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Trouvé dans : Archives
Date : 1725
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Archives (4)

Date :

1720-1729 (4)

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    [Édit du Roi portant établissement d'un grenier à sel dans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560814
    Date :
    octobre 1725
    Source :
    Privé
    [Édit du Roi portant établissement d'un grenier à sel dans ...] Nous ne ... greniers à sel de la direction de Rouen. Paris. Imprimerie Saugrain et 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Édit du Roi portant règlement pour l'arrondissement des greniers à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560612
    Date :
    mars 1725
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel dela direction d'Amiens. Suppression des greniers de Rue et Forest-Montiers et des officiers créés dans lesdits greniers. Et établissement de 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que par les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560751
    Date :
    28 août 1725
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel, suppriméspar l'édit du mois de décembre 1716, il sera procédé à celle des offices de présidents réunis aux dits greniers à sel en exécution 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant règlement entre les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560697
    Date :
    3 juillet 1725
    Source :
    Privé
    ... généralité d'Orléans et les officiers des élections et greniers à sel de la même généralité. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault, 1725. vol. 20. 23 pages
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