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Trouvé dans : Archives
Date : 1716
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Source : Privé
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  1. 1
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    [Le Conseil de Marine à M. de Champigny. Achats de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3130998
    Date :
    1716, février, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3763--C-3764, F-224
    [Le Conseil de Marine à M. de Champigny. Achats de ...] Le Conseil de Marine à M. de Champigny. Achats de vivres destinés aux habitants de l'Acadie
  2. 2
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    [Ordonnance qui oblige les marguilliers de Saint-Charles des Roches des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059154
    Date :
    1716, mars, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui oblige les marguilliers de Saint-Charles des Roches des ...] Ordonnance qui oblige les marguilliers de Saint-Charles des Roches des 
  3. 3
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    [Lettres patentes et arrêt du Conseil d'État du Roi confirmant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580067
    Date :
    8 décembre 1716
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes et arrêt du Conseil d'État du Roi confirmant ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes et arrêt du Conseil 
  4. 4
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    [Lettre de Rouvroy, commandant la marine, au Conseil de Marine ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2316317
    Date :
    1716, février, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de bobine de microfilm : C-10227
    [Lettre de Rouvroy, commandant la marine, au Conseil de Marine ...] Lettre de Rouvroy, commandant la marine, au Conseil de Marine - épreuve d'un brai 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi servant de règlement pour le service, la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557356
    Date :
    1 juillet 1716
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi servant de règlement pour le service, la ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
  6. 6
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    [Déclaration du roi portant règlement pour la nomination des collecteurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557393
    Date :
    1 août 1716
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi portant règlement pour la nomination des collecteurs ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi portant 
  7. 7
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    Etude Menon: Guillemot père et fils

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3091620
    Date :
    1716, juillet, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2297
    Etude Menon: Guillemot père et fils. * Entre autres activités au Canada, il a été commandant de Port-d'Orléans dans l'île Royale, de 1719 à 1738, cf
  8. 8
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    [Le Conseil de Marine à M. Landréau. A la demande ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3131002
    Date :
    1716, mars, 3
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3763--C-3764, F-224
    [Le Conseil de Marine à M. Landréau. A la demande ...] Le Conseil de Marine à M. Landréau. A la demande des Basques qui font la pêche à l'île Royale, 
  9. 9
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi condamnant le sieur comte ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557434
    Date :
    1 septembre 1716
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi condamnant le sieur comte ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi condamnant le 
  10. 10
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant le sieur Simon ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557480
    Date :
    10 octobre 1716
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant le sieur Simon ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant le 
  11. 11
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    [Déclaration du roi en interprétation de l'édit de création de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580007
    Date :
    25 août 1716
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi en interprétation de l'édit de création de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi en interprétation de 
  12. 12
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    Pièces originales

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3102613
    Date :
    1564-1717
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de volume : 28623, Numéro de bobine de microfilm : C-9195, Numéro de dossier : 48640
    Pièces originales. Documents se rapportant à la famille de Jean-Jacques Olier
  13. 13
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    [Lettres patentes du roi pour la liberté du commerce de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557188
    Date :
    janvier 1716
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi pour la liberté du commerce de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi pour la liberté du 
  14. 14
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    [Le Conseil de Marine à M. Jacques Leclerc, négociant de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3131033
    Date :
    1716, mai, 9
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3763--C-3764, F-224
    [Le Conseil de Marine à M. Jacques Leclerc, négociant de ...] Le Conseil de Marine à M. Jacques Leclerc, négociant de La Rochelle
  15. 15
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que tous les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557473
    Date :
    10 octobre 1716
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que tous les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que tous 
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    [Lettres patentes du Roi sur arrêt ordonnant la coupe de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557516
    Date :
    21 novembre 1716
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du Roi sur arrêt ordonnant la coupe de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du Roi sur arrêt ordonnant la 
  17. 17
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant aux officiers, tant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557195
    Date :
    8 janvier 1716
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant aux officiers, tant ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Le Conseil de Marine à M. Landréau. Achats qu'il doit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3130993
    Date :
    1716, janvier 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3763--C-3764, F-224
    [Le Conseil de Marine à M. Landréau. Achats qu'il doit ...] Le Conseil de Marine à M. Landréau. Achats qu'il doit faire à Bayonne pour l'île Royale
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de l'édit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557410
    Date :
    18 août 1716
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant l'exécution de l'édit ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Imprimé. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi concernant les registres journaux qui doivent être ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557331
    Date :
    juin 1716
    Source :
    Privé
    [Édit du roi concernant les registres journaux qui doivent être ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les pensions des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557364
    Date :
    7 juillet 1716
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les pensions des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Pièces originales

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3102831
    Date :
    1658-1757
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de volume : 31294, Numéro de bobine de microfilm : C-9195, Numéro de dossier : 1319
    Pièces originales. Famille de Brisay
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi concernant les deuils. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579961
    Date :
    23 juin 1716
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi concernant les deuils. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi concernant les deuils. Paris
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Mémoire de Riverin au sujet de sa députation. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3057217
    Date :
    1716-1717,
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A1serie3, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : C-13998
    [Mémoire de Riverin au sujet de sa députation. ...] Mémoire de Riverin au sujet de sa députation
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Enregistrement des édits, déclarations..

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3039893
    Date :
    1716, octobre, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-1681
    Enregistrement des édits, déclarations.. Contrat de propriété d'une part cédée par D'après de Blangy à Eustache et fils sur la Saint-Anne, capitaine Nicolas 
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