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Date : 1716
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    [Édit du roi concernant les rentes assignées sur les greniers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557265
    Date :
    avril 1716
    Source :
    Privé
    ... Édit du roi concernant les rentes assignées sur les greniers à sel et bureaux de la douane de la ville d'Avignon. Paris. Imprimerie Saugrain. vol. 2. 4 pages
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des commissaires pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557486
    Date :
    20 octobre 1716
    Source :
    Privé
    ... droits, ils continueront d'être perçus par les receveurs des greniers à sel des dites provinces. Paris. Imprimerie Royale, 1716. vol. 3. 3 pages
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi révoquant les aliénations faites des droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557372
    Date :
    15 juillet 1716
    Source :
    Privé
    ... de 10 solsmanuels sur chaque minot de sel dans les greniers des provinces de Languedoc, Roussillon et Lyonnais. Paris. Imprimerie Royale, 1716. vol. 3. 4 pages
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déchargeant les offices des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557358
    Date :
    3 juillet 1716
    Source :
    Privé
    ... greniers à selde la retenue du dixième des sommes qui leur seront payées par les fermiers généraux, pour leur tenir lieu d'épices, salaires et vacations 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant le prix du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557240
    Date :
    7 mars 1716
    Source :
    Privé
    ... ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant le prix du sel à 30 livres le minot, dans les greniers du pays de Bugey. Imprimé. vol. 2. 4 pages
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les officiers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557327
    Date :
    26 mai 1716
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel qui ont fait leur soumission pour la réunion des offices alternatifs et triennaux à leur corps, et qui n'ont payé que des sommes à comptes de 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi révoquant les aliénations faites des droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579976
    Date :
    15 juillet 1716
    Source :
    Privé
    ... de 10 solsmanuels sur chaque minot de sel dans les greniers des provinces de Languedoc, Roussillon et Lyonnais. Paris. Imprimerie Royale, 1716. vol. 5. 4 pages
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