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Date : 1722
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    [Registre de LS. [voir no. 431], S.d.S. à N.: Le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3069983
    Date :
    1722, juillet, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A1
    [Registre de LS. [voir no. 431], SdS à N.: Le ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Registre de LS. [voir no. 431], SdS à N
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    [Le Conseil de Marine à M.de Beauharnais. Au sujet du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2777965
    Date :
    1722, mai, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4186, F-239
    [Le Conseil de Marine à M.de Beauharnais. Au sujet du ...] Le Conseil de Marine à M.de Beauharnais. Au sujet du régiment de M. de Karrer
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    [Enregistrement d'un contrat d'achat par Pierre Bechade et Pierre Bonnet ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3034114
    Date :
    1722, juin
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1693
    [Enregistrement d'un contrat d'achat par Pierre Bechade et Pierre Bonnet ...] La Notre Dame de Libourne, capitaine Jean Javelot, a fait un voyage à 
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    Etude Bonniot : Desbarres

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090908
    Date :
    1722, avril, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2204
    Etude Bonniot : Desbarres. * Fleury Deschambault Contrat de mariage entre, d'une part, François Laisné de Navelas, demeurant à Angoulême et, d'autre part, 
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une ordonnance du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559614
    Date :
    11 août 1722
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une ordonnance du ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une 
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    [CG/31. Rel.: P.L. Carafa [1677-1755]. On rappelle la discussion de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3037505
    Date :
    1722, août, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-179
    [CG/31. Rel.: PL Carafa [1677-1755]. On rappelle la discussion de ...] Renvoi: SOCG 479. CG/31. Rel.: PL Carafa [1677-1755]. On rappelle la discussion de la 
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant l'introduction dans l'intérieurdu ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559477
    Date :
    30 mars 1722
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant l'introduction dans l'intérieurdu ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du 
  8. 8
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    [Ordonnance qui condamne Claude Naud, habitant, de la seigneurie de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059465
    Date :
    1722, janvier, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui condamne Claude Naud, habitant, de la seigneurie de ...] Ordonnance qui condamne Claude Naud, habitant, de la seigneurie de la Chevrotière, 
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    [Lettres patentes concernant les rentes de l'Hôtel de Ville de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559486
    Date :
    12 avril 1722
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes concernant les rentes de l'Hôtel de Ville de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes concernant les rentes de 
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant à Charles Cordier, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559640
    Date :
    7 septembre 1722
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant à Charles Cordier, ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant 
  11. 11
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    [Projet de règlement pour assurer le service des fermes dans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2316800
    Date :
    1722, octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de volume : 283, Numéro de bobine de microfilm : C-11618
    [Projet de règlement pour assurer le service des fermes dans ...] Projet de règlement pour assurer le service des fermes dans tous les ports du royaume
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant que les gages ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559530
    Date :
    20 mai 1722
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant que les gages ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant que les 
  13. 13
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    [Lettre de Leblanc au comte de Toulouse - subsistance des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2316797
    Date :
    1722, décembre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de volume : 283, Numéro de bobine de microfilm : C-11618
    [Lettre de Leblanc au comte de Toulouse - subsistance des ...] Lettre de Leblanc au comte de Toulouse - subsistance des mineurs qui sont de retour de l'Ile 
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    Jean Doyenard, notaire à Saint-Jean-de-Luz

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112147
    Date :
    1722, mars, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A18, Numéro de bobine de microfilm : F-1637
    Jean Doyenard, notaire à Saint-Jean-de-Luz. Testament de Miquetto Daguerre marinier de Ciboure, lequel étant sur le point de partir pour le voyage de 
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    Comptes de navires

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3040636
    Date :
    1721-1722
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-1701
    Comptes de navires. Comptes des débours et du retour du Saint-Jean-Baptiste, capitaine Nicolas Riquer, pour un voyage à Terre-Neuve : débours, 
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    [No 85. Confirmation du roi de la concession d'un terrain ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2319588
    Date :
    1722, mai, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G1, Numéro de bobine de microfilm : C-10206, F-769
    [No 85. Confirmation du roi de la concession d'un terrain ...] No 85. Confirmation du roi de la concession d'un terrain à l'Ile Royale faite par MM. de 
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    [Ordonnance du roi fixant à 30 sols chaque cheval de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559669
    Date :
    23 septembre 1722
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi fixant à 30 sols chaque cheval de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi fixant à 30 sols chaque cheval de 
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    [Ordonnance qui défend aux habitants de l'Ile Royale de passer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2778089
    Date :
    1722, mai, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4186, F-240
    [Ordonnance qui défend aux habitants de l'Ile Royale de passer ...] Ceci était fait pour se mettre à l'abri des créanciers. Ordonnance qui défend aux 
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les greffiers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559570
    Date :
    7 juillet 1722
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les greffiers ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
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    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes en forme d'édit portant création d'une troisième charge ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559633
    Date :
    septembre 1722
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes en forme d'édit portant création d'une troisième charge ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes en forme 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui subdélègue le sieur de Beaujeu, commandant à Michillimakinac, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059496
    Date :
    1722, avril, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui subdélègue le sieur de Beaujeu, commandant à Michillimakinac, ...] Ordonnance qui subdélègue le sieur de Beaujeu, commandant à 
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    Aucun objet numérique

    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3087210
    Date :
    1722, juin, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1576
    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux. Nom et type de navire: Marie de Saint-Jean-de-Luz. Tonnage: 28 tx. Membres d'équipage: 5
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    [Ordonnance qui déclare que Michel Penin, habitant de Beaumont, et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059559
    Date :
    1722, novembre, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui déclare que Michel Penin, habitant de Beaumont, et ...] Ordonnance qui déclare que Michel Penin, habitant de Beaumont, et Marie Meunier, 
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    Aucun objet numérique

    Pièces originales

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3102831
    Date :
    1658-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de volume : 31294, Numéro de bobine de microfilm : C-9195, Numéro de dossier : 1319
    Pièces originales. Famille de Brisay
  25. 25
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi condamnant les officiers de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559665
    Date :
    22 septembre 1722
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi condamnant les officiers de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi condamnant 
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