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Date : 1678
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : Privé
Affichage de 326 - 332 sur 332 résultats filtrés
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  1. 326
    [Ordonnance du roi qui défend la traite des boissons enivrantes ...] 1678, mai, 12
    3 objet(s) numérique(s)

    [Ordonnance du roi qui défend la traite des boissons enivrantes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318538
    Date :
    1678, mai, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2375, F-4
    ... cas de récidive, de peines corporelles. Le Conseil souverain et les juges des lieux détermineront les amendes. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 4
  2. 327
    [Ordonnance de l'intendant Duchesneau défendant à toute personne "d'aller à ...] 1678, septembre, 17
    7 objet(s) numérique(s)

    [Ordonnance de l'intendant Duchesneau défendant à toute personne "d'aller à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318542
    Date :
    1678, septembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2375, F-4
    ... " - peines prévues contre les coureurs de bois et contre ceux qui favorisent leurs entreprises. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 4
  3. 328
    Aucun objet numérique

    [Mémoire de l'abbé Louis Tronson au père François à Dollier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3045275
    Date :
    1678
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-14000
    ... de l'abbé Louis Tronson au père François à Dollier de Casson, supérieur des Sulpiciens en Nouvelle-France. Sujet: Double de la pièce précédente
  4. 329
    folio 148v
    2 objet(s) numérique(s)

    [Commission donnée par M. de Frontenac à M. de La ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2409931
    Date :
    [1678]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11D, Numéro de bobine de microfilm : C-11359, F-168
    ... M. de La ...] Commission donnée par M. de Frontenac à M. de La Vallière pour commander en Acadie. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 1
  5. 330
    [Mémoire fait par ordre du roi sur le problème de ...] 1678, mai, 24
    11 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire fait par ordre du roi sur le problème de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3037271
    Date :
    1678, mai, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2375, F-4
    ... Anglais et Hollandais qui en feront des hérétiques. Sa Majesté veut que l'on examine ces raisons. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 4
  6. 331
    folio 1
    119 objet(s) numérique(s)

    Notariat du Canada

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2478497
    Date :
    1665-1682
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-636
    ... été changé pour le suivant : 2. Extraits des actes du notaire Romain Becquet. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 2049. Notariat du Canada
  7. 332
    folio 1
    538 objet(s) numérique(s)

    Notariat du Canada

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2478500
    Date :
    1663-1687
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-636
    ... été changé pour le suivant : 2. Extraits des actes du notaire Pierre Duquet. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 2049. Notariat du Canada
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