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Trouvé dans : Archives
Date : 1707
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 451 - 1 455 sur 1 455 résultats filtrés
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  1. 1451
    table, folio 1
    532 objet(s) numérique(s)

    Édits, ordonnances et arrêts concernant le Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492147
    Date :
    1670-1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-A, Numéro de bobine de microfilm : F-1015
    Édits, ordonnances et arrêts concernant le Canada. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 21
  2. 1452
    page 1
    627 objet(s) numérique(s)

    Notariat du Canada (Divers)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2478551
    Date :
    1702-1728
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-638
    ... Registre d'extraits des actes de notaires du notaire Florent La Cetière. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 2052. Notariat du Canada (Notariat)
  3. 1453
    table, page titre
    706 objet(s) numérique(s)

    Iles d'Amérique

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115246
    Date :
    1706-1707
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-208
    Iles d'Amérique. Les documents de ce volume ne concernent pas le Canada. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 28
  4. 1454
    page titre
    942 objet(s) numérique(s)

    Amérique du Nord

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3115247
    Date :
    1707-1708
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-209--F-210
    Amérique du Nord. Les documents de ce volume concernant le Canada sont aussi décrits individuellement. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 29
  5. 1455
    folio 254
    1111 objet(s) numérique(s)

    Notariat du Canada

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2478492
    Date :
    1704-1730
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-635, F-634
    ... suivant : 1. Extraits des actes du notaire Jacques de Horné dit La Neuville. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 2048. Notariat du Canada
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