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Date : 1726
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    Fonds de la Seigneurie de Sainte-Croix [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    97827
    Date :
    1712-1826
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11127-0-8-F, MG8-F85
    ... Grenier, 1714 Joseph Grenier, 1714. Ce fonds comprend les documents suivants: concession de terre par les Ursulines à Joseph Grenier, 13 août 1712 
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    [Édit du roi portant suppression des greniers à sel de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561024
    Date :
    mai 1726
    Source :
    Privé
    [Édit du roi portant suppression des greniers à sel de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du roi portant suppression des greniers à 
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    Archives du Séminaire de Québec, Fonds Viger-Verreau [document textuel (surtout des microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    109896
    Date :
    1686-1767
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11599-1-8-F, MG18-H8
    ... Grenier, "Papiers Contrecoeur et autres documents concernant le conflit anglo-français sur l'Ohio de 1745 à 1756" (Québec, PUL, 1952). La série se compose 
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    Collection Contrecoeur [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    98778
    Date :
    1652-1767
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11599-0-6-F, MG18-H8
    ... Grenier, Papier Contrecoeur et autres documents concernant le conflit anglo-français sur l'Ohio de 1745 à 1756 (Québec, PUL, 1952). Les références sont 
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    Fonds de la Seigneurie de Rivière-du-Sud [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    97811
    Date :
    1677-1852
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10966-0-6-F, MG8-F67
    ... Grenier en janvier 1938. Le contenant 1 contient les documents originaux et n'est pas disponible pour les chercheurs. Ceux-ci doivent consulter les 
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les offices ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561258
    Date :
    19 novembre 1726
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel, établis par les édits des mois d'octobre 1723, mai et ... greniers, ou qui ont passé dans la juridiction d'autres greniers. Paris 
  7. 7
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que dans deux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561195
    Date :
    10 septembre 1726
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel de Rue et Forêt-Moutier, Montmirail, Conneré, la Gravelle etExmes, supprimés par les édits des mois de mars 1725, mai et juin 1726 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi révoquant à commencer du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561161
    Date :
    20 août 1726
    Source :
    Privé
    ... greniers d'impôts, ensemble lesfonctions des contrôleurs des quittances de l'impôt établis par ledit arrêt. Paris. Imprimerie Royale, 1726. vol. 22. 3 pages
  9. 9
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    [Lettres patentes sur arrêt concernant la distribution du sel aux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560974
    Date :
    14 mars 1726
    Source :
    Privé
    ... aux habitants de plusieurs paroisses dépendantes des greniers de Langres, Montfaugeon et autres. Paris. Imprimerie de La Tour, 1726. vol. 21. 11 pages
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    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant pendant le bail ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2561146
    Date :
    13 août 1726
    Source :
    Privé
    ... octobre 1726, la modération du prix du sel à 15 livresle minot dans les greniers du Briançonnais. Paris. Imprimerie Royale, 1726. vol. 22. 3 pages
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    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant la distribution du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560928
    Date :
    5 février 1726
    Source :
    Privé
    ... aux habitants de plusieurs paroisses dépendantes des greniers de Langres, Montfaugeon etautres. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault, 1726. vol. 21. 12 pages
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