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Date : 1710-1719
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1710-1719 (45)

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    4 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Philbert Grenier, demandant la reconnaissance de ses droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453802
    Date :
    1717, décembre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-518
    [Requête de Philbert Grenier, demandant la reconnaissance de ses droits ...] Requête de Philbert Grenier, demandant la reconnaissance de ses droits au sujet 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant établissement d'un grenier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557971
    Date :
    18 décembre 1717
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel dans la ville d'Embrun et ordonnant que le sel y sera fixé à 23 livres le minot sans déroger à l'arrêt du conseil du 17 décembre 1715 qui a 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Vente d'une terre par Joseph G. Grenier à son fils, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3082287
    Date :
    1715, novembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 114
    [Vente d'une terre par Joseph G. Grenier à son fils, ...] Vente d'une terre par Joseph G. Grenier à son fils, Gervais Grenier. Jacques de Horné, notaire
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant établissement d'un grenier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558526
    Date :
    17 octobre 1719
    Source :
    Privé
    ... du Conseil d'État du Roi portant établissement d'un grenier à sel dans la ville de Gap en Dauphiné. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault. vol. 10. 4 pages
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant un exécutoire décerné ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558406
    Date :
    30 juin 1719
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel d'Eu et Tréport, sur le receveur du dit grenier et leur faisant défense et à tous autres de décerner aucun exécutoire sur les receveurs de 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Vente de terre par Joseph Grenier à Gervais Grenier, son ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2395946
    Date :
    1714, juillet, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F85, Numéro de volume : 1--2
    [Vente de terre par Joseph Grenier à Gervais Grenier, son ...] Vente de terre par Joseph Grenier à Gervais Grenier, son fils. (Expédition). Jacques de Horné de 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3087105
    Date :
    1718, octobre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1576
    ... grenier morue sèche, 1 grenier raves, 8 barriques huile de morue, 2 barriques langues et tripes, 12 paquets fanons de baleine. Archives départementales de 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que la réduction ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558093
    Date :
    7 mai 1718
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel ordonnée par la déclaration du 31 octobre 1717 n'aura point lieu dans la juridiction du grenier à sel de Paris, qui demeurera 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant pour deux ans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558166
    Date :
    16 juillet 1718
    Source :
    Privé
    ... greniers de Briançon et de Villevieille,accordant par arrêt du 17 décembre 1715 et fixant pareillement à 15 livres le minot dans le grenier d'Embrun, à 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi portant que les juridictions des greniers à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557905
    Date :
    31 octobre 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel des gabelles de France seront composées du président d'un seul grenetier, d'un seul contrôleur, d'un procureur du roi et d'un greffier. Paris 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les greniers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557940
    Date :
    27 novembre 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers et chambres à sel du pays de Roussillon, Conflans et Cerdaigne seront fournis du sel de Peccaisà commencer du 1er octobre 1718. Et que l'ancien 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi concernant les rentes assignées sur les greniers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557265
    Date :
    avril 1716
    Source :
    Privé
    ... Édit du roi concernant les rentes assignées sur les greniers à sel et bureaux de la douane de la ville d'Avignon. Paris. Imprimerie Saugrain. vol. 2. 4 pages
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi portant que les juridictions des greniers à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580306
    Date :
    31 octobre 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel des gabelles de France seront composées du président, d'un seul grenetier, d'un seul contrôleur du roi et d'un greffier. Paris. Imprimerie 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que la déclaration ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558412
    Date :
    7 juillet 1719
    Source :
    Privé
    ... pour leurs grosses et menues salaisons au grenier dans le ressort duquel ils sont domiciliés. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault. vol. 10. 3 pages
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3087107
    Date :
    1718, novembre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1576
    ... grenier morue sèche et 7 barriques d'huile. Archives départementales de la Gironde (Bordeaux, France) vol. 231. Rapports à l'entrée des navires dans le port 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Concession de terre par les Ursulines à Joseph Gre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2395945
    Date :
    1712, août, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F85, Numéro de volume : 1--2
    ... par les Ursulines à Joseph Gre ...] Concession de terre par les Ursulines à Joseph Grenier. (Expédition). Jacques de Horné de LaNeuville, notaire
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant à Paul Manis, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557863
    Date :
    4 septembre 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers et faisant défense à toutes personnes de s'opposer au transport des sacs qui auront servi au fournissement des greniers et au lavage qui en sera 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant que tous les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557665
    Date :
    20 mars 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers en masses séparées dont les offices des dits greniers et les commis seront tenus de se charger sur leurs registres, sans que lesdits officiers en 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi exceptant de la suppression les augmentations de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580247
    Date :
    24 juillet 1717
    Source :
    Privé
    ... les augmentations de gagesattribuées aux officiers des greniers à sel supprimés par édit de décembre 1716. Paris. Imprimerie Vve Muguet, 1717. vol. 9. 4 pages
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi portant suppression des offices de présidents des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557619
    Date :
    20 février 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel, créés par édit du mois d'octobre 1694 établis dans les villes où il n'y a point d'élection et où il ya un président établi en exécution de l 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des commissaires pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557486
    Date :
    20 octobre 1716
    Source :
    Privé
    ... droits, ils continueront d'être perçus par les receveurs des greniers à sel des dites provinces. Paris. Imprimerie Royale, 1716. vol. 3. 3 pages
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi révoquant les aliénations faites des droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557372
    Date :
    15 juillet 1716
    Source :
    Privé
    ... de 10 solsmanuels sur chaque minot de sel dans les greniers des provinces de Languedoc, Roussillon et Lyonnais. Paris. Imprimerie Royale, 1716. vol. 3. 4 pages
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi subrogeant maître Antoine Grosmenil, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580299
    Date :
    19 octobre 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel de l'étendue des gabelles de France, Lyonnais, Provence, Dauphiné, Languedoc et Roussillon. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 10. 4 pages
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557702
    Date :
    27 avril 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel, juridictions des traites et autres qui connaissent des droits des dites fermes, même pour l'enregistrement des baux, sous-baux et réceptions 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3087104
    Date :
    1718, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1576
    ... greniers de morue sèche et verte. Archives départementales de la Gironde (Bordeaux, France) vol. 231. Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux
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