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Trouvé dans : Archives
Date : 1670-1679
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 76 - 96 sur 96 résultats filtrés
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  1. 76
    [Arrêt du Conseil d'État du roi pour le retranchement des ...] 1679, mai, 09
    6 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil d'État du roi pour le retranchement des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318555
    Date :
    1679, mai, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    ... au Canada sont plus difficiles à cultiver que les anciennes concessions et risquent de décourager les nouveaux arrivants; on décide donc que le quart des 
  2. 77
    [Mémoire sur le Canada adressé à Colbert - Colbert de ...] 1670, février
    6 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire sur le Canada adressé à Colbert - Colbert de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318479
    Date :
    1670, février
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2375, F-3
    ... au 15 mai; si le roi désire envoyer des filles, il faudra travailler promptement à les recruter. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 3
  3. 78
    [Arrêt du Conseil d'État du roi "portant règlement entre le ...] 1677, mai, 16
    4 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil d'État du roi "portant règlement entre le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318532
    Date :
    1677, mai, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2375, F-4
    ... des habitants que jusqu'au 20 octobre de chaque année; le commerce des orignaux "sera libre et de gré à gré". Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 4
  4. 79
    [Extrait d'une lettre de Colbert de Terron à Colbert - ...] 1673, février, 16
    1 objet(s) numérique(s)

    [Extrait d'une lettre de Colbert de Terron à Colbert - ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2404182
    Date :
    1673, février, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA6, Numéro de volume : 163, Numéro de bobine de microfilm : C-12868
    ... Poippe; empiétement des Anglais qui pêchent au Trepas. Ce document a été numérisé avec d'autres; vérifier les numéros de pages des images numérisées
  5. 80
    pg 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Concession par le gouverneur général Frontenac à Louis Damours de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3063539
    Date :
    1677, juillet, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H64, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : H-2818
    ... au-dessus de la fontaine Champlain. Signée par Frontenac avec cachet de ses armes. Note de Peuvret, greffier en chef du Conseil souverain, attestant que 
  6. 81
    [Procès-verbal dressé par le Conseil souverain de Québec contenant plusieurs ...] 1678, novembre, 07
    14 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbal dressé par le Conseil souverain de Québec contenant plusieurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318543
    Date :
    1678, novembre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-4
    ... (code civil) - impossibilité d'exécuter certains de ses articles au Canada (administration de la justice). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 4
  7. 82
    [Règlement du Conseil souverain de Québec sur les contestations des ...] 1675, octobre, 29
    7 objet(s) numérique(s)

    [Règlement du Conseil souverain de Québec sur les contestations des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318517
    Date :
    1675, octobre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-4
    ... au sujet des honneurs dans les églises. (contestation Jean Aubuchon-Jean-Baptiste Migeon de Branssat). Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 4
  8. 83
    pg 1
    6 objet(s) numérique(s)

    [Contrat (d'acquet) entre Michel Le Court et Louise Leblanc, sa ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3063573
    Date :
    1675, janvier, 8 et 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H64, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : H-2818
    ... Bounneau (Bonneau) - il est question de la vente d'une concession à Bonneau au village de Saint-Joseph de Beauport. Signé par le notaire Paul (Vachon)
  9. 84
    [Ordonnance du gouverneur général Frontenac pour "apporter un prompt remède ...] 1672, septembre, 27
    5 objet(s) numérique(s)

    [Ordonnance du gouverneur général Frontenac pour "apporter un prompt remède ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318493
    Date :
    1672, septembre, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2375, F-3
    ... au mal que causent les coureurs de bois" - défense de vendre ou fournir des marchandises et des provisions aux coureurs de bois et d'acheter leurs 
  10. 85
    folio 18
    1 objet(s) numérique(s)

    [Requête des habitants de Québec, Beauport, Beaupré, Ile d'Orléans et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2487272
    Date :
    1672
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11E, Numéro de bobine de microfilm : C-11033, F-409
    ... Rouge adressée au gouverneur et protestant contre la dîme que Monseigneur de Laval leur a imposée. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 11
  11. 86
    page 483
    8 objet(s) numérique(s)

    [Concession de terres situées entre le fleuve Saint-Laurent et la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3054999
    Date :
    1672, octobre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H54, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-15683
    ... au régiment de Carignan. La concession a été accordée en 1666 mais l'acte a été expédié et daté du 29 octobre 1672.(Copie collationnée le 14 janvier 1774 
  12. 87
    folio 13v
    2 objet(s) numérique(s)

    ["Fonds faits pour les dépenses de Canada et des îles ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074321
    Date :
    [1679]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-113
    ... au Canada en 1667; gratifications aux communautés religieuses: hospitalières (Hôtel-Dieu) de Québec et de Montréal, Séminaire de Saint-Sulpice de Montréal 
  13. 88
    [Arrêt du Conseil d'État du roi interdisant de mêler d'autres ...] 1670, juin, 02
    1 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil d'État du roi interdisant de mêler d'autres ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318484
    Date :
    1670, juin, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2375, F-3
    ... autres étoffes au castor dans la fabrication des chapeaux et défendant de vendre de tels chapeaux demi-castor. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 3
  14. 89
    [Arrêt du Conseil d'État du roi portant que Talon fera ...] 1672, juin, 04
    7 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil d'État du roi portant que Talon fera ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318492
    Date :
    1672, juin, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2375, F-3
    ... au dit pays que pour les habitations particulières" et qu'il établira des juges "en tous les lieux de la Nouvelle-France et de l'Acadie dans lesquels ladite 
  15. 90
    [Édit du roi portant création d'un office de prévôt et ...] 1677, mai, 09
    2 objet(s) numérique(s)

    [Édit du roi portant création d'un office de prévôt et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318534
    Date :
    1677, mai, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2375, F-4
    ... au Canada pour la recherche et punition des criminels - Philippe Gaultier de Comporté est nommé prévôt. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 4
  16. 91
    pg 2164
    86 objet(s) numérique(s)

    [Dossier de documents relatifs à Anne de Ramezay, soeur de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3055417
    Date :
    [n.d.], 1664, 1721-1728
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H54, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-15684, H-3024
    ... au sujet d'une affaire de vin, de quelques quittances relatives à son inhumation et d'un mémoire de son fermier et receveur à Nicey, Edme de Richebourg
  17. 92
    [Mémoire fait par ordre du roi sur le problème de ...] 1678, mai, 24
    11 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire fait par ordre du roi sur le problème de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3037271
    Date :
    1678, mai, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2375, F-4
    ... au maintien de la foi chez eux. Ceux qui veulent que ce commerce soit maintenu disent que jamais un évêque ne s'est mêlé de ce qui concerne le commerce. L 
  18. 93
    [Ordonnance du roi portant défense à tous les habitants français ...] 1673, juin, 05
    3 objet(s) numérique(s)

    [Ordonnance du roi portant défense à tous les habitants français ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318502
    Date :
    1673, juin, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2375, F-4
    ... au Canada d'abandonner leurs maisons et vaguer dans les bois plus de 24 heures sans la permission expresse du gouverneur. Centre des archives d'outre-mer 
  19. 94
    [Ordonnance du roi qui permet à Frontenac de donner des ...] 1679, avril, 25
    3 objet(s) numérique(s)

    [Ordonnance du roi qui permet à Frontenac de donner des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318553
    Date :
    1679, avril, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    ... au 15 avril de chaque année. Ceux qui obtiendront ces congés ne pourront porter aucune marchandise de traite ni se faire payer aucune dette par les Indiens 
  20. 95
    [Lettre de Saurel à Duchesneau - nouvelles reçues d'Orange par ...] 1679, novembre, 14
    3 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Saurel à Duchesneau - nouvelles reçues d'Orange par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318549
    Date :
    1679, novembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    ... au lac Champlain Guillaume David établi en Nouvelle-Hollande: les Français n'ont plus liberté de commerce à Orange, où, dès leur arrivée, on les envoie à 
  21. 96
    [Harangue prononcée par Frontenac en l'assemblée tenue à Québec. Éloge ...] 1672, octobre, 23
    9 objet(s) numérique(s)

    [Harangue prononcée par Frontenac en l'assemblée tenue à Québec. Éloge ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318494
    Date :
    1672, octobre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2375, F-3
    ... de Colbert. Exhortations adressées au clergé, à la noblesse, à la magistrature, aux marchands, aux habitants. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 3
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