Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Archives
Date : 1728
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Affichage de 576 - 600 sur 614 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 576
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant le procureur-syndic des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561718
    Date :
    10 août 1728
    Source :
    Privé
    ... au dépôt le plus prochain de leur demeure et l'avoir voituré à uneheure indue dans une paroisse frontière du pays de gabelle, dans le dessein d'en faire 
  2. 577
    Aucun objet numérique

    [Marc-Antoine de La Forest, procureur du roi, contre David Stanwood, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3043486
    Date :
    1728, août, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9184, F-439
    ... anglais le GEORGE, qui n'a pas fait son rapport au greffe de l'Amirauté. Archives départementales de la Charente-Maritime (La Rochelle, France) vol. 277
  3. 578
    pg 2114
    2 objet(s) numérique(s)

    [Reconnaissance d'une dette de 350 livres due par Henri-Louis Deschamps ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3055394
    Date :
    1728, février, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H54, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-15684, H-3024
    ... au parlement de Paris, relative à une cause entre Claude de Ramezay et M. de Berle, signée par Deschamps de Boishébert. - Quittance à M. Lejeune de la somme 
  4. 579
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les parties de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561812
    Date :
    8 décembre 1728
    Source :
    Privé
    ... parties de rentes viagères rétablies par l'état de supplément arrêté au Conseil le 23 novembre dernier. Paris. Imprimerie Royale, 1729. vol. 27. 3 pages
  5. 580
    Aucun objet numérique

    [Mémoire instructif pour mettre les contrôleurs commis des aides, commis ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561703
    Date :
    août 1728
    Source :
    Privé
    ... contraventions qui se commettent au préjudice des droits sur les papiers et parchemins timbrés. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault, 1728. vol. 27. 19 pages
  6. 581
    Aucun objet numérique

    [No 85. Confirmation du roi de la concession d'un terrain ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319654
    Date :
    1728, mai, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : C-10206, F-769
    ... Saint-Ovide de Brouillan et Le Normant de Mézy au sieur Loppinot l'ainé, enseigne de compagnie d'infantrie. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 466
  7. 582
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant cinq sentences des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561577
    Date :
    13 janvier 1728
    Source :
    Privé
    ... au fermier des aides, pour en payer les droits de détail, en peine de 100 livres d'amende. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault, 1728. vol. 26. 4 pages
  8. 583
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui traite des pouvoirs du Conseil supérieur contre la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059921
    Date :
    1728, janvier, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    ... leurs différends avec le sieur de Lotbinière, archidiacre, au sujet de la mort de Mgr de Saint-Vallier. (Publiée dans Edits et Ordonnances, vol. II, p. 322)
  9. 584
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Notariat de l'Ile Royale (Louisbourg)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2479357
    Date :
    1728, avril, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-702
    ... à Louisbourg, par le sieur Antoine Paris, au sieur Jean Preuille. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 2058. Notariat de l'Ile Royale (Louisbourg)
  10. 585
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui fait défense à Jacques Hamelin, seigneur de Saint-Charles ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059946
    Date :
    1728, juillet, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    ... seigneurie, au sujet du droit de pêche qu'il exploite sur une terre qu'il a acquise du dit seigneur. Publiée dans Edits et Ordonnances, vol. III, p. 244
  11. 586
    Aucun objet numérique

    ["Marine 1728 50 L A Rochefort gratiff'on a la femme ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2472463
    Date :
    1728, août, 2
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-F1A, Numéro de bobine de microfilm : C-3054, F-1027, F-1027
    ... au trésorier général de la marine, Me de Selle, de remettre cette somme à Rochefort pour payer une gratification et de rapporter la présente et quittance 
  12. 587
    folio 399
    7 objet(s) numérique(s)

    ["Compte de clerc à maître que rend à Monsieur de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074416
    Date :
    1728, octobre, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-114
    ... au comptable", des paiements faits à Paris et à Rochefort, des recettes extraordinaires, de la retenue des quatre deniers pour livre "sur les paiements 
  13. 588
    folio 33
    3 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire remis par Milord Stairs à monsieur le maréchal d'Estrées. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2487029
    Date :
    [1713-1739]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11E, Numéro de bobine de microfilm : C-11032, F-400
    ... monsieur le maréchal d'Estrées. Demandede messieurs les commissaires anglais au sujet de la Baie d'Hudson. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 2
  14. 589
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à M. de Pensens. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2511615
    Date :
    1728, juin, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-250
    ... au Chevalier de Pensens, son neveu, un enseigne en second. Ne peut lui accorder un brevet de lieutenant de roi dans l'île. Centre des archives d'outre-mer 
  15. 590
    Aucun objet numérique

    [No 85. Confirmation du roi de la concession d'un terrain ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319626
    Date :
    1728, mai, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : C-10206, F-769
    ... Saint-Ovide de Brouillan et Le Normant de Mézy au sieur chevalier de Gannes, capitaine d'infanterie. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 466
  16. 591
    folio 34
    3 objet(s) numérique(s)

    [Bail d'une propriété à Montréal par la marquise de Vaudreuil ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3067433
    Date :
    1728, août, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2393, F-73
    ... par la marquise de Vaudreuil au roi - cette maison servira à loger Beauharnois et ses successeurs. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 73
  17. 592
    folio 516
    6 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Maurepas à Dupuy - envoie toutes les munitions ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2312816
    Date :
    1728, mai, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2388--C-2389, F-50
    ... au règlement des limites de Tadoussac"; souhaite un accommodement entre le Séminaire de Saint-Sulpice et Mme d'Argenteuil; augmente les appointements du 
  18. 593
    Aucun objet numérique

    Plan et élévation du fort Pontchartrain à la coste de Labrador 1708. [dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4193932
    Date :
    1708 (1921)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/350/(Fort) Pontchartrain/1708(1921), Numéro de boîte : 2001033697
    ... au Dépôt des fortifications des colonies, à Paris (carton no. 9 - Pièce no. 555) en juillet 1921. Collationné le 22 juillet 1921 Théodore Beauchesne. Le 
  19. 594
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à MM. de Beauharnois ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2511544
    Date :
    1728, mai, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-250
    ... au choeur et toujours les mêmes. S'ils continuent d'en user ainsi le roi pourrait bien retrancher le secours qu'il leur donne. Centre des archives d'outre 
  20. 595
    Aucun objet numérique

    [François Pineau contre Joannis Dolabaratz, 1728 - il veut être ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3043487
    Date :
    1728, août, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9184, F-439
    ... Dolabaratz, 1728 - il veut être payé pour la mélasse vendue au défendeur. Archives départementales de la Charente-Maritime (La Rochelle, France) vol. 277
  21. 596
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant que le paiement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561698
    Date :
    27 juillet 1728
    Source :
    Privé
    ... nonobstant ce qui est porté par la déclaration du 20 mars 1708 au sujet du contrôle des actes des notaires. Paris. Imprimerie Royale, 1728. vol. 27. 3 pages
  22. 597
    Aucun objet numérique

    ["Estat de La Vente des Pelleteries Provenantes de la Traitte ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2472465
    Date :
    1728, octobre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-F1A, Numéro de bobine de microfilm : C-3054, F-1028, F-1028
    ... au fort frontenac et a Niagara pendant L'année 1728." (Énumérations des peaux , récapitulation, somme.) Signé Daigremont. Centre des archives d'outre-mer 
  23. 598
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à M. le comte ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2511496
    Date :
    1728, août, 3
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-249
    ... Au sujet des mauvais traitements que le Sieur Cotterel, de St-Malo, prétend avoir reçus de M. de St Ovide à Louisbourg. Centre des archives d'outre-mer 
  24. 599
    folio 474
    2 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Maurepas à Beauharnois et Dupuy - plaintes de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2312724
    Date :
    1728, mai, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2388--C-2389, F-50
    ... au sujet des brimades essuyées par son frère Charles-Jean-Baptiste (Morin) qui a été dépossédé de sa cure du Cap Santé: intervention de Beauharnois pour le 
  25. 600
    folio 134
    2 objet(s) numérique(s)

    [Instructions de François de Beauharnois, intendant de Rochefort, pour ¨les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2312658
    Date :
    1728, juin, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2388--C-2389, F-50
    ... au sujet de la culture des chanvres et de la manière de les apprêter¨ - mesures à prendre pour améliorer la qualité du chanvre envoyé à Rochefort. Centre 
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :