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Date : 1720
Niveau hiérarchique : Dossier
Consultables en ligne : Oui
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  1. 1
    1135 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115260
    Date :
    1720
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B
    Toutes colonies et ports de France. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. La mention "Ports et autres lieux" 
  2. 2
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112714
    Date :
    1720, octobre, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... au commissaire-ordonnateur, demandant des appointements proportionnés à son emploi de greffier. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  3. 3
    16 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112727
    Date :
    1719-1724
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... à M. Collet, procureur général au Conseil supérieur de Québec, touchant ses fonctions et sa juridiction. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  4. 4
    9 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112713
    Date :
    1720, mars, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... 2103. Règlement concernant les droits du greffier et de l'huissier du Conseil supérieur de Louisbourg. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  5. 5
    2 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114187
    Date :
    1720, octobre, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 36
    ... Langène: certificat constatant les paiements effectués par Lanoullier, conformément au rôle précédent. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 215
  6. 6
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112712
    Date :
    1720
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... roi et commissaire ordonnateur, condamnant Gilles Rajos à l'amende pour injures et sévices à Jean Marguehe. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  7. 7
    142 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113067
    Date :
    1718-1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ... expéditions, brevets de la Cour et délibérations du Conseil Supérieur rendus aux audiences". (93 folios) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 190
  8. 8
    303 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492149
    Date :
    1712-1746
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1016
    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 23
  9. 9
    350 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492148
    Date :
    1712-1754
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1016
    Édits, ordonnances et arrêts concernant la Louisiane. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 22
  10. 10
    102 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112749
    Date :
    1720-1725
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    ... Cahier incomplet paginé de 1 à 45, avec plusieurs pièces détachées insérées ici et là dans le registre. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 178
  11. 11
    121 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113560
    Date :
    1715-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-609, Numéro de dossier : 151
    ... Papiers touchant la succession de défunte dame Jeanne Thibaudeau, veuve de Michel Degoutin. (48 pièces) Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 197
  12. 12
    442 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115261
    Date :
    1720
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-234
    ... Compagnie des Indes. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 42 bis
  13. 13
    532 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492147
    Date :
    1670-1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1015
    Édits, ordonnances et arrêts concernant le Canada. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 21
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