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Trouvé dans : Archives
Date : 1671
Niveau hiérarchique : Pièce unique
Genre de documents : Documents textuels

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Archives (3)

Date :

1670-1679 (3)

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    1 objet(s) numérique(s)

    Recueil d'extraits de registres du Parlement de Normandie [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce unique
    Documents textuels
    No d'identification :
    98499
    Date :
    1499-1701
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6245-0-8-F, MG18-B2, Numéro de volume : 1
    ... (France), 1477-1701 Normandie (France) - Politique et gouvernement, 1499-1701 Jean-François de La Rocque de Roberval, 1540 Arrêts (Procédure) - France 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    Concession d'un arrière-fief dans la seigneurie du Cap-de-la-Madeleine [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce unique
    Documents textuels
    No d'identification :
    97842
    Date :
    1 oct. 1671
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11134-0-4-F, MG8-F102, Numéro de volume : 1--2
    ... France, 1671 Charle Lesieur, 1671 Terres d'Églises - Nouvelle-France, 1671 Jésuites, 1671. Concession d'un arrière-fief dans la seigneurie du Cap-de-la 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Accord entre le tuteur des enfants de feu Jean de Lauzon fils et Mgr de Laval [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce unique
    Documents textuels
    No d'identification :
    98652
    Date :
    1671
    Source :
    Privé
    Référence :
    R6071-0-5-F, MG18-G15, Numéro de volume : 1--2
    ... France, 1671 Évêque François de Laval, 1671 Concessions de terres, 1671 Claude de Bermen de La Martinière, 1671 Terres d'Église, 1671 Lauzon (Seigneurie) 
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