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Date : 1712
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2395945
    Date :
    1712, août, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F85, Numéro de volume : 1--2
    ... par les Ursulines à Joseph Gre ...] Concession de terre par les Ursulines à Joseph Grenier. (Expédition). Jacques de Horné de LaNeuville, notaire
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3047712
    Date :
    1712, mars, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 13, Numéro de bobine de microfilm : C-14004
    [Bail à ferme du Séminaire de Saint-Sulpice, au roi, pour ...] Bail à ferme du Séminaire de Saint-Sulpice, au roi, pour quatre grands greniers
  3. 3
    53 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066447
    Date :
    1712, novembre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2383, F-33
    ... greniers pour conserver les grains; obliger les seigneurs à "donner suffisamment des terres pour communes à prix modique et à construire des moulins et les 
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