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Date : 1722
Niveau hiérarchique : Dossier
Consultables en ligne : Oui
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Archives (16)

Date :

1720-1729 (16)

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  1. 1
    page 2
    3 objet(s) numérique(s)

    [Requête du procureur général du Conseil au sujet du quai ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112751
    Date :
    1722, août, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    ... quai de Louisbourg; dimensions et alignement, démolition de maisons qui nuisent à la construction. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 179
  2. 2
    page 296
    16 objet(s) numérique(s)

    [Lettres et mémoires adressés par le procureur général du Conseil ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112727
    Date :
    1719-1724
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... à M. Collet, procureur général au Conseil supérieur de Québec, touchant ses fonctions et sa juridiction. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  3. 3
    page 281
    2 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbal de la publication de l'ordonnance du roi portant défense ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112723
    Date :
    1722, septembre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... défense aux capitaines des navires forains d'engager pour leurs équipages des habitants de l'Ile Royale. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  4. 4
    page 268
    8 objet(s) numérique(s)

    [Acte de tutelle pour les neuf enfants de feu M. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112720
    Date :
    1722, septembre, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... de tutelle pour les neuf enfants de feu M. Rouville, capitaine dans les troupes de la Marine. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  5. 5
    page 266
    2 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbal de la publication des lettres patentes qui concèdent au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112719
    Date :
    1722, juin, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... au comte de Saint-Pierre le privilège exclusif de pêche dans les Iles qui lui ont été concédées. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  6. 6
    page 279
    2 objet(s) numérique(s)

    [Lettre relative à un billet contesté entre M. de Saint-Ovide ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112722
    Date :
    1722, octobre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... suivant : 2103. Lettre relative à un billet contesté entre M. de Saint-Ovide et Georges de Lasson, marchand. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  7. 7
    page 278
    1 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbal de la signification d'une requête à Georges de Lasson, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112721
    Date :
    1722, octobre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... suivant : 2103. Procès-verbal de la signification d'une requête à Georges de Lasson, marchand. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  8. 8
    page 1
    142 objet(s) numérique(s)

    ["Enregistrement des expéditions, brevets de la Cour et délibérations du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113067
    Date :
    1718-1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ... expéditions, brevets de la Cour et délibérations du Conseil Supérieur rendus aux audiences". (93 folios) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 190
  9. 9
    folio titre
    303 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492149
    Date :
    1712-1746
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1016
    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 23
  10. 10
    page 1
    279 objet(s) numérique(s)

    [Papiers concernant Nicolas Berichon et Marie Brouillé, veuve Berichon ainsi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113760
    Date :
    1721, 1732-1733
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-624, Numéro de dossier : 476
    ... concernant Nicolas Berichon et Marie Brouillé, veuve Berichon ainsi que leurs cinq enfants. (85 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 208
  11. 11
    folio 1
    350 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492148
    Date :
    1712-1754
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1016
    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 22
  12. 12
    page 734
    102 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif d'audiences. Cahier incomplet paginé de 1 à 45, avec ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112749
    Date :
    1720-1725
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... Cahier incomplet paginé de 1 à 45, avec plusieurs pièces détachées insérées ici et là dans le registre. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  13. 13
    page 1
    121 objet(s) numérique(s)

    [Papiers touchant la succession de défunte dame Jeanne Thibaudeau, veuve ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113560
    Date :
    1715-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-609, Numéro de dossier : 151
    ... Papiers touchant la succession de défunte dame Jeanne Thibaudeau, veuve de Michel Degoutin. (48 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 197
  14. 14
    table, folio 1
    532 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant le Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492147
    Date :
    1670-1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1015
    Édits, ordonnances et arrêts concernant le Canada. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 21
  15. 15
    page 1
    915 objet(s) numérique(s)

    Louisiane. Comptes de la Compagnie des Indes.

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115262
    Date :
    1721-1731
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-235--F-236
    ... des Indes. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 43
  16. 16
    page titre
    1174 objet(s) numérique(s)

    Toutes colonies et ports

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115264
    Date :
    1722
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B
    Toutes colonies et ports. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 45
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