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Trouvé dans : Archives
Date : 1710-1719
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Source : Privé
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 25 résultats filtrés
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    [Ordonnance de M. Deschambault obligeant de nettoyer les rues, de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313318
    Date :
    1713, avril, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    ... ., 7 avril 1713, p. 878. Ordonnance de M. Deschambault obligeant de nettoyer les rues, de faire racommoder les banquettes et d'enfermer les cochons
  2. 2
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    Etude Bonniot : Desbarres

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090820
    Date :
    1718, juin, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2202
    ... d'une maison située rue des Bouchers, paroisse Notre-Dame à La Rochelle. Archives départementales de la Charente-Maritime (La Rochelle, France) vol. 573
  3. 3
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    Etude Menon: Guillemot père et fils

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3091613
    Date :
    1713, juillet, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2297
    ... rive et sur la grande rue du Perrot, paroisse Saint-Jean à La Rochelle. Archives départementales de la Charente-Maritime (La Rochelle, France) vol. 1860
  4. 4
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    Etude Filhastre: Bréard

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3100674
    Date :
    1712, avril, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2234
    ... pend par enseigne "La Grâce de Dieu", rue des Charpentiers. Archives départementales de la Charente-Maritime (La Rochelle, France) vol. XXXIII /59
  5. 5
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    [Ordonnance qui condamne le sieur Noël à payer à la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058852
    Date :
    1710, septembre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 3/2, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    ... rue Mont-Carmel, à Québec, et décide que la dite fabrique reprendra l'emplacement en question à la charge par Noël de payer deux cents livres de dédommagement
  6. 6
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    Etude Filhastre: Bréard

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3100712
    Date :
    1716, juillet, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2234
    ... Rue de Francy, écrivain du roi entretenu, prêt à s'embarquer sur le vaisseau du roi le François*, commandé par monsieur de Voutron; procuration au profit de 
  7. 7
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    [Ordonnance qui porte ordre au sieur Raimbault de délivrer au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058990
    Date :
    1714, février, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    ... sieur LaFosse une expédition d'une donation qui lui a été faite d'une emplacement et maison à Montréal, rue Chaouinigon, par Marie Bailly, sa belle-mère
  8. 8
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    Etude Menon: Guillemot père et fils

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3091616
    Date :
    1714, avril, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2297
    ... rue Saint-Jean, paroisse Saint-Barthélemy à La Rochelle. ** Procuration reçue à Québec par La Cetière, le 10 novembre 1713 Vente par Pierre Plassan 
  9. 9
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    [Remise de la deuxième enchère d'un emplacement et maison, cour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090032
    Date :
    1713, février, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A10, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-14016--C-14017
    ... rue St-Louis à Québec, provenant de la succession de feu René-Louis Chartier de Lotbinière à la requête de François Mariaucheau d'Esgly, un des 
  10. 10
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    Etude Filhastre: Bréard

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3100710
    Date :
    1716, mars, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2234
    ... pend par enseigne "La Grâce de Dieu", rue des Charpentiers Archives départementales de la Charente-Maritime (La Rochelle, France) vol. XXXIII /60
  11. 11
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    [Procès-verbal des délibérations d'une assemblée de la communauté de Granville ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2316284
    Date :
    1714, février, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de volume : 227, Numéro de bobine de microfilm : C-10227
    ... - enseignement du pilotage dans cette ville (Jacques Vallon, Olivier Grentel de La Rue Verte). Centre historique des Archives nationales (France)
  12. 12
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    [Quittance par les héritiers de feu René-Louis Chartier de Lotbinière ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090037
    Date :
    1713, avril, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A10, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-14016--C-14017
    ... Lotbinière à Jean Maillou, architecte adjudicataire de la maison du dit feu sieur de Lotbinière, située sur la rue St-Louis à Québec. Rivet, notaire
  13. 13
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    Etude Bonniot : Desbarres

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090977
    Date :
    1718, juin, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2232
    ... maison située à La Rochelle, grande rue des Bouchers, paroisse Notre-Dame Archives départementales de la Charente-Maritime (La Rochelle, France) vol. 590
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Procès-verbal de la criée devant l'Église Notre-Dame et de l'affichage ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090033
    Date :
    1713, février, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A10, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-14016--C-14017
    ... et maison situés sur la rue St-Louis et provenant de la succession de feu René-Louis Chartier de Lotbinière. Hubert, huissier au Conseil supérieur
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Etude Bonniot : Desbarres

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090863
    Date :
    1719, août, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2203
    ... et le havre; l'autre, sur la rue du Temple, paroisse Saint-Sauveur. Archives départementales de la Charente-Maritime (La Rochelle, France) vol. 574
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Le ministre à M. de Beaucours, capitaine et ingénieur. Fortifications. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3130628
    Date :
    1713, juillet, 1
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3761, F-220
    ... qui est à côté de la fontaine du roi et qui avance trop dans la rue. Il se servira des pierres qu'il en tirera. Centre des archives d'outre-mer (France) vol
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Bégon obligeant les habitants à faire transporter ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313326
    Date :
    1715, juillet, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    ... rues vis-à-vis leurs bâtiments, afin de conserver le niveau des rues, tel qu'établi par le sieur de Catalogne. L. p. et a., le 18 août, par de La Fosse
  18. 18
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    [Ordonnance qui oblige tous les propriétaires de maisons et emplacements ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058949
    Date :
    1713, mars, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    ... rues, des pièces de bois équarries (trottoirs) sur lesquelles on puisse aller et venir facilement dans les dites rues. Publiée dans Edits et Ordonnances 
  19. 19
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    [Ordonnance qui fait défense aux prisonniers anglais qui sont dans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058908
    Date :
    1711, mai, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    ... rues que dans les maisons, de sortir des maisons de leurs maîtres après le soleil couché, de fumer ni porter du feu dans les rues, le tout à peine d'être 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du juge Fleury Deschambault au sujet de l'entretien des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313323
    Date :
    1715, mars, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    ... . en feuilles. Ordonnance du juge Fleury Deschambault au sujet de l'entretien des banquettes (trottoirs) et défense de laisser vaquer les cochons dans les rues
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Mémoire du conseil à M. de Verville au sujet des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3131310
    Date :
    1717, juin, 3
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3764--C-3765, F-226
    ... rues et les endroits où l'on pourra bâtir. Le fonds de l'année pour fortifications est de 80000 livres. Repassera en France sur l'Atalante et apportera avec 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Etude Bonniot : Desbarres

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090993
    Date :
    1719, novembre, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2232
    ... la maison dudit Dombourg, rues de l'Escale et Chef-de-Ville, à La Rochelle. Archives départementales de la Charente-Maritime (La Rochelle, France) vol. 591
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du lieutenant particulier de répandre des terres et des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313325
    Date :
    [1714-1715], juin, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    ... rues, enjoignant de les transporter aux endroits qui seront indiqués par le sieur Gédéon de Catalogne, ingénieur pour le roi, en cette ville et défense de 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Etude Filhastre: Bréard

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3100675
    Date :
    1712, mai, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2234
    ... rues Dauphine et Saint-Pierre; lequel "faisant attention à l'estat dans lequel il se trouve reduit par ses fréquentes maladies et notamment par une 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui fait défense de laisser vaquer les cochons dans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058826
    Date :
    1710, juin, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 3/2, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    ... rues de Montréal et ordonne de les tenir enfermés dans des endroits qui ne puissent produire aucune infection. Publiée dans Edits et Ordonnances, vol. II, p 
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