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Date : 1723
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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Affichage de 51 - 75 sur 1 122 résultats filtrés
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  1. 51
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant le nommé Laville, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559988
    Date :
    7 juin 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant le nommé Laville, ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant le 
  2. 52
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant les habitants et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559899
    Date :
    4 avril 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant les habitants et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant les 
  3. 53
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    [Arrêt concernant les quittances des droits d'octroi qui doivent être ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559978
    Date :
    31 mai 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt concernant les quittances des droits d'octroi qui doivent être ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt concernant les quittances 
  4. 54
    Aucun objet numérique

    [Permission accordée par M. le gouverneur général à madame veuve ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313788
    Date :
    1723, août, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C8, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13986
    [Permission accordée par M. le gouverneur général à madame veuve ...] Enregistré le 25 août 1723 - Registre des congés, 1721-1726
  5. 55
    Aucun objet numérique

    [Bail du Séminaire de Saint-Sulpice, à Jean-Baptiste Gibaux (Gibault) d'un ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3047767
    Date :
    1723, septembre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 13, Numéro de bobine de microfilm : C-14004
    [Bail du Séminaire de Saint-Sulpice, à Jean-Baptiste Gibaux (Gibault) d'un ...] Bail du Séminaire de Saint-Sulpice, à Jean-Baptiste Gibaux (Gibault) d'un 
  6. 56
    Aucun objet numérique

    [Répertoire du greffe du notaire Pierre-Antoine-Fra ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081041
    Date :
    1687-1750
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 110
    [Répertoire du greffe du notaire Pierre-Antoine-Fra ...] Répertoire du greffe du notaire Pierre-Antoine-François Lanoullier Des Granges
  7. 57
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    [Lettres patentes du roi portant établissement d'une chambre à l'arsenal ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559957
    Date :
    11 mai 1723
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi portant établissement d'une chambre à l'arsenal ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi portant 
  8. 58
    Aucun objet numérique

    Pièces originales

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3102850
    Date :
    1702-1723
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de bobine de microfilm : C-9195, Numéro de dossier : 3299
    Pièces originales. Lettres de noblesse pour Jean Baptiste Yves Garnier
  9. 59
    Aucun objet numérique

    [Lettre de MM. de Vaudreuil et Bégon au ministre, au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3057493
    Date :
    1723, octobre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A1serie3, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-13999
    [Lettre de MM. de Vaudreuil et Bégon au ministre, au ...] Lettre de MM. de Vaudreuil et Bégon au ministre, au sujet de la poudre
  10. 60
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les officiers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559915
    Date :
    12 avril 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les officiers ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
  11. 61
    Aucun objet numérique

    Pièces originales

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3102481
    Date :
    1663-1775
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de bobine de microfilm : C-9189
    Pièces originales. Documents se rapportant à l'établissement du Séminaire des Missions Étrangères, sa constitution, son gouvernement, ses difficultés, etc
  12. 62
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que ceux des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560157
    Date :
    25 octobre 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que ceux des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que ceux 
  13. 63
    Aucun objet numérique

    Etude Menon: Rivière & Soullard

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3084567
    Date :
    1723, août, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-1834
    Etude Menon: Rivière & Soullard. * Fleury Deschambault. Testament par Louis Charles Deschambault Fleury, 18 ans, fils de Charles Deschambault Fleury* et de 
  14. 64
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant jusqu'au 1er octobre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560071
    Date :
    16 août 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant jusqu'au 1er octobre ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  15. 65
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant le paiement des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560143
    Date :
    4 octobre 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant le paiement des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant le 
  16. 66
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559821
    Date :
    26 janvier 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une 
  17. 67
    Aucun objet numérique

    Dictons (1722-1724)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3040008
    Date :
    1723, juin, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-1709
    Dictons (1722-1724). Condamnation des habitants de Saint-Vigor et seigneurs riverains au sujet de marchandises échouées sur le rivage
  18. 68
    Aucun objet numérique

    Etude Menon: Rivière & Soullard

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3084562
    Date :
    1723, mai, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-1834
    Etude Menon: Rivière & Soullard. * Fleury Deschambault Transaction concernant la succession de feu Marie Massiot et de son époux, feu Jacques Baudouin 
  19. 69
    Aucun objet numérique

    Carte gé[né]ralle du voyage que Monsr. De Meulles intendant de la justice, police et finances de la Nouvelle France a fait par ordre du roy, et commencé le 9e novembre, et finy le 6e juillet 1686 ensu ... [Voir le titre complet] ivant; comprenant toutes les terres de l'Accadie, isle du Cap Breton, golfe et riviere St. Laurens [document cartographique] depuis la riviere St. Georges limittes de la Nlle. France, et de la Nouvelle Angletere jusqu'a la ville de Quebec, avec toutes les bayes, isles, ports, havres et rivières qui si trouvent, selon les remarques et observations qui en ont été faires pendant ledit voyage.

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4160564
    Date :
    1686 (1853)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : 900/1686(1852-1853) See/Voir: G3400 1783 .M67 #31, Numéro de boîte : 2001125785
    Carte gé[né]ralle du voyage que Monsr. De Meulles intendant de la justice, police et finances de la Nouvelle France a fait par ordre du roy, et commencé le 
  20. 70
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    [Adam Manesca contre Bernard Detcheverry - il réclame la démolition ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041984
    Date :
    1723, juin, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-428
    [Adam Manesca contre Bernard Detcheverry - il réclame la démolition ...] Adam Manesca contre Bernard Detcheverry - il réclame la démolition du charroi de 
  21. 71
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'il sera passé ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559895
    Date :
    23 mars 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'il sera passé ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  22. 72
    Aucun objet numérique

    [Permission accordée par le gouverneur général à la dame Deschaillons ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313775
    Date :
    1723, juin, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C8, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13986
    [Permission accordée par le gouverneur général à la dame Deschaillons ...] Enregistré le 6 juin 1723 - Registre des congés, 1721-1726
  23. 73
    Aucun objet numérique

    [Pierre Florance, commis de la cargaison de l'AIMABLE, de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041993
    Date :
    1723, décembre, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-428
    [Pierre Florance, commis de la cargaison de l'AIMABLE, de la ...] Pierre Florance, commis de la cargaison de l'AIMABLE, de la Martinique, contre Georges de 
  24. 74
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant défense à tout ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559942
    Date :
    3 mai 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant défense à tout ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant défense à 
  25. 75
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant suppression d'un écrit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560203
    Date :
    19 décembre 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant suppression d'un écrit ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant 
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