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Date : 1690-1699
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    Fonds des greffes de notaires du Québec [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99774
    Date :
    1626-1871
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11118-0-7-F, MG8-A23
    Fonds des greffes de notaires du Québec [document textuel (quelques microformes)]. Actes instrumentaires, [1626-1871] Actes juridiques, 
  2. 2
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    [Répertoire du greffe du notaire Pierre-Antoine-Fra ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081041
    Date :
    1687-1750
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 110
    [Répertoire du greffe du notaire Pierre-Antoine-Fra ...] Répertoire du greffe du notaire Pierre-Antoine-François Lanoullier Des Granges. Comprend 582 résumés de 
  3. 3
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    [Répertoire du greffe du notaire Claude Maugue. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078132
    Date :
    1677-1696
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 73
    [Répertoire du greffe du notaire Claude Maugue. ...] Répertoire du greffe du notaire Claude Maugue. Comprend 2294 résumés de documents
  4. 4
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    [Répertoire du greffe du notaire Marien Tailhandier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078159
    Date :
    1699-1730
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 99
    [Répertoire du greffe du notaire Marien Tailhandier ...] Répertoire du greffe du notaire Marien Tailhandier dit La Beaume. Comprend 1368 résumés de documents
  5. 5
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    [Répertoire du greffe du notaire Pierre Cabazié. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078078
    Date :
    1673-1693
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 26
    [Répertoire du greffe du notaire Pierre Cabazié. ...] Répertoire du greffe du notaire Pierre Cabazié. Comprend 156 résumés de documents
  6. 6
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    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078072
    Date :
    1677-1699
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 24
    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...] Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. Il ya à la fin du répertoire une biographie de Basset 
  7. 7
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    [Répertoire du greffe du notaire Jacques Bourdon. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078075
    Date :
    1677-1720
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 26
    [Répertoire du greffe du notaire Jacques Bourdon. ...] Répertoire du greffe du notaire Jacques Bourdon. Comprend 158 résumés de documents
  8. 8
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    [Répertoire du greffe du notaire Hilaire Bourgine. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078074
    Date :
    1685-1690
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 26
    [Répertoire du greffe du notaire Hilaire Bourgine. ...] Répertoire du greffe du notaire Hilaire Bourgine. Comprend 155 résumés de documents
  9. 9
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    [Répertoire du greffe du notaire Jean-Baptiste Pott ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078146
    Date :
    1686-1703
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 83
    [Répertoire du greffe du notaire Jean-Baptiste Pott ...] Répertoire du greffe du notaire Jean-Baptiste Pottier. Comprend 312 résumés de documents
  10. 10
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    [Répertoire de greffe du notaire Michel Moreau. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078137
    Date :
    1672-1698
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 76
    [Répertoire de greffe du notaire Michel Moreau. ...] Répertoire de greffe du notaire Michel Moreau. Comprend 297 résumés de documents
  11. 11
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    [Testament de François de Galifet, major de Québec. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080406
    Date :
    1695, décembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 107
    [Testament de François de Galifet, major de Québec. ...] Testament de François de Galifet, major de Québec. Louis Chambalon, notaire
  12. 12
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    [Vente par Jacques Gourdeau, marchand de Québec, à Pierre Rey-Gaillard, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080420
    Date :
    1699, février, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 107
    [Vente par Jacques Gourdeau, marchand de Québec, à Pierre Rey-Gaillard, ...] Vente par Jacques Gourdeau, marchand de Québec, à Pierre Rey-Gaillard, 
  13. 13
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    [Protestation de François Pachot, marchand bourgeois de Québec, contre Messieurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080410
    Date :
    1696, octobre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 107
    ... Québec, contre ... Québec, contre Messieurs de la Compagnie du Nord au sujet du voyage de M. de Lino en France pour ladite Compagnie. Louis Chambalon, notaire
  14. 14
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    [Acte de résignation entre les mains de Mgr de Saint-Vallier, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080404
    Date :
    1694, octobre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 107
    ... Québec, de la chapelenie de la Sainte-Famille en l'église cathédrale de Québec par M. Paul Vachon, prêtre. Louis Chambalon, notaire
  15. 15
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    [Acte de résignation entre les mains de Mgr de Saint-Vallier, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080403
    Date :
    1694, septembre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 107
    ... Québec, de la chapelenie de Saint-François Xavier en l'église cathédrale de Québec par M. Philippe Boucher, prêtre. Louis Chambalon, notaire
  16. 16
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    [Résignation de son canonicat par messire Charles-Amador Martin, chanoine de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080965
    Date :
    1697, septembre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 109, Numéro de bobine de microfilm : M-1622, M-1620, M-1622
    ... Québec, entre les mains de Mgr de Saint-Vallier, évêque de Québec. François Genaple, notaire
  17. 17
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    [Donation en cas de mort par François Hazeur dit Lamothe, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080962
    Date :
    1697, mai, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 109, Numéro de bobine de microfilm : M-1622, M-1620, M-1622
    ... de partir pour le voyage de flibuste sur mer du capitaine John Outlaw, à Pierre Leaumont de Beauregard, bourgeois de Québec. François Genaple, notaire
  18. 18
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    [Jugement arbitral par François Pachot et François Hazeur, marchands à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080414
    Date :
    1698, janvier, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 107
    ... Québec, et Louis Chambalon, notaire royal, tiers arbitre, entre M. Antoine Laumet dit de Lamothe Cadillac, capitaine d'une compagnie des troupes du 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Acte de ratification de société entre François Viennay-Pachot, marchand bourgeois ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080408
    Date :
    1696, mars, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 107
    ... société entre François Viennay-Pachot, marchand bourgeois de Québec, et Marie Couillard, épouse de Jacques de Lalande Gayon. Louis Chambalon, notaire
  20. 20
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    [Marché entre MM. de Frontenac et Jean Bochart de Champigny, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080955
    Date :
    1692, novembre, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 109, Numéro de bobine de microfilm : M-1622, M-1620, M-1622
    ... ferronniers, d'autre part, pour la carpente de la maison et logement de Mgr le gouverneur dans le nouveau fort de Québec. François Genaple, notaire
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Marché et convention entre MM. de Frontenac et Bochart de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081380
    Date :
    1690, novembre, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 113, Numéro de bobine de microfilm : M-1622, M-1624, M-4603, M-1620--M-1622
    ... frégate nommée la FLEUR DE MAI, du port de quatre-vingt-dix tonneaux, pour faire le voyage de la rade de Québec à La Rochelle. Gilles Rageot, notaire
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Protestation de M. Nicolas Dupont, seigneur de Neuville, conseiller au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080416
    Date :
    1698, mai, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 107
    ... Québec au sujet du site de l'église paroissiale de Neuville dont ledit sieur Dupont veut être patron. Louis Chambalon, notaire
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Concession par Pierre Boucher, sieur de Boucherville, en faveur des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080960
    Date :
    1696, septembre, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 109, Numéro de bobine de microfilm : M-1622, M-1620, M-1622
    ... Québec, dans sa seigneurie de Boucherville, d'un arrière-fief de quatre arpents de terre de front sur deux lieues de profondeur. François Genaple, notaire
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Marché entre MM. de Frontenac et Jean Bochart de Champigny, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080954
    Date :
    1692, septembre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 109, Numéro de bobine de microfilm : M-1622, M-1620, M-1622
    ... , d'autre part, pour la bâtisse en maçonnerie de la maison et logement de Mgr le gouverneur dans le nouveau fort de Québec. François Genaple, notaire
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Démission de M. Guillaume Gauthier de son canonicat de l'église ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080956
    Date :
    1692, novembre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 109, Numéro de bobine de microfilm : M-1622, M-1620, M-1622
    ... canonicat de l'église ...] Démission de M. Guillaume Gauthier de son canonicat de l'église cathédrale et paroissiale de Québec. François Genaple, notaire
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