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Trouvé dans : Archives
Date : 1723
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Source : Privé
Affichage de 26 - 50 sur 1 122 résultats filtrés
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  1. 26
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    [Registre de LS. [voir no. 267], N. à S.d.S.: Le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3070065
    Date :
    1723, mars, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A1
    [Registre de LS. [voir no. 267], N. à SdS: Le ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Registre de LS. [voir no. 267], N. à SdS: Le N. est aussi 
  2. 27
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    [Lettres patentes sur arrêt du 3 mai 1723 portant défense ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559987
    Date :
    3 juin 1723
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes sur arrêt du 3 mai 1723 portant défense ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes sur arrêt du 3 mai 1723 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant le sieur Condouin ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560062
    Date :
    6 août 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant le sieur Condouin ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant le 
  4. 29
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    Pièces originales

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3102831
    Date :
    1658-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de volume : 31294, Numéro de bobine de microfilm : C-9195, Numéro de dossier : 1319
    Pièces originales. Famille de Brisay
  5. 30
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant le nommé Tinvin ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559937
    Date :
    3 mai 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant le nommé Tinvin ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant le 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi confisquant une pièce de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559822
    Date :
    26 janvier 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi confisquant une pièce de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi confisquant une 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560087
    Date :
    30 août 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres 
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Maniere dont les Peuples du Canada font le Divorce

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2877488
    Date :
    1722-1723
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : A313-02
    Maniere dont les Peuples du Canada font le Divorce. Indian activity activité SUBJ. - Aboriginal, Culture : Rituals - Marriages SUBJ
  9. 34
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    [Lettre de M. Bégon au ministre - construction de bois ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3057502
    Date :
    1723, octobre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A1serie3, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-13999
    [Lettre de M. Bégon au ministre - construction de bois ...] Lettre de M. Bégon au ministre - construction de bois (un mémoire des sieurs Carcy,daté du 10 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant le délai accordé ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559870
    Date :
    28 février 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant le délai accordé ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant le 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    [Extrait des registres du Conseil d'État: arrêt subrogeant la communauté ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560211
    Date :
    28 décembre 1723
    Source :
    Privé
    [Extrait des registres du Conseil d'État: arrêt subrogeant la communauté ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Extrait des registres du 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que l'ouverture des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560119
    Date :
    20 septembre 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que l'ouverture des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que l'arrêt du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559846
    Date :
    7 février 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que l'arrêt du ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant l'univer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559995
    Date :
    12 juin 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant l'univer ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui porte qu'il sera fait inventaire des biens meubles ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059632
    Date :
    1723, juin, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui porte qu'il sera fait inventaire des biens meubles ...] Ordonnance qui porte qu'il sera fait inventaire des biens meubles et immeubles de la 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    [Lettre de MM. de Vaudreuil et Bégon au cardinal André ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3057482
    Date :
    1723, octobre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A1serie3, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-13999
    [Lettre de MM. de Vaudreuil et Bégon au cardinal André ...] Lettre de MM. de Vaudreuil et Bégon au cardinal André Hercule Fleury, le félicitant de sa 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant l'incendie de Chateaudun ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560101
    Date :
    6 septembre 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant l'incendie de Chateaudun ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes sur arrêt ordonnant la réunion du grenier à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559864
    Date :
    2 février 1723
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes sur arrêt ordonnant la réunion du grenier à ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes sur arrêt ordonnant la 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance pour la bâtisse d'une église de pierre en la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059582
    Date :
    1723, mars, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance pour la bâtisse d'une église de pierre en la ...] Ordonnance pour la bâtisse d'une église de pierre en la seigneurie de Repentigny
  20. 45
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense aux procureurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560179
    Date :
    28 novembre 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense aux procureurs ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui met au néant une sentence du juge de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059592
    Date :
    1723, mars, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui met au néant une sentence du juge de ...] Ordonnance qui met au néant une sentence du juge de Beauport rendue le 15 avril 1722 et condamne 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    [Saisie entre les mains de dame d'Argenteuil, de l'argent qu'elle ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3048402
    Date :
    1723, juin, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 21, Numéro de bobine de microfilm : C-14006
    [Saisie entre les mains de dame d'Argenteuil, de l'argent qu'elle ...] Saisie entre les mains de dame d'Argenteuil, de l'argent qu'elle peut devoir au 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    [Édit du Roi portant désunion des droits et privilèges des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560134
    Date :
    septembre 1723
    Source :
    Privé
    [Édit du Roi portant désunion des droits et privilèges des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du Roi portant désunion des droits et 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    [Édit du Roi portant création de 4 millions de livres ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560054
    Date :
    juillet 1723
    Source :
    Privé
    [Édit du Roi portant création de 4 millions de livres ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du Roi portant création de 4 millions de 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi accordant à la Compagnie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559891
    Date :
    22 mars 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi accordant à la Compagnie ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi accordant à la 
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