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Date : 1723
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    [Lettres patentes sur arrêt ordonnant la réunion du grenier à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559864
    Date :
    2 février 1723
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel de Saigneville à celui de Saint-Valéry, pour ne faire qu'un seul et même grenier et une seule juridiction. Paris. Imprimerie Delatour et Simon 
  2. 2
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    [Déclaration du roi convertissant le grenier à sel de sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559781
    Date :
    3 janvier 1723
    Source :
    Privé
    ... Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi convertissant le grenier à sel de sieur Amand en grenier d'impôt. vol. 16. 3 pages
  3. 3
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    Fonds de la Seigneurie de Sainte-Croix [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    97827
    Date :
    1712-1826
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11127-0-8-F, MG8-F85
    ... Grenier, 1714 Joseph Grenier, 1714. Ce fonds comprend les documents suivants: concession de terre par les Ursulines à Joseph Grenier, 13 août 1712 
  4. 4
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant trois sentences du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559999
    Date :
    14 juin 1723
    Source :
    Privé
    ... grenier et à tous autres de modérer les amendes à peine d'interdiction. Et ordonnant que le présent arrêt sera enregistré dans les greffes des greniers à 
  5. 5
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi par lequel Sa Majesté ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560192
    Date :
    7 décembre 1723
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel du Mans, dans les gratifications accordées pour excédents de ventes ordonne qu'il en sera usé pour la répartition des dites gratifications 
  6. 6
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559902
    Date :
    5 avril 1723
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel de Provins, portant modération d'amendes. Condamnant les collecteurs et syndics de la paroisse d'Hermé en 30 livres d'amende pour avoir omis 
  7. 7
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559997
    Date :
    14 juin 1723
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel de Craon, condamnant le nommé Bouly maréchal de la paroisse de Saint-Martin-du-Bois en 100 livres d'amende pour avoir refusé l'ouverture de sa 
  8. 8
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant onze sentences des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559966
    Date :
    24 mai 1723
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel d'Alençon, confisquant les chairs et beurres salés, saisis sur ... greniers à sel du royaume, de modérer les amendes et confiscations, à 
  9. 9
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour obliger les contrôleurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559852
    Date :
    12 février 1723
    Source :
    Privé
    ... greniers et chambres à sel des gabelles du Lyonnais à résider dans les grenier et chambres de leur établissement et à faire personnellement les fonctions 
  10. 10
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    Archives du Séminaire de Québec, Fonds Viger-Verreau [document textuel (surtout des microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    109896
    Date :
    1686-1767
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11599-1-8-F, MG18-H8
    ... Grenier, "Papiers Contrecoeur et autres documents concernant le conflit anglo-français sur l'Ohio de 1745 à 1756" (Québec, PUL, 1952). La série se compose 
  11. 11
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant Thomas Sandrin et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559983
    Date :
    31 mai 1723
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel de ladite ville, qui les condamne chacun en 300 livres d'amende et en la confiscation des salines sur eux saisies, faute d'en avoir fait 
  12. 12
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant vingt et une ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559979
    Date :
    31 mai 1723
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel de Ponteaudemer, condamnant les collecteurs des paroisses y dénommées chacun en vingt-quatre livres d'amende pour n'avoir par fourni copies 
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi défendant aux élus de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559933
    Date :
    26 avril 1723
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel, et en cas de besoin, ceux du bailliage, même le subdélégué de ladite ville de Nogent, pour la réception et prestation de serment des commis 
  14. 14
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant que les fermiers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559860
    Date :
    16 février 1723
    Source :
    Privé
    ... grenier le plus prochain. Que les commis dresseront un état des bateaux étant dans l'étendue de leurs postes au bas duquel chaque particulier mettra sa 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560065
    Date :
    9 août 1723
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel d'Alençon, contraire à l'ordonnance et aux règlements des gabelles. Ordonnant que les collecteurs des tailles qui ne fourniront pas des copies 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant deux sentences du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560026
    Date :
    6 juillet 1723
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel deGien et un jugement de la table de maître du Palais à Paris et ordonnant que ledroit de salage qui se paye sur la rivière de Loire, ne sera 
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    Aucun objet numérique

    Collection Contrecoeur [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    98778
    Date :
    1652-1767
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11599-0-6-F, MG18-H8
    ... Grenier, Papier Contrecoeur et autres documents concernant le conflit anglo-français sur l'Ohio de 1745 à 1756 (Québec, PUL, 1952). Les références sont 
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    Fonds de la Seigneurie de Rivière-du-Sud [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    97811
    Date :
    1677-1852
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10966-0-6-F, MG8-F67
    ... Grenier en janvier 1938. Le contenant 1 contient les documents originaux et n'est pas disponible pour les chercheurs. Ceux-ci doivent consulter les 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559859
    Date :
    16 février 1723
    Source :
    Privé
    ... greniers et chambres du pays de Rouergue et de la partie de l'Auvergne qui dépend des gabelles de Languedoc, demeurera fixé à 20 livres le minot et qu'outre 
  20. 20
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi révoquant l'adjudication faite à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559914
    Date :
    12 avril 1723
    Source :
    Privé
    ... greniers et chambres à sel des gabelles de Languedoc, Lyonnais, Rouergue et Auvergne, pour les ouvrages et réparations à faire aux chaussées de Rhône et 
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