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Date : 1721
Niveau hiérarchique : Dossier
Consultables en ligne : Oui
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (15)

Date :

1720-1729 (15)

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  1. 1
    page 256
    9 objet(s) numérique(s)

    [Déclaration du roi qui règle la manière d'élire des tuteurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112717
    Date :
    1721, décembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... France que dans les colonies et qui défend à ceux qui seront émancipés de vendre leurs nègres. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  2. 2
    page 296
    16 objet(s) numérique(s)

    [Lettres et mémoires adressés par le procureur général du Conseil ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112727
    Date :
    1719-1724
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... à M. Collet, procureur général au Conseil supérieur de Québec, touchant ses fonctions et sa juridiction. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  3. 3
    page 5
    3 objet(s) numérique(s)

    [Ordonnance du roi portant sur la démolition de la maison ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112752
    Date :
    1721, mars, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    ... ,ainsi que des cabanes et baraques où on tient cabaret et qui ne servent point pour la pêche. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 179
  4. 4
    page 244
    8 objet(s) numérique(s)

    [Contestation entre M. de Mésy et le sieur Rodrigue au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112715
    Date :
    1721
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... Contestation entre M. de Mésy et le sieur Rodrigue au sujet de l'emplacement de leurs concessions. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  5. 5
    page 263
    3 objet(s) numérique(s)

    [Requête du sieur de Sainte-Marie, capitaine, contre le sieur Georges ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112718
    Date :
    1721
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... Sainte-Marie, capitaine, contre le sieur Georges de Lasson, au sujet d'une lettre de change de 915 livres. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  6. 6
    page 253
    3 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire du procureur général du roi au Conseil supérieur au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112716
    Date :
    [1721]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... du procureur général du roi au Conseil supérieur au sujet de l'édit touchant la nomination de tuteurs. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  7. 7
    page 1
    142 objet(s) numérique(s)

    ["Enregistrement des expéditions, brevets de la Cour et délibérations du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113067
    Date :
    1718-1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ... expéditions, brevets de la Cour et délibérations du Conseil Supérieur rendus aux audiences". (93 folios) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 190
  8. 8
    folio titre
    303 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492149
    Date :
    1712-1746
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1016
    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 23
  9. 9
    page 1
    279 objet(s) numérique(s)

    [Papiers concernant Nicolas Berichon et Marie Brouillé, veuve Berichon ainsi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113760
    Date :
    1721, 1732-1733
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-624, Numéro de dossier : 476
    ... concernant Nicolas Berichon et Marie Brouillé, veuve Berichon ainsi que leurs cinq enfants. (85 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 208
  10. 10
    folio 1
    350 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492148
    Date :
    1712-1754
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1016
    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 22
  11. 11
    page 734
    102 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif d'audiences. Cahier incomplet paginé de 1 à 45, avec ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112749
    Date :
    1720-1725
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... Cahier incomplet paginé de 1 à 45, avec plusieurs pièces détachées insérées ici et là dans le registre. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  12. 12
    page 1
    121 objet(s) numérique(s)

    [Papiers touchant la succession de défunte dame Jeanne Thibaudeau, veuve ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113560
    Date :
    1715-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-609, Numéro de dossier : 151
    ... Papiers touchant la succession de défunte dame Jeanne Thibaudeau, veuve de Michel Degoutin. (48 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 197
  13. 13
    table, folio 1
    532 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant le Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492147
    Date :
    1670-1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1015
    Édits, ordonnances et arrêts concernant le Canada. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 21
  14. 14
    page 1
    915 objet(s) numérique(s)

    Louisiane. Comptes de la Compagnie des Indes.

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115262
    Date :
    1721-1731
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-235--F-236
    ... des Indes. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 43
  15. 15
    folio 400
    1104 objet(s) numérique(s)

    Toutes colonies et ports

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115263
    Date :
    1721
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B
    Toutes colonies et ports. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 44
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