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Date : 1670-1679
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    Fonds des greffes de notaires du Québec [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99774
    Date :
    1626-1871
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11118-0-7-F, MG8-A23
    Fonds des greffes de notaires du Québec [document textuel (quelques microformes)]. Actes instrumentaires, [1626-1871] Actes juridiques, 
  2. 2
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    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078067
    Date :
    1673
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 19
    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...] Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. Comprend 96 résumés de documents
  3. 3
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    [Répertoire du greffe du notaire René Oudain. Comprend 3 résumés ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078139
    Date :
    1674
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 76
    [Répertoire du greffe du notaire René Oudain. Comprend 3 résumés ...] Répertoire du greffe du notaire René Oudain. Comprend 3 résumés de documents
  4. 4
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    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078065
    Date :
    1672, janvier-juin
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 17
    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...] Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. Comprend 87 résumés de documents
  5. 5
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    [Répertoire du greffe du notaire Claude Maugue. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078132
    Date :
    1677-1696
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 73
    [Répertoire du greffe du notaire Claude Maugue. ...] Répertoire du greffe du notaire Claude Maugue. Comprend 2294 résumés de documents
  6. 6
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    [Répertoire du greffe du notaire Pierre Cabazié. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078078
    Date :
    1673-1693
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 26
    [Répertoire du greffe du notaire Pierre Cabazié. ...] Répertoire du greffe du notaire Pierre Cabazié. Comprend 156 résumés de documents
  7. 7
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    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078072
    Date :
    1677-1699
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 24
    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...] Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. Il ya à la fin du répertoire une biographie de Basset 
  8. 8
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    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078066
    Date :
    1672, juillet-décembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 18
    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...] Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. Comprend 68 résumés de documents
  9. 9
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    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078069
    Date :
    1675, juillet-décembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 21
    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...] Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. Comprend 74 résumés de documents
  10. 10
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    [Répertoire du greffe du notaire Jacques Bourdon. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078075
    Date :
    1677-1720
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 26
    [Répertoire du greffe du notaire Jacques Bourdon. ...] Répertoire du greffe du notaire Jacques Bourdon. Comprend 158 résumés de documents
  11. 11
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    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078068
    Date :
    1674
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 20
    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...] Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. Comprend 108 résumés de documents
  12. 12
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    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078063
    Date :
    1670
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 15
    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...] Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. Comprend 89 résumés de documents
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Répertoire du greffe du notaire Jean-Baptiste Fleu ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078108
    Date :
    1676-1685
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 48
    [Répertoire du greffe du notaire Jean-Baptiste Fleu ...] Répertoire du greffe du notaire Jean-Baptiste Fleuricourt. Comprend 16 résumés de documents
  14. 14
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    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078071
    Date :
    1676
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 23
    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...] (39 documents n'ont par été retranscrits; il s'agit des documents datés après le 17 septembre 1676)
  15. 15
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    [Répertoire du greffe du notaire Thomas Frérot. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078112
    Date :
    1669-1675
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 52
    [Répertoire du greffe du notaire Thomas Frérot. ...] Répertoire du greffe du notaire Thomas Frérot. Comprend 187 résumés de documents
  16. 16
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    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078064
    Date :
    1671
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 16
    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...] Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. Comprend 73 résumés de documents
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078070
    Date :
    1675, janvier-juillet
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 22
    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...] Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. Comprend 77 résumés de documents
  18. 18
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    [Répertoire de greffe du notaire Michel Moreau. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078137
    Date :
    1672-1698
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 76
    [Répertoire de greffe du notaire Michel Moreau. ...] Répertoire de greffe du notaire Michel Moreau. Comprend 297 résumés de documents
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Acte de plainte au greffe de Montréal par Gilles Lauson ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3077334
    Date :
    1670, août, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 15
    ... plainte au greffe de Montréal par Gilles Lauson ...] Acte de plainte au greffe de Montréal par Gilles Lauson contre le sieur Migeon. Bénigne Basset, notaire
  20. 20
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    [Réparation au greffe par Mathurin Jousset dit Lalouaire à Etienne ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3077306
    Date :
    1670, mai, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 15
    ... par Mathurin Jousset dit Lalouaire à Etienne ...] Réparation au greffe par Mathurin Jousset dit Lalouaire à Etienne Remiglaux. Bénigne Basset, notaire
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Aveu et dénombrement des ursulines de Québec au père Claude ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3079861
    Date :
    1677, août, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 106, Numéro de bobine de microfilm : M-1624, M-1620, M-1623
    [Aveu et dénombrement des ursulines de Québec au père Claude ...] Aveu et dénombrement des ursulines de Québec au père Claude Dablon, supérieur des missions 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Marché entre Guillaume Hubou et les ursulines de Québec. (No ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081785
    Date :
    1644, janvier, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1616
    [Marché entre Guillaume Hubou et les ursulines de Québec. (No ...] Marché entre Guillaume Hubou et les ursulines de Québec. (No 8). Guillaume Tronquet, notaire
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Constitution de rente par le sieur Jean Gervaise au sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3077814
    Date :
    1675, août, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 21
    ... notaire Bourgine se retrouve dans le greffe du notaire Bénigne Basset). Constitution de rente par le sieur Jean Gervaise au sieur Jean Aubuchon dit 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Donation à cause de mort par Philippe Guérin dit Sansoucy ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078012
    Date :
    1676, juin, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 23
    ... ] Donation à cause de mort par Philippe Guérin dit Sansoucy aux révérends pères jésuites de Québec et à Louise Pellerin. Bénigne Basset, notaire
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Quittance générale et réciproque entre les dames religieuses de l'Hôpital ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3077617
    Date :
    1673, février, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 19
    ... Québec, au nom et ayant les droits de dame Marie-Barbe de Boullongne et Jean Cadieu. Bénigne Basset, notaire
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