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Date : 1720-1729
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  1. 26
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558756
    Date :
    26 mars 1720
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que la déclaration ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  2. 27
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2317067
    Date :
    1726, février, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de volume : 312, Numéro de bobine de microfilm : C-11619
    [Lettre de Charles-Gaspard Dodun, contrôleur général, à Maurepas - on ...] Lettre de Charles-Gaspard Dodun, contrôleur général, à Maurepas - on prendra des 
  3. 28
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2778297
    Date :
    1725, mai, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4188, F-244
    [Le Conseil de Marine à M. de Chazel. Irrégularités dans ...] Le Conseil de Marine à M. de Chazel. Irrégularités dans la tenue des comptes au sujet des 
  4. 29
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561883
    Date :
    15 mars 1729
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant le droit de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant le 
  5. 30
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059474
    Date :
    1722, janvier, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui fait défense à toutes personnes qui ont des ...] Ordonnance qui fait défense à toutes personnes qui ont des emplacements sur lesquels ils 
  6. 31
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2778093
    Date :
    1722, janvier, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4186, F-240
    [Le Conseil de Marine à MM. de St Ovide et ...] Le Conseil de Marine à MM. de St Ovide et de Mésy. Attendu que les commandants des vaisseaux du roi ne 
  7. 32
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2777535
    Date :
    1722, janvier, 8
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3768, C-4186, F-235
    [Présentation au roi du Sieur de Verdier pour la charge ...] Présentation au roi du Sieur de Verdier pour la charge de capitaine en second dans la compagnie 
  8. 33
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3100782
    Date :
    1721, janvier, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2234
    Etude Filhastre: Bréard. * Le clerc inscrit en marge "Pesron" Acte de société pour une durée de 2 années entre, d'une part, Jean Perron* et Jean Bourgeois, 
  9. 34
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3091014
    Date :
    1720, juin, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2232
    Etude Bonniot : Desbarres. * Sablonceaux, arrondissement Saintes ? Engagement pour 3 années de François Nadeau, natif de "Sablençeau"*, 18 ans, 
  10. 35
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058105
    Date :
    1725, janvier, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A1serie3, Numéro de volume : 12, Numéro de bobine de microfilm : C-14000
    [Lettre de M. Dutisné à M. de Vaudreuil, au sujet ...] Lettre de M. Dutisné à M. de Vaudreuil, au sujet de la paix faite par M. de Lignery avec les Renards, 
  11. 36
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059829
    Date :
    1725, septembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 8/2, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui marque que M. Bégon devra se transporter le ...] Ordonnance qui marque que M. Bégon devra se transporter le lendemain du jour de la dite 
  12. 37
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2778377
    Date :
    1725, juillet, 5
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4188, F-244
    [Le Conseil de Marine à M. de St Ovide. Les ...] Le Conseil de Marine à M. de St Ovide. Les retenues aux officiers sur leurs appointements par M
  13. 38
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2511581
    Date :
    1728, mai, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-250
    [Commission du procureur du roi de l'amirauté de Québec pour ...] Commission du procureur du roi de l'amirauté de Québec pour le Sieur Boucault
  14. 39
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3091018
    Date :
    1720, juin, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2232
    Etude Bonniot : Desbarres. * Fleury Deschambault Protêt requis par Charles Deschambault de Fleury*, négociant, à l'encontre de Jean Butler, du fait du refus 
  15. 40
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059632
    Date :
    1723, juin, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui porte qu'il sera fait inventaire des biens meubles ...] Ordonnance qui porte qu'il sera fait inventaire des biens meubles et immeubles de la 
  16. 41
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2472401
    Date :
    1726, avril, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-F1A, Numéro de bobine de microfilm : C-3054, F-1027, F-1027
    ["Extrait du fonds Necessaire pour le payement de la premiere ...] "Extrait du fonds Necessaire pour le payement de la premiere moitié du fret de Vingt cinq 
  17. 42
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2511403
    Date :
    1727, mai, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4188, F-248
    [Le Conseil de marine à MM. de Beauharnois et Dupuy. ...] Le Conseil de marine à MM. de Beauharnois et Dupuy. Examinera s'il convient de donner une 
  18. 43
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560820
    Date :
    6 novembre 1725
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les droits ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
  19. 44
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560179
    Date :
    28 novembre 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense aux procureurs ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant 
  20. 45
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059592
    Date :
    1723, mars, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui met au néant une sentence du juge de ...] Ordonnance qui met au néant une sentence du juge de Beauport rendue le 15 avril 1722 et condamne 
  21. 46
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560134
    Date :
    septembre 1723
    Source :
    Privé
    [Édit du Roi portant désunion des droits et privilèges des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du Roi portant désunion des droits et 
  22. 47
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559040
    Date :
    26 septembre 1720
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi renouvelant pour trois mois ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi renouvelant 
  23. 48
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059511
    Date :
    1722, juillet, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui fait défense aux habitants de l'île Jésus, soit ...] Ordonnance qui fait défense aux habitants de l'île Jésus, soit qu'ils viennent à la 
  24. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112421
    Date :
    1542-1915
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12320-3-0-F, MG24-B2
    Documents historiques [document textuel]. La série comprend des documents historiques transcrits surtout par Louis-Joseph Papineau, de même que des 
  25. 50
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2777751
    Date :
    1721, mars, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4186, F-237
    [Le roi à M. le marquis de Coëtquen. Le prie ...] Le roi à M. le marquis de Coëtquen. Le prie de faire mettre dans la prison de Saint- Malo le Sieur le Duc, 
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