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Date : 1700-1709
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    Fonds des greffes de notaires du Québec [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99774
    Date :
    1626-1871
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11118-0-7-F, MG8-A23
    Fonds des greffes de notaires du Québec [document textuel (quelques microformes)]. Actes instrumentaires, [1626-1871] Actes juridiques, 
  2. 2
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    [Répertoire du greffe du notaire Michel Le Pailleur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078129
    Date :
    1702-1733
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 69--70
    [Répertoire du greffe du notaire Michel Le Pailleur ...] Répertoire du greffe du notaire Michel Le Pailleur. Comprend 5252 résumés de documents
  3. 3
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    [Répertoire du greffe du notaire Pierre-Antoine-Fra ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081041
    Date :
    1687-1750
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 110
    [Répertoire du greffe du notaire Pierre-Antoine-Fra ...] Répertoire du greffe du notaire Pierre-Antoine-François Lanoullier Des Granges. Comprend 582 résumés de 
  4. 4
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    [Répertoire du greffe du notaire Marien Tailhandier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078159
    Date :
    1699-1730
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 99
    [Répertoire du greffe du notaire Marien Tailhandier ...] Répertoire du greffe du notaire Marien Tailhandier dit La Beaume. Comprend 1368 résumés de documents
  5. 5
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    [Répertoire du greffe du notaire Nicolas Senet. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078156
    Date :
    1704-1731
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 89
    [Répertoire du greffe du notaire Nicolas Senet. ...] Répertoire du greffe du notaire Nicolas Senet. Comprend 1792 résumés de documents
  6. 6
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    [Répertoire du greffe du notaire Jacques Bourdon. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078075
    Date :
    1677-1720
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 26
    [Répertoire du greffe du notaire Jacques Bourdon. ...] Répertoire du greffe du notaire Jacques Bourdon. Comprend 158 résumés de documents
  7. 7
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    [Répertoire du greffe du notaire Jean-Baptiste Pott ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078146
    Date :
    1686-1703
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 83
    [Répertoire du greffe du notaire Jean-Baptiste Pott ...] Répertoire du greffe du notaire Jean-Baptiste Pottier. Comprend 312 résumés de documents
  8. 8
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    [Répertoire du greffe du notaire Jean Cusson. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078086
    Date :
    1700-1704
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 35
    [Répertoire du greffe du notaire Jean Cusson. ...] Répertoire du greffe du notaire Jean Cusson. Comprend 24 résumés de documents
  9. 9
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    [Actes capitulaires, etc., de l'ancien chapitre de Québec, 24 octobre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080971
    Date :
    1703, octobre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 109, Numéro de bobine de microfilm : M-1622, M-1620, M-1622
    [Actes capitulaires, etc., de l'ancien chapitre de Québec, 24 octobre ... Québec, 24 octobre 1703, 7 novembre 1707, 8 novembre 1707. François Genaple, notaire
  10. 10
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    [Constitution de 3,500 livres de rente à l'Hôtel-Dieu de Québec ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081023
    Date :
    1708, juillet, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 110
    [Constitution de 3500 livres de rente à l'Hôtel-Dieu de Québec ...] Constitution de 3500 livres de rente à l'Hôtel-Dieu de Québec par Nicolas Dupont de 
  11. 11
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    [Marché entre Charles Bécart de Granville et de Fonville, procureur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080423
    Date :
    1701, août, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 107
    ... Québec, et Hilaire Sureau dit Blondin, charretier, de Québec, pour le nettoiement des rues de la basse-ville de Québec. Louis Chambalon, notaire
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Marché entre M. Jacques Raudot, intendant de la Nouvelle-France, et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080977
    Date :
    1706, avril, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 109, Numéro de bobine de microfilm : M-1622, M-1620, M-1622
    ... Québec, pour la construction du bastion Saint-Louis de l'enceinte de la ville de Québec. François Genaple, notaire
  13. 13
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    [Marché entre M. François de Beauharnois de La Chaussaye, baron ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080974
    Date :
    1705, avril, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 109, Numéro de bobine de microfilm : M-1622, M-1620, M-1622
    ... construction d'un nouveau mur à la place de l'ancien qui porte les poutres du plancher de la galerie du fort au château de Québec. François Genaple, notaire
  14. 14
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    [Règlement porté par MM. de Callières et Bochart de Champigny, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080425
    Date :
    1702, janvier, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 107
    ... Québec, et MM. Glandelet et Des Maizerets, vicaires généraux de Québec, sur les différents entre M. Legardeur de Repentigny, seigneur de Repentigny, et 
  15. 15
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    [Société entre Alexandre Leneuf de Beaubassin et de La Vallière, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080446
    Date :
    1707, mai, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 107
    ... Québec, et Joseph Riverin, aussi bourgeois et marchand de Québec, pour faire un armement, afin d'aller en course contre les ennemis de l'état avec la 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Constitution de pension viagère par François Hazeur, marchand bourgeois, de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080969
    Date :
    1700, mai, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 109, Numéro de bobine de microfilm : M-1622, M-1620, M-1622
    ... Québec, à François Hazeur, son fils, jésuite au collège de Quimper, en Bretagne. François Genaple, notaire
  17. 17
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    [Procuration de Antoine Laumet dit de Lamothe Cadillac, capitaine commandant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080432
    Date :
    1702, septembre, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 107
    ... fort Pontchartrain du Détroit, à Antoine Lagarde, marchand, de Québec, pour agir en qualité de procureur général et spécial. Louis Chambalon, notaire
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Obligation consentie par Pierre Peire, marchand, demeurant en la ville ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080431
    Date :
    1702, septembre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 107
    ... Québec, à Antoine Laumet dit de Lamothe Cadillac, capitaine commandant une compagnie des troupes du détachement de la marine, commandant au fort du Détroit 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Contrat de vente par Denis Riverin, conseiller au Conseil souverain ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080421
    Date :
    1700, mars, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 107
    ... Québec, de la terre, fief et seigneurie de la Rivière-de-la-Madgdeleine situé au-dessous des Monts Notre-Dame, côté du sud. Louis Chambalon, notaire
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Marché entre M. Jean Bochart de Champigny, intendant de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080970
    Date :
    1702, juillet, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 109, Numéro de bobine de microfilm : M-1622, M-1620, M-1622
    ... -France, et Jean-Baptiste Maillon dit Desmoulins, maître maçon, pour raccomoder la grande plateforme de la basse-ville de Québec. François Genaple, notaire
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Acte de foi et hommage de Joseph Perrault ou Perrot, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080429
    Date :
    1702, juin, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 107
    ... Québec pour son fief et seigneurie d'Argentenay dépendant de la seigneurie de Beaupré. Louis Chambalon, notaire
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Engagement de Pierre Constantin, voyageur, à M. Le Gardeur de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081347
    Date :
    1701, avril, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 113, Numéro de bobine de microfilm : M-1622, M-1624, M-4603, M-1620--M-1622
    ... "sauvages" qui se trouveront à la rivière des Esquimaux, sur la terre du Nord, distante de Québec d'environ trois cents lieues. Charles Rageot, notaire
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Obligation consentie par François Hazeur, marchand bourgeois, demeurant en la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080430
    Date :
    1702, septembre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 107
    ... Québec, à Antoine Laumet dit de Lamothe Cadillac, capitaine d'une compagnie des troupes du détachement de la marine, commandant pour le roi au fort 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Procuration de MM. Jean-Baptiste Couillard de Lespinay, Georges Regnard Duplessis, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080445
    Date :
    1707, avril, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 107
    ... Québec, à M. Joseph Amiot Vincelotte, au sujet de l'armement qui sera fait à l'Acadie d'une frégate du roi qui doit être commandée par M. Denys de La Ronde 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Engagement de Thomas Moore, maître et pilote de navire, demeurant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080447
    Date :
    1707, juillet, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 107
    ... en ladite qualité de maître et pilote pour la frégate la NOTRE-DAME LA VICTOIRE armée en course contre les ennemis de l'état. Louis Chambalon, notaire
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