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Trouvé dans : Archives
Date : 1677
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (8)

Date :

1670-1679 (8)

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  1. 1
    [Extraits des registres du Conseil souverain contenant les réceptions au ...] 1663-1712
    33 objet(s) numérique(s)

    [Extraits des registres du Conseil souverain contenant les réceptions au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318419
    Date :
    1663-1712
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 2/1--2/2, Numéro de bobine de microfilm : F-2
    ... au Conseil des gouverneurs généraux, évêques et intendants, de 1663 à 1712 - contient aussi les ordres d'enregistrement des lettres patentes ou commissions 
  2. 2
    folio 145
    4 objet(s) numérique(s)

    [Ordonnance de l'intendant Duchesneau, confirmant les concessions faites au sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2409930
    Date :
    1677, août, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11D, Numéro de bobine de microfilm : C-11359, F-168
    [Ordonnance de l'intendant Duchesneau, confirmant les concessions faites au sieur ...] Ordonnance de l'intendant Duchesneau, confirmant les concessions 
  3. 3
    pg 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Provisions de l'office de con[seill]er et de lieutenant g[énér]al au siège ord[inai]re de la Prévosté de Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3063540
    Date :
    1er mai 1677
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H64, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : H-2818
    ... au siège ord[inai]re de la Prévosté de Québec [document textuel]. Nouvelle-France - Administration. Négatifs C-133948 (recto), C-133947 (verso). Lettres de 
  4. 4
    [Arrêt du Conseil d'État du roi exemptant de tous droits ...] 1677, mai, 10
    3 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil d'État du roi exemptant de tous droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318530
    Date :
    1677, mai, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2375, F-4
    ... au Canada. Ordre du roi de signifier cet arrêt au fermier des cinq grosses fermes et à ses commis. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 4
  5. 5
    [Arrêt du Conseil d'État du roi "portant règlement entre le ...] 1677, mai, 16
    4 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil d'État du roi "portant règlement entre le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318532
    Date :
    1677, mai, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2375, F-4
    ... des habitants que jusqu'au 20 octobre de chaque année; le commerce des orignaux "sera libre et de gré à gré". Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 4
  6. 6
    pg 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Concession par le gouverneur général Frontenac à Louis Damours de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3063539
    Date :
    1677, juillet, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H64, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : H-2818
    ... au-dessus de la fontaine Champlain. Signée par Frontenac avec cachet de ses armes. Note de Peuvret, greffier en chef du Conseil souverain, attestant que 
  7. 7
    [Édit du roi portant création d'un office de prévôt et ...] 1677, mai, 09
    2 objet(s) numérique(s)

    [Édit du roi portant création d'un office de prévôt et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318534
    Date :
    1677, mai, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2375, F-4
    ... au Canada pour la recherche et punition des criminels - Philippe Gaultier de Comporté est nommé prévôt. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 4
  8. 8
    pg 2164
    86 objet(s) numérique(s)

    [Dossier de documents relatifs à Anne de Ramezay, soeur de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3055417
    Date :
    [n.d.], 1664, 1721-1728
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H54, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-15684, H-3024
    ... au sujet d'une affaire de vin, de quelques quittances relatives à son inhumation et d'un mémoire de son fermier et receveur à Nicey, Edme de Richebourg
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