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Trouvé dans : Archives
Date : 1700-1709
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 307 résultats filtrés
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058330
    Date :
    1707, mai, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    ... arbitré par Jacques Huppé dit ...] Ordonnance qui homologue un partage arbitré par Jacques Huppé dit Lagroix et Paul Chalifour au profit de Jacques Parent
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2400689
    Date :
    1700, mars, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F3, Numéro de volume : 1
    ... Jacques Turcot, et d'Alexis Marchand, subrogé tuteur des enfants mineurs ... Jacques Turcot. Collationné par Daniel Normandin, notaire
  3. 3
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313259
    Date :
    1706, juillet, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot déclarant que la commune de ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot déclarant que 
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313255
    Date :
    1706, juin, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. l'intendant Jacques Raudot enjoignant à Madeleine-Thérèse Montpelier ...] Collect. en feuilles Ordonnance de M. l'intendant Jacques 
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3058518
    Date :
    1708, juillet, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance entre Jacques Rouillard, Mathurin Rouillard et François Chorel au ...] Ordonnance entre Jacques Rouillard, Mathurin Rouillard et François 
  6. 6
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313256
    Date :
    1706, juillet, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot enjoignant à la dame de ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot enjoignant à la 
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313267
    Date :
    1707, mai, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot enjoignant à Charles Milot de ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot enjoignant à 
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2403350
    Date :
    1701, février, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-9162
    [Sentence de Jacques-Alexis Fleury Deschambault, lieutenant général de la juridiction ...] Sentence de Jacques-Alexis Fleury Deschambault, 
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    Documents textuels
    No d'identification :
    2315208
    Date :
    1705, juillet, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de bobine de microfilm : C-10226
    [Déclaration de Jacques Williams "rançon du vaisseau l'Amazone corsaire de ...] Déclaration de Jacques Williams "rançon du vaisseau l'Amazone corsaire de 
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    Documents textuels
    No d'identification :
    2313240
    Date :
    1705, septembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Avis de Jacques Raudot, intendant, décrétant qu'après le 10 octobre, ...] Collect. en feuilles. Avis de Jacques Raudot, intendant, décrétant qu'après le 
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    Documents textuels
    No d'identification :
    2313251
    Date :
    1706, juin, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant certains habitants de la ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot 
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    Documents textuels
    No d'identification :
    3058249
    Date :
    1706, septembre, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance entre les habitants de Bourg-Royal et Jacques Lagroix, qui ...] Ordonnance entre les habitants de Bourg-Royal et Jacques Lagroix, qui a 
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058562
    Date :
    1708, décembre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance entre la veuve Descarreaux et Jacques C ...] Ordonnance entre la veuve Descarreaux et Jacques Cayla, tailleur d'habits
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058512
    Date :
    1708, juin, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui donne acte à Jacques Parent du consentement donné ...] Ordonnance qui donne acte à Jacques Parent du consentement donné par Michel Chevalier 
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313249
    Date :
    1706, juin, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot décrétant "que les bancs des ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot décrétant "que 
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2395800
    Date :
    1709, mai, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F59, Numéro de volume : 1
    [Ordonnance de Jacques Raudot annulant la vente d'une terre faite ...] Ordonnance de Jacques Raudot annulant la vente d'une terre faite par les Jésuites à Jean 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313287
    Date :
    1709, novembre, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Jacques Raudot, intendant, ordonne que les procédures dans les démêlés ...] Collect. en feuilles. Jacques Raudot, intendant, ordonne que les procédures 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058393
    Date :
    1707, août, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui permet à Jacques Parent de vendre les portions ...] Ordonnance qui permet à Jacques Parent de vendre les portions de terre appartenant à 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041261
    Date :
    1708, avril, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-468
    [Déclaration analogue de Jacques Leclerc pour le DU ...] Déclaration analogue de Jacques Leclerc pour le DUC DE BERRY. Archives départementales de la 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2471513
    Date :
    1706, mai, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-F1A, Numéro de bobine de microfilm : C-3052, F-1024, F-1024
    ["Estat des payements qui ont esté faits par M'e Jacques ...] "Estat des payements qui ont esté faits par M'e Jacques De Vanolles Tresorier general de la 
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    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058637
    Date :
    1709, mai, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 3/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui permet à Jacques Bédard, tuteur des mineurs de ...] Ordonnance qui permet à Jacques Bédard, tuteur des mineurs de Vincent Beaumont, d 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112418
    Date :
    1707, février, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : C-7202
    [Mandement de l'Amirauté de Rouen, sur requête de Jacques Bonnet, ...] Série B. Amirauté de Rouen Mandement de l'Amirauté de Rouen, sur requête de Jacques 
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2315201
    Date :
    1705, avril, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de bobine de microfilm : C-10226
    [Extrait d'une lettre de Jacques Pelsaire, commissaire des classes, au ...] Extrait d'une lettre de Jacques Pelsaire, commissaire des classes, au 
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2403361
    Date :
    1707, août, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-9162
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot interdisant d'aller sur les terres ...] Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot interdisant d'aller sur les 
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    Aucun objet numérique
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3041243
    Date :
    1705, octobre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-468
    [Procès-verbal de livraison à Jacques Leclerc de castors appartenant à ...] Procès-verbal de livraison à Jacques Leclerc de castors appartenant à la 
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