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Trouvé dans : Archives
Date : 1719
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Archives (3)

Date :

1710-1719 (3)

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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant établissement d'un grenier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558526
    Date :
    17 octobre 1719
    Source :
    Privé
    ... du Conseil d'État du Roi portant établissement d'un grenier à sel dans la ville de Gap en Dauphiné. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault. vol. 10. 4 pages
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant un exécutoire décerné ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558406
    Date :
    30 juin 1719
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel d'Eu et Tréport, sur le receveur du dit grenier et leur faisant défense et à tous autres de décerner aucun exécutoire sur les receveurs de 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que la déclaration ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558412
    Date :
    7 juillet 1719
    Source :
    Privé
    ... pour leurs grosses et menues salaisons au grenier dans le ressort duquel ils sont domiciliés. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault. vol. 10. 3 pages
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