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Date : 1717
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Archives (19)

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1710-1719 (19)

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    4 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Philbert Grenier, demandant la reconnaissance de ses droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453802
    Date :
    1717, décembre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-518
    [Requête de Philbert Grenier, demandant la reconnaissance de ses droits ...] Requête de Philbert Grenier, demandant la reconnaissance de ses droits au sujet 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant établissement d'un grenier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557971
    Date :
    18 décembre 1717
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel dans la ville d'Embrun et ordonnant que le sel y sera fixé à 23 livres le minot sans déroger à l'arrêt du conseil du 17 décembre 1715 qui a 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi portant que les juridictions des greniers à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557905
    Date :
    31 octobre 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel des gabelles de France seront composées du président d'un seul grenetier, d'un seul contrôleur, d'un procureur du roi et d'un greffier. Paris 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les greniers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557940
    Date :
    27 novembre 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers et chambres à sel du pays de Roussillon, Conflans et Cerdaigne seront fournis du sel de Peccaisà commencer du 1er octobre 1718. Et que l'ancien 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi portant que les juridictions des greniers à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580306
    Date :
    31 octobre 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel des gabelles de France seront composées du président, d'un seul grenetier, d'un seul contrôleur du roi et d'un greffier. Paris. Imprimerie 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant à Paul Manis, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557863
    Date :
    4 septembre 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers et faisant défense à toutes personnes de s'opposer au transport des sacs qui auront servi au fournissement des greniers et au lavage qui en sera 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant que tous les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557665
    Date :
    20 mars 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers en masses séparées dont les offices des dits greniers et les commis seront tenus de se charger sur leurs registres, sans que lesdits officiers en 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi exceptant de la suppression les augmentations de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580247
    Date :
    24 juillet 1717
    Source :
    Privé
    ... les augmentations de gagesattribuées aux officiers des greniers à sel supprimés par édit de décembre 1716. Paris. Imprimerie Vve Muguet, 1717. vol. 9. 4 pages
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi portant suppression des offices de présidents des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557619
    Date :
    20 février 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel, créés par édit du mois d'octobre 1694 établis dans les villes où il n'y a point d'élection et où il ya un président établi en exécution de l 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi subrogeant maître Antoine Grosmenil, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580299
    Date :
    19 octobre 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel de l'étendue des gabelles de France, Lyonnais, Provence, Dauphiné, Languedoc et Roussillon. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 10. 4 pages
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557702
    Date :
    27 avril 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel, juridictions des traites et autres qui connaissent des droits des dites fermes, même pour l'enregistrement des baux, sous-baux et réceptions 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant Jean de Luret ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557922
    Date :
    13 novembre 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel que des droits manuels dont les aliénations ont été révoquées par l'édit du mois de décembre 1716 suivant les états dedistribution qui en 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les receveurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557717
    Date :
    8 mai 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers àsel dans lesquels les offices de présidents, grenetiers et autres offices alternatifs et triennaux créés par édit du mois de novembre 1707 n 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi exceptant de la suppression les augmentations de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557802
    Date :
    24 juillet 1717
    Source :
    Privé
    ... les augmentations de gagesattribués aux officiers des greniers à sel supprimés par l'édit de décembre 1716. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 5. 4 pages
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des commissaires pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557577
    Date :
    9 janvier 1717
    Source :
    Privé
    ... la finance des offices des greniers à sel et autres supprimés par édit du mois de décembre 1716. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 4. 3 pages
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des commissaires pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580094
    Date :
    9 janvier 1717
    Source :
    Privé
    ... la finance des offices des greniers à sel et autres supprimés par l'édit du mois de décembre 1716. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 7. 4 pages
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi portant suppression des offices de présidents des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580117
    Date :
    20 février 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel, créés par l'édit du mois d'octobre 1694, établis dans les villes où il n'y a point d'élection et où il ya un président établi, en exécution 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi subrogeant François Petit au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557678
    Date :
    10 avril 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel, économes-séquestres alternatifs et leurs contrôleurs, à l'effet de signer les quittances de 2 sols pour livre, décharges, contraintes 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi subrogeant maître Antoine Grosmenil, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557896
    Date :
    19 octobre 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel de l'étendue des gabelles de France, Lyonnais, Provence, Dauphiné,Languedoc et Roussillon. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 6. 3 pages
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