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Date : 1724
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    [Édit du Roi portant établissement d'un grenier à sel dans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560385
    Date :
    mai 1724
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel dans la ville de Fontenay-en-Brie et création d'officiers pour composer la juridiction du dit grenier. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault 
  2. 2
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    [Édit du Roi portant établissement d'un grenier à sel à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560448
    Date :
    juillet 1724
    Source :
    Privé
    [Édit du Roi portant établissement d'un grenier à sel à ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du Roi portant établissement d'un grenier 
  3. 3
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    Fonds de la Seigneurie de Sainte-Croix [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    97827
    Date :
    1712-1826
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11127-0-8-F, MG8-F85
    ... Grenier, 1714 Joseph Grenier, 1714. Ce fonds comprend les documents suivants: concession de terre par les Ursulines à Joseph Grenier, 13 août 1712 
  4. 4
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    Archives du Séminaire de Québec, Fonds Viger-Verreau [document textuel (surtout des microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    109896
    Date :
    1686-1767
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11599-1-8-F, MG18-H8
    ... Grenier, "Papiers Contrecoeur et autres documents concernant le conflit anglo-français sur l'Ohio de 1745 à 1756" (Québec, PUL, 1952). La série se compose 
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    [Lettres patentes sur arrêt ordonnant que les marchands de salines ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560273
    Date :
    15 février 1724
    Source :
    Privé
    ... 'en faire leur déclaration aux officiers ou commis du grenier à sel de leur ressort. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault, 1724. vol. 18. 4 pages
  6. 6
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    Collection Contrecoeur [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    98778
    Date :
    1652-1767
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11599-0-6-F, MG18-H8
    ... Grenier, Papier Contrecoeur et autres documents concernant le conflit anglo-français sur l'Ohio de 1745 à 1756 (Québec, PUL, 1952). Les références sont 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Seigneurie de Rivière-du-Sud [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    97811
    Date :
    1677-1852
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10966-0-6-F, MG8-F67
    ... Grenier en janvier 1938. Le contenant 1 contient les documents originaux et n'est pas disponible pour les chercheurs. Ceux-ci doivent consulter les 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les droits manuels ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560258
    Date :
    1er février 1724
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel du royaume, fourniront sans frais à la fin de chaque mois, des états par eux certifiés, des quantités et qualités de sel vendus et distribués 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant jusqu'au dernier décembre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560473
    Date :
    4 septembre 1724
    Source :
    Privé
    ... greniers de Briançon et Ville-Vieille, aux conditions portées par le présent arrêt. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault, 1724. vol. 19. 5 pages
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant nouveau règlement pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560545
    Date :
    5 décembre 1724
    Source :
    Privé
    ... de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant nouveau règlement pour la régie des greniers à sel d'impôt. Paris. Imprimerie Jouvenel. vol. 19. 8 pages
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Délibération de messieurs les fermiers généraux concernant les débits quise ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560495
    Date :
    25 septembre 1724
    Source :
    Privé
    ... greniers des grandes gabellespendant les trois premières années de régie de maître Charles Cordier. Paris. Imprimerie Jouvenel. vol. 19. 3 pages
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes sur arrêt pour faire remettre par les mains ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560517
    Date :
    17 octobre 1724
    Source :
    Privé
    ... villes franches et abonnées, des copies des rôles de la capitation aux receveurs des greniers à sel. Paris. Imprimerie Delatour, 1725. vol. 19. 4 pages
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes sur arrêt concernant les déclarations devant être fournies ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560431
    Date :
    16 juillet 1724
    Source :
    Privé
    ... greniers d'impôt par les communautés, tant séculières que régulières, du nombre des personnes dont elles sont composées. Paris. Imprimerie Delatour et Simon 
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    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes sur arrêt pour la remise des rôles des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560362
    Date :
    9 mai 1724
    Source :
    Privé
    ... des rôles des tailles de l'impôt du sel et de la capitation aux receveurs des greniers à sel. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault. vol. 18. 4 pages
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    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560347
    Date :
    18 avril 1724
    Source :
    Privé
    ... pour servir à l'espalage et étalonnage des mesures dans les greniers et chambres à sel des petites gabelles. Imprimé. Paris, Jouvenel. vol. 18. 4 pages
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