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Date : 1723
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Archives (16)

Date :

1720-1729 (16)

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  1. 1
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Barbel, notaire: bail de rente par Joachim Girard, cordonnier, à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114312
    Date :
    1723, novembre, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 151
    ... moyennant 25 livres annuelles de rente foncière. Copie collationnée par Pinguet, notaire, le 25 juillet 1744. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 215
  2. 2
    page 296
    16 objet(s) numérique(s)

    [Lettres et mémoires adressés par le procureur général du Conseil ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112727
    Date :
    1719-1724
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... à M. Collet, procureur général au Conseil supérieur de Québec, touchant ses fonctions et sa juridiction. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  3. 3
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Rageot, notaire: bail à rente foncière par Louis Rouer d'Artigny ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114345
    Date :
    1723, mars, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-779, Numéro de dossier : 183
    ... rue Saint-Louis à Québec, pour le prix de 200 livres et la charge perpétuelle d'une rente de 5 livres. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 215
  4. 4
    page 283
    1 objet(s) numérique(s)

    [Demande pour procéder à l'élection d'un tuteur pour les enfants ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112724
    Date :
    1723, juin, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-679
    ... pour procéder à l'élection d'un tuteur pour les enfants de Marie Daccarette, veuve de Jean Moreuche. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  5. 5
    page 1
    19 objet(s) numérique(s)

    [Requête des sieurs Beaubassin, Sylvain et Compagnie pour la succession ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113830
    Date :
    1723-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-628, Numéro de dossier : 539
    ... sieurs Beaubassin, Sylvain et Cie demandent le paiement, 18 novembre 1723 au 22 avril 1757. (8 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 211
  6. 6
    page 293
    2 objet(s) numérique(s)

    [Déclaration de Georges de Lasson qui se porte caution pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112726
    Date :
    1723, décembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... Lasson qui se porte caution pour Pierre Jorbes, capitaine de navire, pour une somme de 900 livres. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  7. 7
    pages 284-285
    7 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite contre la nommée Manon Héraud, accusée d'avoir ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112725
    Date :
    1723
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... Héraud, accusée d'avoir fait mourir de faim son mari, François Cellier, habitant de l'Ile Saint-Jean. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  8. 8
    page 1
    142 objet(s) numérique(s)

    ["Enregistrement des expéditions, brevets de la Cour et délibérations du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113067
    Date :
    1718-1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ... expéditions, brevets de la Cour et délibérations du Conseil Supérieur rendus aux audiences". (93 folios) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 190
  9. 9
    folio titre
    303 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492149
    Date :
    1712-1746
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1016
    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 23
  10. 10
    page 1
    279 objet(s) numérique(s)

    [Papiers concernant Nicolas Berichon et Marie Brouillé, veuve Berichon ainsi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113760
    Date :
    1721, 1732-1733
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-624, Numéro de dossier : 476
    ... concernant Nicolas Berichon et Marie Brouillé, veuve Berichon ainsi que leurs cinq enfants. (85 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 208
  11. 11
    folio 1
    350 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492148
    Date :
    1712-1754
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1016
    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 22
  12. 12
    table, page 1
    555 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492127
    Date :
    1723-1729
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-984--F-985
    Édits, ordonnances, arrêts rendus sous le règne de Louis XV. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 1
  13. 13
    page 734
    102 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif d'audiences. Cahier incomplet paginé de 1 à 45, avec ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112749
    Date :
    1720-1725
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... Cahier incomplet paginé de 1 à 45, avec plusieurs pièces détachées insérées ici et là dans le registre. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  14. 14
    page 1
    121 objet(s) numérique(s)

    [Papiers touchant la succession de défunte dame Jeanne Thibaudeau, veuve ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113560
    Date :
    1715-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-609, Numéro de dossier : 151
    ... Papiers touchant la succession de défunte dame Jeanne Thibaudeau, veuve de Michel Degoutin. (48 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 197
  15. 15
    table, folio 1
    532 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant le Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492147
    Date :
    1670-1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1015
    Édits, ordonnances et arrêts concernant le Canada. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 21
  16. 16
    page 1
    915 objet(s) numérique(s)

    Louisiane. Comptes de la Compagnie des Indes.

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115262
    Date :
    1721-1731
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-235--F-236
    ... des Indes. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 43
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