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Trouvé dans : Archives
Date : 1729
Niveau hiérarchique : Dossier
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 101 - 117 sur 117 résultats filtrés
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  1. 101
    Aucun objet numérique

    Letters, Confidential Print, etc., (chiefly relating to the Newfoundland Fisheries Question) returned to the Foreign Office by the widow of the late W.E.Hall, Esq. (Extracts)

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3140788
    Date :
    1709-1794
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG16-FO27, Numéro de bobine de microfilm : B-2044
    Letters, Confidential Print, etc., (chiefly relating to the Newfoundland Fisheries Question) returned to the Foreign Office by the widow of the late WEHall, 
  2. 102
    page 1
    77 objet(s) numérique(s)

    [Succession du sieur Isabeau, entrepreneur des fortifications. Arrêt de M. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112820
    Date :
    1725-1731
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    ... de la levée des scellés sur les papiers des défunts Philippe Isabeau et dame Planton (folio 646). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 180
  3. 103
    page 1
    10 objet(s) numérique(s)

    [Compagnie de l'Ile d'Orléans (Niganiche). ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112798
    Date :
    1726-1730
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    ... de la Compagnie. Requête de Bonaventure Lebrun contre M. de La Boularderie pour recouvrement de sa créance. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 180
  4. 104
    page 71
    11 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire du sieur Sabatier, contrôleur de la Marine et procureur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112779
    Date :
    1729, mai, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    ... du Conseil supérieur de l'Ile Royale, au sujet des assemblées et lieu de réunion dudit Conseil. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 180
  5. 105
    page 276
    11 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Michel Daccarette pour que le Conseil établisse qu'il ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112792
    Date :
    1729, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    ... a élu domicile à Louisbourg. Enquête faite à la suite de cette requête, avec convocation des témoins. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 180
  6. 106
    folio 505
    59 objet(s) numérique(s)

    [Vente en justice de la maison de François Vallée, arpenteur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112841
    Date :
    1729, octobre, et 1732
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10210, F-682
    ... 545). Etat des frais de justice et quittance d'un créancier, datée du 23 mars 1735 (folio 546). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 181
  7. 107
    page 148
    118 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle intentée à la requête de M. de Cournoyer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112790
    Date :
    1729, juin
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-681
    ... garnison, accusés d'avoir voulu l'assassiner. La copie du jugement manque; les pièces sont cotées 1 à 31. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 180
  8. 108
    page 1
    142 objet(s) numérique(s)

    ["Enregistrement des expéditions, brevets de la Cour et délibérations du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113067
    Date :
    1718-1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ... expéditions, brevets de la Cour et délibérations du Conseil Supérieur rendus aux audiences". (93 folios) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 190
  9. 109
    folio titre
    303 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492149
    Date :
    1712-1746
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1016
    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 23
  10. 110
    page 1
    279 objet(s) numérique(s)

    [Papiers concernant Nicolas Berichon et Marie Brouillé, veuve Berichon ainsi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113760
    Date :
    1721, 1732-1733
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-624, Numéro de dossier : 476
    ... concernant Nicolas Berichon et Marie Brouillé, veuve Berichon ainsi que leurs cinq enfants. (85 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 208
  11. 111
    folio 1
    350 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492148
    Date :
    1712-1754
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1016
    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 22
  12. 112
    page 1
    473 objet(s) numérique(s)

    Ile Royale

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115299
    Date :
    1729-1744
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-283
    ... les volumes précédents. Ils ont été décrits individuellement pour les autres volumes mais non pour celui-ci. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 80
  13. 113
    table, page 1
    555 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492127
    Date :
    1723-1729
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-984--F-985
    Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 1
  14. 114
    page 1
    121 objet(s) numérique(s)

    [Papiers touchant la succession de défunte dame Jeanne Thibaudeau, veuve ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113560
    Date :
    1715-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-609, Numéro de dossier : 151
    ... Papiers touchant la succession de défunte dame Jeanne Thibaudeau, veuve de Michel Degoutin. (48 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 197
  15. 115
    folio 1
    333 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif d'audiences du Conseil supérieur de l'Ile Royale, couvrant la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112927
    Date :
    1727-1735
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-685
    ... 'audiences du Conseil supérieur de l'Ile Royale, couvrant la période du 1 septembre 1727 à mars 1735. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 184
  16. 116
    table, folio 1
    532 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant le Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492147
    Date :
    1670-1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1015
    Édits, ordonnances et arrêts concernant le Canada. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 21
  17. 117
    page 1
    915 objet(s) numérique(s)

    Louisiane. Comptes de la Compagnie des Indes.

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115262
    Date :
    1721-1731
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-235--F-236
    ... des Indes. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 43
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