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Date : 1724
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Archives (26)

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1720-1729 (26)

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Affichage de 1 - 25 sur 26 résultats filtrés
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  1. 1
    page 296
    16 objet(s) numérique(s)

    [Lettres et mémoires adressés par le procureur général du Conseil ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112727
    Date :
    1719-1724
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... à M. Collet, procureur général au Conseil supérieur de Québec, touchant ses fonctions et sa juridiction. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  2. 2
    page 457
    33 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite contre les nommés Laliberté, Desrochers, soldats, et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112738
    Date :
    1724
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... , Desrochers, soldats, et Larose, engagé, tous accusés et convaincus de vol de morues. 13 pièces. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  3. 3
    page 364
    2 objet(s) numérique(s)

    [Avis donné par Guillaume Delort, faisant fonction de procureur du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112734
    Date :
    1724, juillet
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... Amirauté, au procureur général Sabatier, au sujet de la vente par décret du bateau le Nouveau Commerçant. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  4. 4
    page 369
    2 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbal de l'état de la charpente d'une maison appartenant à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112736
    Date :
    1724, janvier, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... 'état de la charpente d'une maison appartenant à la veuve Des Goutins qui a été démolie par un coup de vent. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  5. 5
    page 323
    2 objet(s) numérique(s)

    [Lettre du procureur général du roi au Conseil touchant le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112729
    Date :
    1724, avril, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... fait fonction de procureur du roi au siège de l'Amirauté sans y être autorisé par ledit Conseil. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  6. 6
    page 366
    3 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Jean de Lasson contre le sieur Héron dit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112735
    Date :
    [1724]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... : 2103. Requête de Jean de Lasson contre le sieur Héron dit Parisien au sujet d'un billet de 400 livres. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  7. 7
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Chevigny: état des sommes payées à l'occasion du voyage des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114176
    Date :
    1724, septembre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 25
    ... des Éboulements et de la baie Saint-Paul. Bégon: ordre de remboursement en faveur de Chevigny. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 215
  8. 8
    page 1
    19 objet(s) numérique(s)

    [Requête des sieurs Beaubassin, Sylvain et Compagnie pour la succession ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113830
    Date :
    1723-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-628, Numéro de dossier : 539
    ... sieurs Beaubassin, Sylvain et Cie demandent le paiement, 18 novembre 1723 au 22 avril 1757. (8 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 211
  9. 9
    page 362
    2 objet(s) numérique(s)

    [Lettre du sieur Dolabarats,cadet au Conseil supérieur, demandant l'enregistrement de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112733
    Date :
    1724, juin, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... ,cadet au Conseil supérieur, demandant l'enregistrement de sa concession; avec plan de ladite concession. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  10. 10
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    [[Charet]: certificat de fourniture de services par Jean Carrier à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114177
    Date :
    1724, novembre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 26
    ... à Dilly, capitaine de vaisseau. Bégon à Lanoullier: ordre de paiement en faveur de Jean Carrier. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 215
  11. 11
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Affaire Lanoullier

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113938
    Date :
    1724, mai, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 63
    ... sieur Amariton et Marie Trulon, son épouse, au remboursement de diverses dettes envers Lanoullier. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 213
  12. 12
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    [M. de Varenne: état des fournitures remises à Courtin lors ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114159
    Date :
    1724, juillet-septembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 9
    ... somme équivalente sur les sieurs Courtin et Gaulin, 5 septembre 1724. Annulation comptable de cette pièce. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 215
  13. 13
    page 1
    5 objet(s) numérique(s)

    [Louet et Barbel, notaires: contrat de mariage entre Antoine Lemaître ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114240
    Date :
    1724, mai, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 88
    ... de mariage entre Antoine Lemaître Lamoville et Françoise Lefebvre. Copie collationnée le 22 août 1750. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 215
  14. 14
    page 325
    18 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire à M. Collet du Conseil supérieur de Québec, au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112730
    Date :
    1724, juin, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... Conseil supérieur de l'Ile Royale. Non signé. Accompagné d'une lettre de M. Sabatier à M. Collet. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  15. 15
    page 371
    85 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112737
    Date :
    1724
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... Charles Durand accusé et convaincu de vol; vol perpétré chez la Demoiselle Anne Després, veuve Chevalier. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  16. 16
    page 1
    142 objet(s) numérique(s)

    ["Enregistrement des expéditions, brevets de la Cour et délibérations du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113067
    Date :
    1718-1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ... expéditions, brevets de la Cour et délibérations du Conseil Supérieur rendus aux audiences". (93 folios) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 190
  17. 17
    folio titre
    303 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492149
    Date :
    1712-1746
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1016
    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 23
  18. 18
    page 1
    279 objet(s) numérique(s)

    [Papiers concernant Nicolas Berichon et Marie Brouillé, veuve Berichon ainsi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113760
    Date :
    1721, 1732-1733
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-624, Numéro de dossier : 476
    ... concernant Nicolas Berichon et Marie Brouillé, veuve Berichon ainsi que leurs cinq enfants. (85 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 208
  19. 19
    folio 1
    350 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492148
    Date :
    1712-1754
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1016
    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 22
  20. 20
    table, page 1
    555 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492127
    Date :
    1723-1729
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-984--F-985
    Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 1
  21. 21
    table, index
    709 objet(s) numérique(s)

    Ports et autres lieux

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115265
    Date :
    1724
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-241
    Ports et autres lieux. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 46
  22. 22
    page 734
    102 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif d'audiences. Cahier incomplet paginé de 1 à 45, avec ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112749
    Date :
    1720-1725
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... Cahier incomplet paginé de 1 à 45, avec plusieurs pièces détachées insérées ici et là dans le registre. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  23. 23
    page 1
    121 objet(s) numérique(s)

    [Papiers touchant la succession de défunte dame Jeanne Thibaudeau, veuve ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113560
    Date :
    1715-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-609, Numéro de dossier : 151
    ... Papiers touchant la succession de défunte dame Jeanne Thibaudeau, veuve de Michel Degoutin. (48 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 197
  24. 24
    table, folio 1
    532 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant le Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492147
    Date :
    1670-1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1015
    Édits, ordonnances et arrêts concernant le Canada. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 21
  25. 25
    page index
    728 objet(s) numérique(s)

    Toutes colonies, ports et autres lieux

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115266
    Date :
    1724
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-242
    ... et autres lieux. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 47
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