  16. 191
    page 256
    9 objet(s) numérique(s)

    [Déclaration du roi qui règle la manière d'élire des tuteurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112717
    Date :
    1721, décembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Déclaration du roi qui règle la manière d'élire des tuteurs ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  17. 192
    folio 505
    59 objet(s) numérique(s)

    [Vente en justice de la maison de François Vallée, arpenteur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112841
    Date :
    1729, octobre, et 1732
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    [Vente en justice de la maison de François Vallée, arpenteur ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  18. 193
    page 276
    11 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Michel Daccarette pour que le Conseil établisse qu'il ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112792
    Date :
    1729, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    [Requête de Michel Daccarette pour que le Conseil établisse qu'il ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  19. 194
    pages 284-285
    7 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite contre la nommée Manon Héraud, accusée d'avoir ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112725
    Date :
    1723
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Procédure criminelle instruite contre la nommée Manon Héraud, accusée d'avoir ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé 
  20. 195
    page 514
    10 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112745
    Date :
    1725
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-679
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  21. 196
    page 1
    16 objet(s) numérique(s)

    [Papiers adressés par le sieur Verdon, de la Martinique, à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113761
    Date :
    1726-1732
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-624, Numéro de dossier : 477
    [Papiers adressés par le sieur Verdon, de la Martinique, à ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2133
  22. 197
    page 129
    299 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête de Blaise Gandat, aubergiste, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112756
    Date :
    1726, mai
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    [Procédure criminelle instruite à la requête de Blaise Gandat, aubergiste, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
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